Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour CM 17 03 22
Déliberation - ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour CM 22 05 2025
Déliberation - Ordre du jour CM 20 10 22
Déliberation - Ordre du jour CM 29 09 22
Déliberation - Ordre du jour CM 19 07 22
Déliberation - AFFICHAGE ORDRE DU JOUR
Déliberation - Ordre du jour 31 05 22
Déliberation - Ordre du jour Conseil Municipal 30 01 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 06 04 2021
Déliberation - Ordre du jour CM 06 04 2022
Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour CM 06 04 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Lafrançaise, le 6 avril 2022
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire de Lafrançaise informe ses administrés que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le mardi 12 avril 2022 à 18 heures 30 à la mairie pour délibérer sur les affaires énoncées dans l’ordre du jour.
DONNEES
ER
ER
=
©
mm
=
Un
&
©
D
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la séance du 17 mars 2022
Information décisions
Comptes de gestion
Comptes administratifs
Affectations de résultat
Vote des taux
Budget primitif principal
Budgets annexes : assainissement, chaufferie bois, photovoltaïque
Subvention budget CCAS
. Autorisation de programme
. Emprunt
. Chaufferie bois
. Politique foncière
. Personnel
. Modification de statuts du SDE 82
Informations — Questions Diverses
Le Maire,
Thierry D