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Procès Verbal - PV du Conseil du 25 Juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil du 25 Juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
Mardi
25
Juin
2024
à
20h00
Président
de
séance
: M
David
DUIZIDOU,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Valérie
PECHEYRAN
Présents:
David
DUIZIDOU,
Fabien
FOUQUET,
Philippe
GUYOMARCH,
Valérie
CODHANT,
Jonathan
HUBERT,
Serge
LANOUILH,
Maurice
CROUAIL,
Jacqueline
ANTONIO,
Valéry
PECHEYRAN,
Nicolas
MUGAIN,
Olivier
SOUBIES,
Guillaume
MARQUE
Excusés
: Sandrine
CLOUTIER,
Fabrice
DAURE,
Valery
BIZIERE
1/
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
Mai
2024
Le
PV
est
approuvé
à l'unanimité
des
membres
présents.
2/
PRIX
DU
REPAS
CANTINE
PROCHAINE
RENTREE
SCOLAIRE
Présentation
du
changement
de
prestataire
à
la
cantine
: fourniture
des
repas
par
API
à
partir
de
la
prochaine
rentrée.
Rappel
du
fonctionnement
actuel
en
termes
d'inscription
annuelle,
d’inscription/annulation
ponctuelle.
Ce
fonctionnement
sera
reconduit.
Tarif
du
repas
de
l’année
écoulée
: hors
Thèze
6,45
euros/
3,45
pour
les théziens
pour
un
prix de
revient
du
repas
de
6,46
euros.
Coût
avec
API
6,27
euros,
prix
fixe
pour
l’année
scolaire.
Questionnement
de
la
baisse
du
prix
hors
Thèze.
>>
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
baisser
le
prix
du
repas
à
6,30
euros
pour
les
extérieurs Pas
de
modification
de
prix
en
revanche
pour
les théziens
Demande
reçue
de
parents
de
Pouliacq
pour
fournir
un
repas
végétarien
tous
les
jours
à leur
enfant,
>>
Voir
avec
API
s’il
y
a
possibilité
d’avoir
un
repas
végétarien,
et
si
surcoût,
prise
en
charge
par
les
parents
concernés.
Attente
de
la
réponse
d’API
pour
adapter
le
règlement
qui
va
être
distribué
aux
parents
dans
une
semaine, 3/
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
API
POUR
LA
CONFECTION
ET
LIVRAISON
DES
REPAS
Compte
tenu
de
la
nouvelle
organisation
choisie
par
le
conseil
municipal
en
passant
par
API
pour
la
confection
et
livraison
des
repas,
il convient
de
donner
délégation
à
M.
le
Maire
pour
signer
le
contrat
de
prestation. >> A
l'unanimité,
le Conseil
municipal
donne
délégation
à M.
le
Maire
pour
remplir
toutes
les formalités
nécessaires
à
cette
nouvelle
organisation
de
la
cantine.
4/
Prix
de
revient
de
la
scolarité
Ecole
Maternelle
et
Elémentaire
Présentation
des
coûts
de
scolarité
:
e
Maternelle
: 1595,10
euros
e
Elémentaire
: 722.95
euros
(comme
l'année
dernière)
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
D'ECOLE :
Le
Directeur
M.
Darmana
quitte
Thèze
pour
Billère.
Le
nouveau
directeur
arrive
des
Landes
et
habite
Sauvagnon. Demande
d'installation
d’une
table
de
ping-pong,
200
euros
à
la
charge
de
la
mairie
>>
Validé
à
l'unanimité Demande
d’un
tableau
numérique
pour
la
classe
de
M.
Darmana.
Demande
non
retenue
car
les travaux
de
l’école
sont
prioritaires.
5/
DOSSIER
SECURISATION
CENTRE
BOURG
Présentation
du
nouveau
plan
de
sécurisation
entrée
NORD
de
Thèze.
Vérifier
ou
notifier
la servitude
du
fossé
d'écoulement
des
eaux
sur
l’acte
de
vente
avec
M.
Larrouturou.
Enlever
la haie
communale
qui
bloque
la visibilité
de
sortie
de
domicile
de
la propriété
Larrouturou.
Pas
de
déplacement
prévu
du
panneau
entrée
d'agglomération,
jugé
inefficace
par
le
Département.
Question
du
chemin
Touret,
revoir
les
haies
pour
le
dégagement
de
la
vue,
et
possibilité
d’enterrer
la
bouche
incendie.
Estimation
du
projet
à
144
000
euros
ttc
sans
enfouissement
des
réseaux
et
chiffrage
à
préciser
en
fonction
du
dernier
plan
transmis
par
Mme
Benoît.
A
noter
surtout
que
la
participation
du
Conseil
Départemental
est
gelée
jusqu'en
2025.
6/
BATIMENTS
COMMUNAUX
e
EGLISE:
en
lien
avec
le
plan
de
sécurisation,
présentation
de
la
liaison
église/
parking
Moutta
/
cimetière.
Prochaine
réunion
mardi
2/07
à
11H30
avec
Agnes
Ducat
et
Elabor
pour
regarder
la
partie
technique
du
cimetière,
la
nécessité
de
l'étude
hydrogéologique,
et
formaliser
la
liaison
entre
tous
ses
sites
avec
paysagiste
concepteur
pour
bien
identifier
le
lieu.
Seront
également
présents
l’ensemble
des
financeurs
(Région,
DRAC,
Département)
qui
préciseront
leurs
modes
de
financement
sur
ce
projet.
e
ESPACE
PIERRE
LABORDE
:
Installation
de
la
climatisation
dans
la salle
de
réunion
et
réparation
de
celle
qui
se
trouve
dans
la salle
de
réception
avec
reprise
peinture
aux
frais
des
entreprises.
Réverbère
détruit
ce
matin
par
le
peintre.
Une
déclaration
a été
faite
auprès
de
notre
assurance.
Réunion
le
3 juillet
avec
Fabrice,
Nicolas,
Valérie,
et
les
associations,
pour
les
créneaux
d'occupation
de
la salle Point
des
12
mois
à venir
avec
architecte
début
juillet,
puis
avec
les
entreprises
(ex
: crochets
du
filet
ont
lâché),
et
rideaux
à rajouter
en
salle
de
réunion
pour
plus
tard.
e
ECLAIRAGE
SOLAIRE
LANOT
:
16/17
juillet
pose
des
lampadaires
solaires
du
Lanot.
Une
réunion
avec
les
riverains
sera
organisée
en
amont
le
10
juillet
à 19h00
sur
place
pour
leur
expliquer
ces
changements.
7/
LOTISSEMENT
VAL
DU
LOUTS
— APELLATION
VOIRIE
Il appartient
au
Conseil
municipal
de
choisir,
par
délibération,
le
nom
à donner
aux
rues,
voies,
places
et
lieux-dits
de
la
commune.
La
dénomination
des
voies
communales
et
privées
ouvertes
à
la
circulation
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
municipal
dont
la délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Considérant
la
création
du
Lotissement
dit
Val
du
Louts
par
un
propriété
privé,
une
voie
sera
créée
pour
desservir
les
différents
lots
et
il convient
de
nommer
cette
future
voie.
Le
Conseil
Municipal
opte
pour:
le
«
CHEMIN
LABALETTE
»,
en
référence
au
secteur
où
elle
se
situe.
8/
QUESTIONS
DIVERSES
a) préparation
fêtes
de
Thèze
: point
sur
le vin
d'honneur
décaler
au
vendredi
soir en
raison
de
la journée
électorale
du
dimanche.
Valérie
Pecheyran
demande
la
présence
des
conseillers
pour
aider
à préparer
à
partir
de
18h30
puis
pour
servir
et
ranger.
b)
Forum
des
associations
: se
mobiliser
pour
la
préparation
en
amont
et
sur
le
rangement
ensuite,
les
informations
seront
communiquées
sur
groupe
par
Valérie
Pecheyran
c)
Remplacement
Christophe
JOUGUET
:
Jules
LISET
assurera
ce
remplacement
du
15
Juillet
au
31
Août,
à
mi-temps,
le
matin
uniquement.
d)
Propriété
LAFUENTE
:
lui
notifier
d'entretenir
ses
talus
en
bordure
de
terrain
en
raison
du
manque
de
visibilité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h30
Approuvé
par
le conseil
municipal
en
date
AA... Ssephean
ke.
20
2e
Le
Maire,
David
DUIZIDOU
La
secrétaire
de
séance,
Valérie
PECHEYRAN