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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des delib CM 25 03 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Charleval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib CM 25 03 2025)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CHARLEVAL
Chaudeval Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Réunion du Conseil Municipal
du
25 mars 2025
Nounandie
L'an DEUX MILLE VINGT CINQ
Le vingt-cinq du mois de mars à 19H,
Les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances
sous la présidence de Monsieur Pascal CALAIS, Maire.
Etaient présents :
Patrick EMO, Christiane HEQUET, Sébastien MARTIN, Maud DALISSIER, Agnès MOYA, adjoints,
Patrick DORMESNIL, Denis GILLES, Corinne BAILLIE, Nelly MASSON, Jérôme HEUDIER, Angélique PILLARD,
Cyrille COEFFIER, Valérie PAYEN, conseillers municipaux.
Absent ayant donné pouvoir :
Hatman PEBE à Pascal CALAIS
Sandrine LARDIN à Christiane HEQUET
Christian CAUCHOIS à Valérie PAYEN
Absent : Loïc HEUDIER
Secrétaire de séance : Maud DALISSIER
Date de convocation du Conseil : 20 mars 2025
002 /2025 Compte-administratif 2024 — Adoption
003 /2025 Compte de gestion 2024 — Adoption
004 /2025 Affectation des résultats 2024
005 /2025 Subventions 2025 aux Associations
006 /2025 Subventions 2025 aux Associations — ANDELL'ART
007 /2025 Subventions 2025 aux Associations — CFC
008 /2025 Subventions 2025 aux Associations — Foyer de l’Automne
009 /2025 Subventions 2025 aux Associations — Comité des fêtes
010 /2025 Subventions 2025 aux Associations — Outil en main de l’Andelle
011 /2025 Subventions 2025 aux Associations — Forum des Arts
012 /2025 Subventions 2025 — Espace Libre
013 /2025 Admission en non-valeur
014 /2025 Taux de fiscalité directe locale
015 /2025 Budget Primitif 2025 — Adoption
016 /2025 Convention Conservatoire Municipal / les Aventurières du Bac à sable —
interventions musicales
Commune de CHARLEVAL 017
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Emprise des antennes de télécommunication situées au stade - principe de cession
Le Maire, Le secrétaire de séance
Pascal CALAIS Maud DALISSIER
Commune de CHARLEVAL