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Procès Verbal - PV du 25 Septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 25 Septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
=.
Lundi 25 Septembre
2023 à 20h00
Thèze
64450
Président
de
séance
: M
David
DUIZIDOU,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Nicolas
MUGAIN
Présents:
David
DUIZIDOU,
Fabien
FOUQUET,
Nicolas
MUGAIN,
Maurice
CROUAIL,
Serge
LANOUILH,
Philippe
GUYOMARC'H,
Jonathan
HUBERT,
Jacqueline
ANTONIO
Excusés
:,
Sandrine
CLOUTIER,
Valery
BIZIERE,
Olivier
SOUBIES,
,
Valéry
PECHEYRAN,
Fabrice
DAURE,
Guillaume
MARQUE,
Valérie
CODHANT
1/
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 JUILLET
2023
Le
PV
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
2/
ECOLES a)
Rentrée
scolaire
-_
Pour
le personnel
les
nouveaux
contrats
ont
été
signés
le vendredi
1°
septembre.
Quelques
ajustements
ont
dû
être
faits
pour
Mme
HUBERT
et
pour
Mmes
NADEAU
et
FERRAS
pour
leur
planning.
-
Effectifs
stables
pour
cette
rentrée
:
2021
: 117
élèves
2022
: 106
élèves
2023
: 110
élèves
(77
en
élémentaire
sur
3 classes,
33
en
maternelle
sur
2 classes)
-
Plus
de
100
repas par
jour
à
la cantine.
b)
Lettre
reçue
d’une
famille
extérieure
à
THEZE
Concernant
l'augmentation
du
prix
de
repas
de
la
cantine.
Cette
famille
qui
ne
réside
pas
sur
la
commune
s’est
vue
appliquer
le
tarif
extérieur
à
partir
du
1°
janvier
2023
quand
le
SIVU
scolaire
LTV
avait
été
dissout.
Et
le
Conseil
Municipal
de
THEZE
a voté
de
nouveaux
tarifs
à
partir
de
Septembre
2023.
Rappel
des
tarifs
: 3.45
euros/enfant
de
THEZE
- 6.45
euros/enfant
extérieur
à
THEZE. >>
Avec
1
contre,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
de
maintenir
le
tarif
extérieur
pour
cette
famille
qui
ne
réside
pas
sur
la
commune.
c)
Incident
à la cantine
pendant
le repas
M.
FOUQUET
indique
qu'il
a
été
informé
d’un
incident
grave
qui
s’est
produit
aujourd’hui
pendant
la
pause
déjeuner
entre
des
élèves
de
l’élémentaire.
Une
élève
aurait
porté
atteinte
à
une
de
ses
camarades.
Le
Conseil
Municipal
décide
d'adresser
un
courrier
aux
parents
de
l'élève
concernée
pour
leur
faire
un
rappel
au
règlement
et
demande
également
au
personnel
communal
de
séparer
ces
2
élèves
pendant
la
prise
du
repas. d)
Transport
des
repas
Dossier
toujours
en
cours
auprès
de
l’entreprise
Le
Petit
Forestier.
Pour
rappel,
un
courrier
leur
a
été
adressé
en
Juin
afin
de
leur
faire
part
de
notre
souhaît
de
ne
pas
poursuivre
le
contrat
de
location
et
le
véhicule
leur
a
été
rendu
le
30
juillet
dernier.
De
plus,
la
commune
a
versé
une
indemnité
de
résiliation
de
1438euros
au
lieu
des
16
436euros
demandés.
Au
vu
de
ce
désaccord
sur
le
montant
de
l'indemnité
à
payer,
une
réunion
a
eu
lieu
le
11
Septembre
2023
avec
le
Directeur
Régional
du
petit
Forestier.
Après
discussion,
ce
dernier
a
revu
à
la
baisse
le
montant
de
l'indemnité
de
résiliation
et
a fait
une
proposition
à 8218
euros
(soit
50%
du
montant
initial).
>>
Le
Conseil
Municipal
DECIDE
pour
le
moment
de
ne
pas
payer
ce
supplément
à
l’entreprise
et
attend
de
voir
qu’elle
se
manifeste
à
nouveau.
e)
Bôtiments
scolaires
3 fenêtres
vont
être
changées
à la
cantine
+
porte
de
secours
en
aluminium.
L'ensemble
de
ces
travaux
seront
réalisés
par
l’entreprise
NIPOU
à l'automne,
Total
:10
901.87
euros
TTC.
2/
ESPACE
PIERRE
LABORDE
-__
Ilreste
quelques
travaux
de
finition
avant
l’ouverture
officielle
de
cet
espace
aux
associations
prévue
Lundi
2
Octobre
prochain.
-
Valeur
actualisation
revue
à
la
baisse
pour
un
total
HT
de
16
920.47€
Du
coup
en
intégrant
le
marché
+
opérations
hors
marché
+ avenants
+ actualisation
=
1 299
800
euros
TTC.
-
Devis
pour
les
équipements
en
cours
auprès
de
Comat&Valco
:13
800
euros
TTC.
-
Tarifs
des
salles
Tarifs
:
Salle
de
réception
PRIX
POUR LA
JOURNEE
Profil
Prix
Salle
seule
|
Forfait
accès
traiteur |
Forfait
Caution
ménage
Thèzien
résidant
50,00
€
50,00
€
120,00
€
3
500,00
€
Extérieur
200,00
€
50,00
€
120,00
€
1
500,00
€
Association
Thèze
0,00
€
750€
PRIX
POUR
LE
WEEK
END
Profil
Prix
Salle
seule |
Forfait
accès
traiteur |
Forfait
Caution
ménage
Thèzien
résidant
|
100,00
€
50,00
€
120,00
€
1 500,00
€
Extérieur
400,00
€
50,00
€
120,00
€
1 500,00
€
Association
0,00
€
750€
Thèze Salle
de
réunions
Profil
Prix
Salle
seule
|
Forfait
audio
visio
Forfait
ménage
|
Caution
si
forfait
audio
pris
Thèzien
résidant
0,00
€
50,00
€
90,00
€
750,00
€
Extérieur
100,00
€
50,00
€
90,00
€
750,00
€
Association
0,00
€
50,00
€
90,00
€
750,00
€
Thèzienne
Conventions
des
salles
à
faire
signer
à chaque
association
utilisatrice.
-
Une
convention
type
à
faire
signer
à
chaque
location
de
particulier.
Ce
sont
les
Conseillers
qui
réaliseront
l’état
des
lieux
et
la
remise
des
ciés.
3/
VOIRIE
/ URBANISME
-
Enveloppe
travaux
2022
réalisés
: 30
536
euros
HT
- _
Enveloppe
Travaux
2023
réalisés
: 21
807.61
euros
HT
+ devis
en
cours
-
Fin
de
l’expérimentation
au
chemin
Pandelé.
Les
riverains
semblent
plutôt
satisfaits
de
cette
solution
qui
permet
avant
tout
de
limiter
la
vitesse
sur
ce
chemin.
A
présent,
la
mairie
va
leur
distribuer
un
courrier
afin
qu’ils
nous
fassent
un
retour
écrit
sur
cette
expérimentation.
=
Des
riverains
sur
chemin
du
stade
ont
sollicité
M.
le
Maire
pour
une
réunion
afin
d'échanger
sur
le
projet
d'urbanisme
en
cours
sur
un
terrain
situé
à
proximité
:permis
de
construire
avec
8
maisons
en
bois
+
un
bâtiment
commun.
M.
le
Maire
a
indiqué
que
ce
permis
a
été
accordé
car
conforme
avec
le
PLUI
en
vigueur
et
qu’il
n'y
a donc
aucune
remarque
réglementaire
à ce
sujet.
-
Expertise
chez
M.Lajus
qui
a
subi
des
inondations
en
Juin
dernier:
la
commune
a
été
sollicitée
car
leur
assurance
considère
qu'il
y
a
un
problème
avec
la
gestion
des
eaux
pluviales.
À
voir
quelles
solutions
techniques
peuvent
être
apportées.
4/
BATIMENTS
COMMUNAUX
A}
EGLISE
Diagnostic
du
bâtiment
réalisé.
Il
convient
à
présent
de
planifier
une
réunion
avec
les
financeurs
(Région,
DRAC
et
Département)
et
voir
ensemble
le
phasage
des
travaux.
B)
APPARTEMENT
AU
DESSUS
DE LA CANTINE
Relancer
ce
dossier
en
réactualisant
les
devis
pour
pouvoir
louer
cet
appartement
avec
l'étage
accessible
(en
partie)
et
rénové
permettant
de
laisser
un
espace
de
vie
aux
futurs
locataires.
A
voir
si
la
Communauté
de
Communes
peut
aider
financièrement
pour
ces
travaux.
5)
SECURISATION
CENTRE
BOURG
Les
Feux
tricolores
sont
toujours
en
place.
Les
bordures
seront
coulées
demain.
il restera
les
bordures
des
écluses
à réaliser.
Un
problème
a
été
signalé
au
niveau
de
3
secteurs
: bitume
à
refaire
pour
répondre
à
des
problèmes
de
pentes. Cela
couterait
9000euros
en
plus-values
mais
dont
la
quasi
intégralité
serait
prise
en
charge
par
le
département. 6)
PERSONNEL
COMMUNAL
-
Mme
Séverine
LACLAU
a
été
recrutée
à
partir
du
1%
septembre
2023
en
remplacement
de
Mme
THOUVENIN
Patricia
(partie
à
la
retraite
en
Avril
2022).
Son
contrat
est
de
25h/semaine
et
il s’agit
d’un
contrat
aidé
par
Pôle
Emploi
à
hauteur
de
30%
-
Il convient
dès
lors
de
renouveler
la
convention
avec
la
Communauté
des
Communes
des
Luys
En
Béarn
permettant
de
mettre
à disposition
Mme
LACLAU
pour
réaliser
le
ménage
des
parties
du
Château
Fanget
appartenant
à la CCLB.
Convention
classique
sur
3ans.
3/
QUESTIONS
DIVERSES
a)
Forum
des
assos
La
commune
va
verser
1000
euros
au
comité
des
fêtes
qui
a
pris
en
charge
le
groupe
de
musique
lors
de
cette
journée. Et
pour
information
: 1250euros
de
bénéfice
à la
buvette
que
les
associations
vont
pouvoir
se
partager.
b)
recensement
Prochain
recensement
communal
en
Janvier/Février
2024.
M.
Philippe
Guyomarc’h
et
Mme
Jacqueline
Antonio
suivront
ce
dossier.
Une
habitante
de
Thèze,
résidant
au
chemin
Laslanottes
s’est
portée
volontaire
pour
être
agent
recenseur.
Il reste
un
2è"e
agent
recenseur
à trouver.
c)
PAP15
Le
PAP15
refond
ses
statuts.
Au
sein
du
conseil
d'administration
du
PAP15,
la
commune
de
THEZE
était
représentée
par
Mme
Christiane
Laborde.
M.
le
Maire
va
la
réinterroger
pour
savoir
si
elle
souhaite
toujours
y
siéger.
d)
Maison
France
Services
Portes
ouvertes
du
2
au
14
octobre
à
la
Maison
France
Services
de
THEZE.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23h15
Approuvé
par
le conseil
municipal
en
date
A.
At
lot
lo
23
Le
secrétaire
de
séance,
Nicolas
MUGAIN