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Arrêté - 59 modification statuts ccb
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Arrêté - 59 modification statuts ccb)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT
EXTRAIT
des
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
HAUTES ALPES
L'an
deux
mil
vingt
deux
et le 27
octobre
2022
à
18h30
ARRONDISSEMENT
de
le
conseil
municipal de
la commune de
VILLAR
D
ARENE,
dûment
BRIANCON
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
FONS,
Maïre.
me
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le 20
octobre
2022
SRIANCON I
Présents
: Olivier
FONS,
Michel
GONNET,
Béatrice
ALBERT,
David
AMIEUX,
Catherine
PATTE
RULFO,
Gilles
JUGE,
Sylvain
COMMUNE
PROTIÈERE,
Elodie
LEFEBVRE
DE
Pouvoir
de
: Valérie
LANDRY
BUCH
à Béatrice
ALBERT
VILLAR
Absents
:
David
LE
GUEN,
Jean-Pierre
JACQUIER
D’ARENE
Secrétaire
de
séance
: Sylvain
PROTIERE
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
ses
articles
L.
5211-5
et
suivants,
L.
5214-1
et
suivants,
L.
5216-
16 ;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2202
du
28
décembre
1995
portant
créa-
tion
de
la Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
et sui-
vants
;
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice:
11
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°05-2021-06.25.002
en
date
du
25
juin
Présents
:
9
2021
approuvant
les
statuts
de
la Communauté
de
Communes
Votants
:
9
du
Briançonnais
;
VU
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
du
13
septembre
2022
approu-
vant
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Com-
munes
du
Briançonnais
;
Considérant
Ja volonté
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
de
porter
un
nouveau
projet
social
visant
la création
au
1° jan-
OBJET
vier 2023
d’un
Centre
Social
Intercommunal
;
|
Considérant
Je
souhait
de
faciliter
la
lecture
des
statuts
de
la Communauté
Modifications
des
de
Communes
et de
procéder
à leur
mise
à
jour
au
regard
de
:
P
J
8
statuts
de
la
CCB
l’action
communautaire
voulue
par
l’assemblée
délibérante
;
Considérant
[a nécessité
pour
le conseil
municipal
de
se prononcer,
dans
un
59/2022
délai
de trois
mois,
sur
la modification
statutaire
envisagée
par
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais ;
Considérant
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
modifiés
annexés
à la présente
;
Après
avoir
entendu
et
délibéré,
le
conseil
municipal
propose
de
:
Envoyé
en
préfecture
le
31/10/2022
Becçu
en
prétecture
le
31/10/2022
Affiché
le
18:
006-219591813-20221027-0682022-DE “
Approuver
la modification
statutaire,
telle
qu’annexée à
la
présente
délibération,
qui
vise
une
clarification
des
compé-
tences
communautaires
selon
les
modalités
décrites
ci-
après
:
-
L'article
1 est modifié,
devenant
«
article
1 -Objet
»
et rédigé
comme
suit :
« La
Communauté
de
Communes
du
Briançonnaïis
a pour
but
d’as-
socier
les
communes
adhérentes
dans
la réalisation
d’un
projet
com-
mun
de
développement
pour
la construction
d’une
Communauté,
obéissant
aux
principes
de
proximité
et d’efficience
de
l’action
pu-
blique
»
;
-
L'article
relatif à la composition
du
conseil
est
sup-
primé ;
-
Les
articles
relatifs
aux
communes
membres,
au
siège,
à la durée,
au
règlement
intérieur
du
conseil
communautaire
demeurent
inchangés
dans
leur
con-
tenu
mais
voient
leur
numérotation
modifiée,
respec-
tivement
de
2 à5
;
-__
Selon
cette
nouvelle
numérotation,
l’article 6
liste
les
compétences
de
la Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
redéfinies
ainsi
:
Au
sein
des
Compétences
Obligatoires,
La
compétence
« AMENAGEMENT
DE
L'ESPACE
COMMU-
NAUTAIRE
»
est
ainsi
redéfinie :
Elaboration,
approbation
et suivi
du
Schéma
de
Cohérence
Territo-
riale
(SCoT)
et des
schémas
de
secteurs
Le
point
2
«
Organisation
de
la Mobilité
»
est
supprimé
car
intégré
au XIX
— ORGANISATION
DE
LA
MOBILITE
LOCALE
; Le
point
3 «
Aménagement
numérique
et développement
numérique
du
territoire
est
déplacé
au
sein
d’une
nouvelle
rubrique
appelée
«
C
—
AUTRES
COMPETENCES
».
Pour
la compétence
« DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
»,
les
points
1 à 4 ne
sont
pas
modifiés
mais
précisés
dans
leur
défini-
tion
; Le
point
5 «
Soutien
à l’agriculture
et à la filière
bois
»
est dé-
placé
au
sein
de
la rubrique
« C
— AUTRES
COMPETENCES
»
Les
compétences
« Gestion
des
milieux
aquatiques
et prévention
des
Inondations
»,
«
Création,
Aménagement,
Entretien
et
Envoyé
en
sréfacture
le 41/10/2922
Reçu
en
préfecture
le 31/10/2022
&ffiché
le
10
:905-210501813-20221027-D892023-DE gestion
des
aires
d’accueil
des
gens
du
voyage
», « Collecte
et
Traitement
des
déchets
ménagers
et
assimilés
», et « Assaïnisse-
ment
» ne
sont
pas
modifiées
mais
précisées
dans
leur
définition
;
Une
compétence
«
EAU
» est
ajoutée,
le législateur
ayant
reporté
son
transfert
effectif au
1% janvier
2026
;
Au
sein
des
Compétences
Supplémentaires,
La
compétence
« PROTECTION
ET
MISE
EN
VALEUR
DE
L'ENVIRONNEMENT
»
est
ainsi
redéfinie :
« La
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
intervient
dans
le
champ
:
-
de
l’élaboration,
mise
en
œuvre
et évaluation
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial.
La
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
exerce
cette
com-
pétence
en
application
de
l’article
L222-26
du
code
de
l’environne-
ment,
précisé
aux
articles
R229-51
à R221-56,
complétés
par
des
textes
récents.
Le
décret
n°2016-849
du
28 juin
2016
et l’arrêté
du
04
Août
2016
qui
sont
venus
en
élargir
le contenu,
la portée
et
l'obligation
des
collectivités
à le réaliser.
-
du
soutien
aux
actions
de
maîtrise
de
la demande
d’énergie
et de
promotion
des
énergies
renouvelables
;
-
de
la prévention
des
atteintes
à l’environnement :
e
lutte
contre
les
comportements
attentatoires
: dépôts
sauvages,
rejets
polluants,
.. ;
e
prise
en
charge
des
chiens
divagants
sur
la voie
pu-
blique :
e
enlèvement
et la conservation
des
véhicules
en
in-
fraction
de
stationnement
sur
la voie
publique
;
-
du
suivi
de
la
mise
en
sécurité
du
Site
du
Pilon
».
Pour
la compétence
« POLITIQUE
DU
LOGEMENT
ET
CADRE
DE
VIE
»,
les
points
1 à 3 ne
sont
pas
modifiés
mais
pré-
cisés
dans
leur
définition
;
La
compétence
« CONSTRUCTION,
ENTRETIEN
ET
FONC-
TIONNEMENT
D’EQUIPEMENTS
CULTURELS
ET
SPOR-
TIFS
» est ainsi
redéfinie :
1.
Construction,
aménagement,
gestion
et entretien
d'équipe-
ments
culturels
d'intérêt
communautaire
La
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
élabore
la stratégie
culturelle
communautaire
du
territoire
en
lien
avec
les
établisse-
ments
culturels
du
territoire
et avec
les
acteurs
compétents.
Envoyé
en
préfecture
le 21/10/2022
Reçu
en
prétecture
le 31/10/2022
Affiché
le
D
:005-210501813-20221027-0602022-DE Elle
exerce
cette
compétence
dans
les
conditions
définies
par
la
dé-
libération
n°2021-142
du
16
décembre
2021
(sous
réserve
de
modi-
fication
de
celle-ci)
et
assure
la
gestion
des
équipements
suivants,
tous
localisés
sur
le
territoire
de
la
Ville
de
Briançon
et
déclarés
d’intérêt
communautaire
:
-
Théâtre
du
Briançonnais,
-__
Conservatoire
à Rayonnement
Intercommunal
du
Briançon-
nais,
-
Atelier
des
Beaux-Arts,
-
Centre
d’Art
Contemporain,
-
Médiathèque,
-
Cinéma
art
et
essai.
2.
Coordination,
développement
et animation
du
réseau
de
lec-
ture
publique
La
Communauté
de
communes
assure
la gestion
et la mise
en
œuvre
du
Contrat
Territoire
Lecture
(CTL)
notamment
par
la création
et la
coordination
de
la mise
en
réseau
des
bibliothèques
et médiathèques
du
territoire.
La
compétence
« ACTION
SOCIALE
D’INTERET
COMMU-
NAUTAIRE
»
est
ainsi
redéfinie
:
La
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
porte
la création,
au
ler janvier
2023,
d’un
centre
social
intercommunal,
résultat
du
travail
mené
conjointement
par
la Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
et la Caisse
Commune
de
Sécurité
Sociale
des
Hautes-
Alpes
dans
le cadre
de
l’élaboration
et de
la mise
en
œuvre
d’une
Convention
Territoriale
Globale
(CTG).
Son
action
repose
sur
les
axes
suivants
:
-
La
petite
enfance
et à ce
titre :
e
La
création,
l'aménagement,
l’entretien
et la gestion
des
structures
d'accueil
d'intérêt
communautaire
de
la
petite
enfance
s'adressant
aux
enfants
de
moins
de
4
ans
s’attachant
à satisfaire
les
attentes
de
la popula-
tion
résidant
de
manière
permanente
sur
le territoire
;
e
La
gestion
et l’animation
du
Relais
Petite
Enfance
(RPE) ;
-
La jeunesse
et à ce
titre :
e
La
mise
en
place
d’Accueils
de
loisirs
sans
héberge-
ment
(ALSH)
d'intérêt
communautaire
;
e
L'accompagnement à
la scolarité
;
e
Des
actions
d'accompagnement
des jeunes
notam-
ment
pour
assurer
l’autonomie
en
matière
de
loge-
ment,
d’emploi,
de
santé,
…
;
Envoyé
en
préfecture
le 31/10/2022
Requ
er
préfecture
le 31/10/2622
âffiché
le
ID
: 005-210501813-26221027-0662022-0E e
Des
actions
d’animation
socio-éducatives,
notam-
ment
dans
le cadre
du
schéma
départemental
de
pro-
tection
de
l’enfance
et de
prévention
de
la délin-
quance.
Au
titre
de
la prévention
de
la délinquance,
elle
anime
et coordonne
le conseil
intercommunal
de
sécurité
et de
prévention
spécialisée
de
la délinquance
(CISPD)
;
La
famille
et à ce titre
le
soutien
à la parentalité
notamment
au
travers
d’animations
permettant
des
rencontres
et
échanges
auprès
des
parents
d’enfants
de
tout
âge ;
L’accessibilité
aux
services
publics
et à ce
titre
:
Envoyé
en
sréfecture
le 31/10/2022
Reçu
en
préfecture
le 31/10/2022
Affiché
le
0
:905-210501819-20221027-2D692022-0DE
e
La
participation
à une
Convention
France
Services
et
définition
des
obligations
de
services
publics
y affé-
rentes
;
e
La
participation
au
fonctionnement
de
la Maison
de
la Justice
et du
Droit
du
Grand
Briançonnais
;
Le
développement
de
la citoyenneté
et du
lien
social
intergé-
nérationnel
et à ce
titre,
la promotion
de
partenariats
avec
des
associations
locales
déclarées
loi
1901
et à vocation
d’intérêt
général
intervenant
dans
ses
domaines
de
compé-
tence.
La
rubrique
AUTRES
COMPETENCES
regroupe
les
compétences
suivantes :
|
Aménagement
et
exploitation
des
espaces,
sites,
itiné-
raires
et
équipements
destinés
à la
pratique
d’activités
de
pleine
nature
d’intérêt
communautaire
;
Développement
numérique
du
territoire
;
Soutien
à Pagriculture
et
à la filière
bois
;
Etude,
création
et
gestion
de
la Maison
de
la
Géologie
et
du
Géoparc
du
Briançonnais
(MGG)
;
Service
d’incendie
et
de
secours
Etude,
création
et gestion
du
centre
funéraire
intercom-
munal
;
Compétences
hors
GEMAPT
;
Organisation
de
la
mobilité
locale.
-
Un
article
7 est
créé
et rédigé
comme
suit
:
«
Article
7 —
Actions
communautaires
visant
à faciliter
l’exercice
de
ses
compétences
et à renforcer
la solidarité
intercommunale
7.1-
Réalisation
de
prestations
de
services
ou
d’opérations
sous
mandat La
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
pourra
assister
ses
communes
membres,
à leur
demande,
en
tant
que
maître
d’ouvrage
délégué
via
des
conventions
de
mandat,
en
tant
que
co-maître
d’ou-
vrage,
en
tant
que
coordonnateur
de
groupements
de
commande,
en tant
que
prestataire
de
services
(moyens
prévus
par
l’article
L.
5214-16-1
du
CGCT).
Elle
a la faculté
de
conclure,
avec
des
tiers
non
membres
(collectivi-
tés territoriales,
établissements
publics
de
coopération
intercommu-
nale,
syndicats
ou
autres
personnes
morales
de
droit
public),
pour
des
motifs
d’intérêt
public
local,
des
contrats
portant
notamment
sur
des
prestations
de
service,
dans
la limite
des
domaines
de
compé-
tences
exercés
par
la communauté
de
communes,
et conformément
à l’article
LS211-56
du
CGCT.
7.2-
Adhésion
à des
syndicats
La
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
peut
adhérer
à tout
syndicat
sans
qu’une
consultation
des
communes
membres
de
la
communauté
soit
nécessaire,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.5214-27
du
CGCT.
7.3-
Outils
de
gestion
mutualisée
A
travers
son
schéma
de
mutualisation,
adopté
lors
du
Conseil
Communautaire
du
18
mai
2021,
la Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
souhaite
se
saisir
de
chaque
outil
lui permettant
d’at-
teindre
son
objectif de
construction
d’une
«
Communauté
sur-me-
sure
»
: -
Création
de
services
communs
-
Mise
en
commun
de
moyens
(dont
ingénierie
finan-
cière),
-
Mise
à disposition
de
services,
-
Mise
à disposition
individuelle,
Envoyé
en
préfecture
le 31/10/2022
Reçu
er
préfecture
le 21/10/2028
Affiché
le
D
:005-210501819-20821027-0D602022-0E
-
Groupement
de
commande,
-
Entente,
-
Convention
de
gestion
d’équipements
ou
de
services.
»
Cette
nouvelle
rédaction
des
statuts
a pour
conséquence
la suppres-
sion
des
rubriques
suivantes
: POLITIQUE
DE
LA
VILLE,
CREA-
TION
ET
GESTION
DE
MSAP,
MAISON
DE
LA
JUSTICE
ET
DU
DROIT,
SOUTIEN
AUX
ASSOCIATIONS,
FOURRIERE
ANIMALE
COMMUNAUTAIRE,
FOURRIERE
AUTOMOBILE
COMMUNAUTAIRE,
ETUDES,
ACTIONS,
GESTION
DE
TOUT
DISPOSITIF
DE
MISE
EN
VALEUR
ET
DE
CONSERVA-
TION
DU
PATRIMOINE
SOUS
RESERVE
D'EXISTENCE
D’INTERET
COMMUNAUTAIRE,
DEFINITION
ET
MISE
EN
ŒUVRE
DES
POLITIQUES
CONTRACTUELLES,
LABEL
VTT,
ETUDES
PREPARATOIRES
A
LA
PRISE
DE
NOUVELLES
COMPETENCES
et PRESTATIONS
DE
SERVICES
ET
ASSIS-
TANCE
puisque
leur
contenu
est réintégré
dans
le
champ
des
com-
pétences
tel
que
décrit
ci-avant.
"Dire
que
cette
modification
statutaire
prendra
effet
à comp-
ter
de
la date
de
l’arrêté
préfectoral,
la création
du
Centre
Social
Intercommunal
au
titre
de
la compétence
« ACTION
SOCIALE
D’INTERET
COMMUNAUTAIRE
»
n’interve-
nant
qu’à
compter
du
1% janvier
2023 ; ”
Charger
Monsieur
le Maire
de
transmettre
la présente
déli-
bération
au
Président
de
la Communauté
de
Communes,
n
Autoriser
Monsieur
le Maire
à accomplir
toute
acte
néces-
saire
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait
et délibéré
les, jour
mois
et an
susdit
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Olivier
FONS
Pour
le
Maire
L'Adioint
déléqué
Envoyé
en
préfecture
le 31/10/2022
Reçu
en
préfecture
le 31/10/2022
Affiché
le
ID
: 005-210501813-20221027-D592022-DE