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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 06 04 2021
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 06 04 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Saint-Jeannet, le 31 mars 2021
{ONGO Maz
Saint-Jeannet PORTE DES BAOUS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Le mardi 6 avril 2021 à 09h00
Salle Saint Jean-Baptiste
Communication :
- Etat des indemnités perçues par les élus du conseil municipal.
- Tableau récapitulatif des actions de formation des élus financées par la commune. - Communication « Gros chêne »
Approbation du procès-verbal du 17 mars 2021
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 17 mars
2021 joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du
CGCT et pour le recrutement d’agents non titulaires et de vacataires
(Rapporteur : Madame le Maire)
2. Règlement d’attribution des subventions communales aux associations - Approbation
(Rapporteur : Madame Margot GUINHEU)
3. Prêt du matériel communal - Règlement d'utilisation et conditions de mise à disposition
(Rapporteur : Madame Céline LEGAL-ROUGER)
4. Budget communal — Approbation du Compte de Gestion (CG) 2020
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
5. Budget communal - Approbation du Compte Administratif (CA) 2020
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
Page 1 sur 3 10.
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Compte Administratif (CA) 2020 - Bilan des acquisitions et cessions
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
Budget communal — Affectation du résultat de fonctionnement constaté à la
clôture de l’exercice 2020
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
Budget communal — Vote des taux d’imposition
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
Budget communal - Subvention de fonctionnement aux organismes publics — Détail de l’article 657362 du Budget Primitif 2021 (Centre Communal d’Action
Sociale)
(Rapporteur : Madame Claude MARGUERETTAZ)
Budget communal — Subvention de fonctionnement aux associations et aux autres
personnes de droit privé — Détail de l’article 6574 du Budget Primitif 2021
(Rapporteur : Madame Margot GUINHEU)
Budget communal — Subvention de fonctionnement au RASED, à l’infirmière et
la psychologue scolaires — Détail de l’article 6574 du Budget Primitif 2021
(Rapporteur : Madame Margot GUINHEU)
Travaux de mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public et Installations Ouvertes au Public dans le cadre de l’Agenda d’Accessibilité Programmé - Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) - Bilan annuel exécution 2020 — Mise à jour crédit de paiement 2021
(Rapporteur : Monsieur Frédérick DEY)
Budget communal - Adoption du Budget Primitif 2021
(Rapporteur : Monsieur Thierry VAN DINGENEN)
Création d’un centre technique municipal — Approbation de l’opération et du
plan de financement correspondant
(Rapporteur : Madame le Maire)
Plan Acquisition matériel Police Municipale —- Approbation de l’opération et du plan de financement correspondant
(Rapporteur : Madame Nelly PIZZOL)
Environnement — Dispositif de lutte collective contre les ravageurs du palmier — Adhésion à l’association « Palmier-sud ».
(Rapporteur : Madame le Maire)
Transfert de la compétence d'archéologie préventive des communes membres à la Métropole Nice Côte d'Azur et mise à jour des statuts de la Métropole (Rapporteur : Monsieur Frédéric DEY)
Page 2 sur 3 18. Approbation de la convention intercommunale d'attribution de la Métropole Nice
Côte d'Azur
(Rapporteur : Madame le Maire)
19. Approbation de la « Charte de la Métropole Nice Côte d’Azur », valant pacte de
gouyernance
(Rapporteur : Madame le Maire)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
Mme Julie CHARLES,
Maire de Saint-Jeannet
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