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Déliberation - 066 2026 Convention pluriannuelle dobjectifs 2026
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - 006 2026 Election vice president tampon
Déliberation - Liste des deliberations au 24 04 2026
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune de Charleval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations au 24 04 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Chaudeval COMMUNE DE CHARLEVAL
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
ARLES
Réunion du Conseil Municipal
du
n { s 24 avril 2026
L'an DEUX MILLE VINGT SIX
Le vingt-quatre du mois d'avril à 19 HOO,
Les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous
la présidence de Monsieur Pascal CALAIS, Maire.
Etaient présents :
Nelly MASSON, Arthur DURAND, Maud DALISSIER, Sébastien MARTIN, Evelyne CALAIS, Patrick FIQUET, Evelyne
GOSSON, Bruno MOUTTE, Thierry BINET, Christophe DURAND, Claire LEFRANCOIS, Jérôme HEUDIER, Coralie
BOURGOIN (à partir de la délibération n°042/2026), Priscillia PERIER, Laura ESCADAFALS
Absent ayant donné pouvoir :
Coralie BOURGOIN à Evelyne CALAIS (jusqu’à la délibération n°041/2026)
Cyrille COEFFIER à Evelyne GOSSON
Anne-Laure DOLON à Priscillia PERIER
Bahao DIBA à Arthur DURAND
Absent : /
Secrétaire de séance : Maud DALISSIER
Date de convocation du Conseil : 17 avril 2026
031 /2026 Désignation des délégués à l’'EHPAD de Lyons
032 /2026 Désignation d’un référent forêt-bois
033 /2026 Désignation des délégués au CNAS
034 /2026 Désignation des délégués à l’ADICO
035 /2026 Désignation Espace Libre
036 /2026 Désignation CCID
037 /2026 Désignation binôme PLUIi
038 /2026 Monlogement 27 — gestion des flux de réservation
039 /2026 SILOGE -— gestion des flux de réservation
040 /2026 Tableau des effectifs —- modification
041 /2026 Modification statuts SIAEPAP
042 /2026 Adoption du Compte Financier Unique 2025
043 /2026 Affectation des résultats
044 /2026 Taux de fiscalité directe locale
045 /2026 Subventions aux associations
046 /2026 Subvention Anciens Combattants
047 /2026 Subvention Andell’art
048 /2026 Subvention Exceptionnelle SO CRAZY
049 /2026 Subvention Normandy Rider's 050 /2026 Subvention Team Monster Tract’Eure
051 /2026 Subvention Comité des Fêtes
052 /2026 Subvention Outil en Main de l’Andelle
053 /2026 Adoption du budget primitif 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance
Maud DALISSIER Pascal CALAIS
Commune de CHARLEVAL