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Procès Verbal - PV du Conseil du 2 Fevrier 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil du 2 Fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
Lundi
2
Février
2026
à
20h00
Président
de
séance
: M.
DUIZIDOU
David
Secrétaire
de
séance
: Valérie
PECHEYRAN
Présents:
David
DUIZIDOU,
Fabien
FOUQUET,
Nicolas
MUGAIN,
Jonathan
HUBERT,
Serge
LANOUILH,
Olivier
SOUBIES,
Valérie
PECHEYRAN,
Guillaume
MARQUE,
Jacqueline
ANTONIO,
Valérie
CODHANT,
GUYOMARC’H
Philippe
Excusés
: Sandrine
CLOUTIER,
Maurice
CROUAIL,
Valery
BIZIERE
1/ APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
Décembre
2025
Le
PV
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
21 Bâtiments
Communaux
Appartement
Lagarrigue
M.
Bizet
a
quitté
son
logement
en
Octobre.
Depuis,
des
travaux
de
rénovation
ont
été
engagés
: nouvelle
cuisine
installée
+ sol
refait
+ rafraichissement
peinture
des
murs.
Un
nouveau
locataire
s’y est
installé
depuis
le
1°
février
2026
avec
une
révision
du
loyer
suite
à
ces
travaux
: à 490
euros
charges
comprises.
Rugby
:
Reconstruction
des
Vestiaires
Les
vestiaires
seront
reconstruits
intégralement
et
déplacés
(côté
terrain
d'entrainement,
face
aux
tribunes).
Le
plan
de
financement
du
projet
est
finalisé
: 968
854
euros
HT
de
travaux.
Les
Financements
sollicités
:
-
DETR
: 200
CO0euros
-
Agence
Nationale
des
Sports
: 55
000
euros
-
Communauté
des
communes
des
Luys
en
Béarn
: 30
000
euros
>>
Soit
285
000
euros
d'aides
publiques
(29%)
+
Indemnité
de
l'assurance
(que
partie
investissement)
: 132
000
euros
Autofinancement
de
la commune
: 551
000
euros
(57%)
Une
assistance
à
la
maitrise
d'œuvre
et
d'ouvrage
est
proposée
par
l’Agence
Publique
de
Gestion
Locale
: validation
de
cette
convention
à
la
majorité,
une
abstention. 31 Ecole
Maternelle
et
Elémentaire
:
Le
fonctionnement
scolaire
actuel
reposant
sur
la semaine
à 4 jours
est
un
fonctionnement
dérogatoire
qui
arrive
à terme
et
dont
il faut
demander
le
renouvellement
via
une
délibération.
Les
2 directeurs
des
écoles
maternelle
et élémentaire
souhaitent
maintenir
ce
rythme
à 4 jours.
>>
Le
Conseil
Municipal
valide
ce
souhait
et
demande
à
l'unanimité
de
renouveler
cette
dérogation
pour
les
écoles
de
Thèze.
41
Lotissement
communal
-
Le
permis
d'aménager
a été
déposé
fin janvier
pour
9
lots
à
bâtir.
Il s’agit
du
terrain
derrière
la
gendarmerie.
-
Autorisation
du
conseil
municipal
donnée
à
M.
le
Maire
pour
signer
une
autorisation
d'urbanisme
sur
un
bien
communal
: validée
à l’unanimité.
Plusieurs
interrogations
sur
ce
permis
d'aménager
sont
à
éclaircir
avant
validation
: une
partie
empierrée
située
en
zone
Agricole
doit
être
retirée,
et
il convient
de
laisser
30%
en
terre
nue
ce
qui
réduit
considérablement
les
lots
en
termes
de
constructibilité.
Tel
que
présenté
dans
le
permis
d‘aménager,
il y
en
a
seulement
26%.
Donc
le
service
d'instruction
de
la
Communauté
des
Communes
demande
à
revoir
ces
éléments
avant
validation
et
M.
le
Maire
a
demandé
au
Géomètre
P.
Osanz
de vérifier
juridiquement
cette
disposition
de
non
constructibilité.
5/ QUESTIONS
DIVERSES
a)
Repas
du
3"
âge
: Le
repas
est
fixé
samedi
7
Février
prochain
: 48
inscrits
+ 6 élus
b)
Route
de
Garlède :
suite
à la
demande
des
riverains
pour
trouver
une
solution
afin
de
diminuer
la vitesse
sur
cette
route,
une
signalisation
appropriée
vient
d’être
installée.
c)
Maison
France
Services:
Elle
ré-ouvre
ses
portes
à
la
Mairie
(et
non
plus
à
La
Poste)
à partir
de
mercredi
4 février
2026.
d)
Photocopieurs:
il y
a
3
copieurs
en
tout
(2
à
la
mairie
et
1
à
l’école).
Le
contrat
de
la
Mairie
avec
la
société
Tekburo
arrive
à
échéance
en
2026
et
la
société
a
fait
faillite.
C’est
la
société
SoBureautique
qui
reprend
le
contrat
et
la
location
chez
Grenke.
Il
conviendra
de
se
positionner
sur
le choix
d’une
location
ou
d'acquisition.
Devis
en
cours.
e)
Eclairage
au
Chemin
Lanot:
voir
avec
le
TE64
quand
ils
doivent
terminer
les
travaux
de
remplacement
des
lanternes
vétustes
(retard
pris)
+
points
lumineux
à venir
réparer
au
Chemin
Lanot
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h10.
Approuvé
par
le conseil
municipal
en
date
du
À pin...
La.%e. La
secrétaire
de
séance,
Valérie
Pecheyran