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Procès Verbal - PV SEANCE20181130
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE20181130)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département
: Gard
Arrondissement
: Le
Vigan
Canton
: Quissac
COMMUNE
DE
VIC
LE
FESQ
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
30
NOVEMBRE
2018
Conseil
municipal
L’an
deux
mille
dix-huit,
et le 30
novembre
à
18h45,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
Membres
afférents
11 |
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Membres
en
exercice |
9
| séances,
sous
la présidence
de
José
MONEL,
Maire.
à la suite
de
la
convocation
adressée
par
Membres
présents
6
|luile
26/11/2018
et affichée
le
26/11/2018.
Présents
: José
MONEL,
Laurence
BEAUD-FESQUET,
Isabelle
SIMON,
Carole
LECLÈRE, Véronique
MARTINEZ,
Christophe
BEAUD,
Gabriel
FERRER,
Bruno
PERRIN.
Absent(s)
excusé(s)
:
Gilles
BARTHÉLÉMY,
pouvoir
à José
MONEL
Isabelle
SIMON
Secrétaire
de
séance
élu(e)
: Carole
LECLÈRE
mi .
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3
octobre
2018
Approuvée
à l'unanimité
Réforme
de
la gestion
des
listes
électorales
: création
d’une
commission
de
contrôle
Mme
Carole
LECLÈRE
est désignée
pour
siéger
à la commission
de
contrôle
Approuvée
à l'unanimité
3.
Communauté
de
Communes
du
Piémont
Cévenol:
modification
montant
attribution
de
compensation
de
la commune
de
Lédignan
Approuvée
à l'unanimité
4.
Zonage
pluvial
de
la commune
: désignation
du
bureau
d’études
Approuvée
à l'unanimité
5.
Renouvellement
contrat
de
location
OPUS
DEVELOPPEMENT
Approuvée
à l'unanimité
6.
Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public
par
ENEDIS
Approuvée
à l'unanimité
7.
Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public
par
France
TELECOM
Approuvée
à l'unanimité
8.
SAUR : revalorisation
du
tarif des
redevances
assainissement
2019
Maintien
du
prix
actuel
Approuvée
à l'unanimité
9.
Bibliothèque
communale
: demande
de
subvention
«
nuit
de
la lecture
»
Approuvée
à l'unanimité
pour
octroi
de
350
€
10.
Projet
élevage
canin
En
attente
de
précision
sur
le projet,
report
de
la décision
à une
date
ultérieure
11.
Projet
éolien
Moulézan
Avis
défavorable
sur
l’implantation
d’éoliennes
sur
le massif
des
Le-ns
Approuvé
à l'unanimité
12.
Questions
diverses
:
>
Noël
des
enfants
le vendredi
21
décembre
2018
au
foyer
communal.
Choix
du
film
« Le
Grinch
» à l’unanimité
Væœux
2019
: vendredi
11 janvier
2019
Repas
des
aînés
en
semaine
vers
mi-janvier
Terrain
lampisterie
: demande
explications
complémentaires.
B
VVYVY
La
séance
est
levée
à 20h10.
Le
Maire,
José
MONEL.