Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations CM 31 05 2024
Déliberation - liste deliberations 22 03 2024
Déliberation - liste deliberations 22 03 2024
Déliberation - liste deliberations 12 05 2023
Déliberation - liste deliberations 12 05 2023
Déliberation - liste deliberations 22 05 2026
Conseil Municipal - CM 31 03 17
Procès Verbal - PV 31 05 2024
Procès Verbal - PV 31 05 2024
Conseil Municipal - CM 31 03 17
Déliberation - liste deliberations CM 31 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 31 05 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Tourisme,
Département
de
la Loire
COMMUNE DE
SAINT-GENEST-MALIFAUX
48
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
MAI
2024
DELIBERATIONS
N°
d’ordre
Objet
Approbation
2024-03-32
Extension
réseau
télécom
rue
de
la Pierre
du
Lièvre
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-33
Rénovation
éclairage
public
-rue
du
Velay
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-34
Rapport
annuel
prix
et qualité
service
eau
potable
2023
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 04
juin
2024
Unanimité
2024-03-35
Rapport
annuel
prix
et
qualité
service
assainissement
collectif
2023 Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-36
Rapport
annuel
prix
et
qualité
service
assainissement
non
collectif 2023 Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-37
Services
de
l'eau
et
de
l'assainissement
- tarifs
2024-2025
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-38
Candidature
à
l'Appel
à
Projet
d'investissement
optimisation
Eclairage
Public
2024
auprès
du
Parc
du
Pilat
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-39
Demande
de
subvention
programme
FEDER
pour
le
développement
du
parc
résidentiel
de
loisirs
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-40
Demande
de
subvention
AAP
Hébergements
Touristiques
Département
Loire
pour
le
développement
du
parc
résidentiel
de
loisirs
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-41
Fiscalité
locale
-
exonération
taxe
foncière
en
faveur
des
logements
anciens
ayant
fait
l'objet
de
dépenses
destinées
à
économiser
l'énergie
Accusé
de
réception
en Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-42
Cimetière
communal
- approbation
du
règlement
intérieur
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité 49
2024-03-43
Camping
municipal
- Tarifs
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-44
Camping
municipal
- approbation
du
règlement
intérieur
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 04 juin
2024
Unanimité
2024-03-45
Convention
avec
le
Centre
Musical
du
Haut-Pilat
pour
les
interventions
en
milieu
scolaire
2024-2025
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-46
Tarifs
cantine
scolaire
2024-2025
+mise
en
place
tarification
sociale
de
la cantine
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 04 juin
2024
Unanimité
2024-03-47
Tarifs
garderie
scolaire
2024-2025
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-48
Règlements
intérieurs
services
cantine
et
garderie
scolaire
2024-2025 Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 04
juin
2024
Unanimité
2024-03-49
Acquisition
de
terrain
rue
de
la Font
du
Nais
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-50
Acquisition
de
terrain
à
Fontfrède
pour
l'implantation
des
colonnes
SICTOM
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 04 juin
2024
Unanimité
2024-03-51
Convention
tripartie
avec
le
Campus
Agronova
et
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
l'implantation
de
colonnes
SICTOM Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-52
Recrutement
d'un
agent
par
voie
de
mutation
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-53
Autoconsommation
collective
et adhésion
au projet
de
centrale
villageoise Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-54
Modification
temps
de
travail
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le
04 juin
2024
Unanimité
2024-03-55
Acquisition
parcelles
Clermondon
Accusé
de
réception
en
Préfecture
le 04 juin
2024
Unanimité
Le
secrétaire
Jonathan
RAYMOND
Le
Maire
Vincent
DUCREUX