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Procès Verbal - PV SEANCE20190412
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE20190412)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
2019/028
Département
: Gard
Arrondissement
: Le
Vigan
Canton
: Quissac
COMMUNE
DE
VIC
LE
FES@
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
12 AVRIL
2019
Conseil
municipal
L'an
deux
mille
dix-neuf,
et
le
12
avril
à
18h45,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
Membres
afférents
11
|
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Membres
en
exercice |
9
|
séances,
sous
la présidence
de
José
MONEL,
Maire,
à la suite
de
la convocation
adressée
par
Membres
présents
6 |
lui,
le 05/04/2019
et affichée
le 05/04/2019.
Présents
: José
MONEL,
Laurence
BEAUD-FESQUET,
Carole
LECLÈRE,
Véronique
MARTINEZ,
Christophe
BEAUD,
Gabriel
FERRER.
Absent(s)
excusé(s)
:
Isabelle
SIMON
10.
Gilles
BARTHELEMY,
pouvoir
à José
MONEL
Bruno
PERRIN
Secrétaire
de
séance
élu(e)
: Carole
LECLÈRE
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
février
2019
Approuvé
à l'unanimité
Vote
des
trois
taxes
Maintien
des
taux
des
3 taxes
Accord
à l'unanimité
Vote
du
budget
primitif 2019
Accord
à l'unanimité
Vote
du
budget
assainissement
2019
Accord
à l'unanimité
Clôture
de
l’enquête
publique
du
Plan
Local
d'Urbanisme,
Renvoi
à
un prochain
conseil
municipal
Présentation
du
zonage
pluvial
Renouvellement
bail
de
location
de
la remise
communale
Accord
à l'unanimité
Convention
de
partenariat
pour
l’entretien
et
la
gestion
des
carrefours
entre
la
RD999
/ la
RD
194
et la RD
201
Accord
à l’unanimité
Personnel
communal :
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
de
35
heures
Accord
à l'unanimité
Questions
diverses
néant
La
séance
est
levée
à 20h11.
Le
Maire,
José
MONEL.