Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - sommaire n 67 du 22 mai 2024 mi format
Arrêté - Sommaire n° 65 du 16 mai 2024
Arrêté - Sommaire n° 55 du 22 mai 2025
Arrêté - Sommaire n° 66 du 21 mai 2024
Arrêté - Sommaire n° 64 du 14 mai 2024
Arrêté - Sommaire n°63 du 07 mai 2024
Arrêté - Sommaire n° 61 du 02 mai 2024
Arrêté - Sommaire n° 67 du 12 juin 2025
Arrêté - Sommaire n° 62 du 03 mai 2024
Arrêté - Sommaire n° 164 du 22 novembre 2024
Arrêté - Sommaire n° 67 du 22 mai 2024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Montsoult.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire n° 67 du 22 mai 2024)
Thèmes du document : Union Européenne, Démocratie, Sécurité publique,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE L’ÉTAT DANS LE VAL-D’OISE
MAI 2024 - RAAE n° 67 du 22 mai 2024
publié le 22 mai 2024
Préfecture du Val-d’Oise
Direction de la coordination et de l’appui territorial
CS 20105 - avenue Bernard Hirsch
95010 CERGY-PONTOISE cédex
Tél : 01 34 20 29 39
mél : pref-raa95@val-doise.gouv.fr
L'intégralité du recueil est consultable en préfecture
et sur le site Internet de la préfecture du Val-d'Oise : www.val-doise.gouv.fr PRÉFECTURE DU VAL-D'OISE
CABINET - DIRECTION DES SÉCURITÉS
Bureau des polices administratives
Arrêté n° 2024-0397 du 13 mai 2024 portant modification de l’autorisation d’enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la commune de Sannois 1
Arrêté n° 2024-0399 du 15 mai 2024 portant modification de l’autorisation d’enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la commune de Cormeilles-en-Parisis
3
Arrêté n° 2024-0441 du 17 mai 2024 portant autorisation, à la commune de Neuville-sur-Oise, de tirer un feu d’artifices depuis un ponton, en rive droite de l’Oise, commune de Jouy le Moutier PK 3.300
5
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ
Bureau de la réglementation et des élections
Arrêté n°2024-068 du 22 mai 2024, portant transfert provisoire des bureaux de vote n°1 lors des prochaines élections des représentants au Parlement européen de la commune de BESSANCOURT
8
Arrêté n°2024-069 du 22 mai 2024, portant transfert provisoire des bureaux de vote n°22 lors des prochaines élections des représentants au Parlement européen de la commune de PONTOISE
9
Arrêté préfectoral n° 105/24/UER du 21 mai 2024 portant réglementation temporaire de la circulation sur la route nationale 104 dans les deux sens pour les travaux d’entretien des chaussées, équipements et dépendances de la N104 sur le territoire des communes de Villiers-Adam, Béthemont-la-Forêt, Chauvry, Baillet-en-France, Attainville, Villiers-le-Sec, Mareil-en-France, Fontenay-en-Parisis, Louvres, et Epiais-lès-Louvres,
11
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DE L’APPUI TERRITORIAL
Commission départementale d'Aménagement Commercial du Val-d'Oise
Arrêté n° AI-95-2024-05-22-R001 du 22 mai 2024 portant renouvellement de l'habilitation de la société « TR OPTIMA CONSEIL » aux fins de réalisation de l’analyse d’impact, prévue au III de l’article L. 752-6 du code de commerce, sur l'ensemble du territoire du département du Val-d’Oise.
16
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
Service de l’environnement, de l'agriculture et de l'accompagnement des territoires
Arrêté n° 2024-17684 du 21 mai 2024 fixant les périodes d'ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Val-d'Oise 18
Arrêté n° 2024-17685 du 21 mai 2024 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2024-2025 dans le département du Val-d'Oise 22
Arrêté n° 2024-17686 du 21 mai 2024 portant dispositions spécifiques de la chasse pour la campagne 2024-2025, fixant un plan de chasse qualitatif et quantitatif applicable aux espèces chevreuil, cerf élaphe et daim dans le département du Val-d'Oise
28
II Arrêté n° 2024-17687 du 21 mai 2024 fixant la liste complémentaire des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts du 3ème groupe, ainsi que les périodes et les modalités de destruction de ces espèces pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025
34
Arrêté n° 2024-17688 du 21 mai 2024 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2024-2025 dans département du Val-d'Oise 38
Arrêté n° 2024-17689 du 21 mai 2024 autorisant le tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récolte ou de broyage pour les couverts végétaux 45
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL
ET DES SOLIDARITÉS
Récépissé D.2024-168 du 22 mai 2024 de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le numéro SAP905018545 48
Récépissé D.2024-169 du 22 mai 2024 de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le numéro SAP928907989 50
PRÉFECTURE DE L'AISNE
Arrêté de la préfecture de l'Aisne n° DCL/BLI/2024-06 du 21 mai 2024 portant modification du périmètre du syndicat mixte Entente Oise-Aisne 52
III