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Procès Verbal - PV du Conseil du 17 Decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil du 17 Decembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
Mardi
17
Décembre
2024
à 20h00
Président
de
séance
: M
David
DUIZIDOU,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Pecheyran
Valérie
Présents:
David
DUIZIDOU,
Fabien
FOUQUET,
Nicolas
MUGAIN,
Philippe
GUYOMARC'H
Guillaume
MARQUE,
Serge
LANOUILH,
Valéry
PECHEYRAN,
Maurice
CROUAIL,
Fabrice
DAURE,
Jonathan
HUBERT,
Valérie
CODHANT,
Valery
BIZIERE
Excusés
: Sandrine
CLOUTIER,
Olivier
SOUBIES,
Jacqueline
ANTONIO
1/
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
Octobre
2024 Le
PV
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
2/
CONVENTION
AVEC
OFFICE
64
DE
L'HABITAT
SUR
LA
GESTION
DES
FLUX
DE
L'HABITAT
Convention
applicable
au
1% janvier
2024,
donc
document
envoyé
très
tard
en
Mairie
(en
Novembre).
Objet
de
la convention
: gestion
des
flux
des
logements
avec
l'Office
64
qui gère
les demandes
sur Thèze
;
il
y
a
toujours
des
commissions
d'attribution
des
logements
mais
aujourd’hui,
c’est
beaucoup
plus
réglementé,
le
Maire
à
notamment
moins
de
droit
de
regard
sur
les
attributions
des
logements
sur
Thèze.
Evolution
importante
sur
cette
gestion.
>>
M.
le
Maire
refuse
de
signer
cette
convention
présentée.
Et
va
demander
de
rencontrer
le
responsable
de
l'Office
64
pour
voir
comment
fonctionner
ensemble.
3/
SINISTRE
AU
RUGBY
Le
Conseil
Municipal
fait
part
de
toute
sa
solidarité
au
club
de
rugby.
Cette
année,
les
vœux
du
Maire
auront
d’ailleurs
lieu
au
club
de
rugby.
Fermeture
de
l'accès
au
local
sinistré.
L'assurance
de
Serge
Lanouilh
va
venir
retirer
le véhicule
incendié.
Premier
devis
reçu
: par
John
elec
pour
la
réalimentation
du
club
house
et du
dojo
: 1208.10
euros
TTC.
Validé
à
l’unanimité
de
façon
à
pouvoir
relancer
au
plus
vite
les
activités
des
associations
qui
se
font
dans
ce
locai, Autre
devis
demandé
: des
modules
algecos
pour
3 vestiaires
avec
douches,
toilettes
et
1
local
ballons;
les
arbitres
resteraient
dans
l’algeco
actuel
avec
les
bureaux
: 85
O00euros
TTC
pour
1 an
en
location
Ou
150
000
euros
en
achat.
Un
expert
a été
mandaté
par
l'assurance
de
la commune
et doit
venir
sur
place
dans les jours
à venir.
4/ VENTE
PARCELLE
AGRICOLE
PAR
LA
SAFER
Un
appel
à
candidatures
a
été
envoyé
par
la
SAFER
pour
une
parcelle
qu’elle
met
en
vente
(secteur
Labalette).
Parcelle
de
1.60
ha.
Prix
avec
les frais
notaires
et Safer
: 23
000
euros
environ.
>>
Cette
parcelle
étant
particulièrement
bien
située
sur
la commune
et pour
avoir
de
la réserve
foncière,
le
Conseil!
Municipal
souhaite
se
porter
candidat
pour
l’achat
de
cette
parcelle
en
proposant
à
M.
Desclaux
de
continuer
à exploiter
cette
parcelle
via
un
baïl
de
fermage.
5/
QUESTIONS
DIVERSES
a) Repas
des
aînés
2025
: relancer
ce
repas
car
bons
retours
de
l'édition
précédente
: à l'Espace
Laborde,
repas
par
Julien.
Fixer
une
date.
b)
Vœux
du
Maire
au
Club
de
Rugby
le vendredi
24
Janvier
à 19h00
c) Comité
des
Fêtes: Réunion
hier
Lundi
16/12
avec
les
nouveaux
dirigeants
pour
préparer
les futures
fêtes.
Et compte
tenu
des
évènements
au
rugby,
cette
année
2025,
les
fêtes
vont
se
refaire
en
haut,
au
centre
bourg.
d}
Entretien
salle
de
réception
: suite
au
tournoi
de
pala
pendant
3
mois,
la hotte
aux
cuisines
était
très
sale.
Entretien
compliqué
pour
les
agents
et jusqu'où
doit
aller
le ménage
fait
par
les
assos
?
A
noter
en
plus,
le
côté
réglementaire
car
il
s’agit
d’un
ERP,
et
la
hotte
notamment
doit
être
au
moins
nettoyée
1 fois
par
an
par
une
entreprise
spécialisée.
>>
Un
devis
doit
être
demandé
auprès
d’une
entreprise
pour
faire
un
gros
ménage
1X/an.
e)
Equipement
espace
Laborde:
achat
d’un
petit
frigo
pour
le
mettre
dans
l'infirmerie
+
kit premiers
secours.
Et achat
d’un
micro-ondes
pour
mettre
dans
la salle
de
réunions.
f) Cimetière
paysager
: pose
du
piézomètre
en
début
de
mois
pour
sonder
le sol
et voir si la parcelle
peut
recevoir
un
cimetière.
Demande
de
l’entreprise
de
référencer
tous
les
puits
dans
un
périmètre
de
200m.
£) Bâchage
entrée
de
Thèze
: une
entreprise
est
intervenue
ce
début
de
semaine
pendant
1.5 jours
pour
désherber.
Reste
maintenant
la question
du
bâchage
qui
serait
à faire
en
janvier
par
les élus.
Date
à fixer.
h)
Groupement
de
commande
vérification
installations
électriques:
avec
la
CCLB,
dès
2025.
Tarif
négocié
plus
intéressant
que
celui
que
la commune
a actuellement
avec
Bureau
Véritas.
Le
Conseil
souhaite
adhérer
à ce
groupement
de
commande.
i) Ecole
Elémentaire
dossier
Fonds
Vert
: Devis
rajoutés
dans
ce
dossier
{toiture
notamment).
Les travaux
passent
de
83
000
euros
à
129
000
euros
HT.
Modifications
à
faire
part
à
la
Préfecture
pour
une
instruction
du
dossier
prévue
début
2025. -
Nouveau
personnel
sur
les
écoles
:
Marie-Hélène
Garricoitz
pour
essentiellement
du
ménage
des
classes
et
des
bâtiments
communaux
+ surveillance
à la pause
déjeuner
comme
cela
avait
été
demandé
par
certains
élus jugeant
trop
juste
le
nombre
de
personnel
à ce
moment
de
la journée.
j) Courrier
Fortassy:
bornage
de
la totalité
de
la
propriété
communale
du
Mouta
jusqu’au
Lotissement
Nabarrot
avec
le chemin
rural.
Les
différents
propriétaires
ont
signé :
le SIAEP,
le Conseil
Départemental,
Marcel
Marque
et
la Commune
sauf
la famille
Fortassy
qui
conteste
le bornage
réalisé.
Elle
n’a
pas
voulu
signer
le document
du
bornage
qu’elle
n’a
d’ailleurs
toujours
pas
ramené
en
Mairie.
Une
lettre
de
M.
Fortassy
a été
adressé
à
M.
le
Maire
pour justifier
cette
position.
Un
courrier
de
réponse
va
être
envoyée
par
M.
le
Maire.
k)
Hercule
: le
spectacle
de
théâtre
itinérant
revient
à Thèze
en
2025
(le
dernier
ayant
été
Pinocchio) .
Spectacle
qui
aura
lieu
Fin
Août
1}
Courrier
de
Parenthèze
Loisirs:
demande
de
stockage
à
la
Maison
Pour
tous
pour
le
matériel
des
fléchettes.
M.
le
Maire
autorise
ce
stockage
car
il y a
2
salles
où
peut
être
entreposé
ce
matériel,
voir
avec
l’association
laquelle
elle
choisit.
Rencontre
à
organiser
avec
le
Président
pour
parler
également
du
déplacement
ou
non
du
cours
de
dessin
qui
a actuellement
lieu
au
2°"®
étage
du
Château
Fanget.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h30
Approuvé
par
le conseil
municipal
en
date
27Février
2025.
Le
Maire,
David
DUIZIDOU
La
secrétaire
de
séance,
Valérie
PECHEYRAN