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Compte-Rendu - CR CM+15+JUIN+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Chapelle-aux-Naux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM+15+JUIN+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
1
MAIRIE de LA CHAPELLE AUX NAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE – EGALITE – FRATERNITE
----------
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
en date du 15 JUIN 2015
---------
L’AN DEUX MIL QUINZE, le lundi quinze juin à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 08 juin 2015, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de M. MASSARD Philippe, Maire.
Présents : MM. MASSARD P., BAUDRIER J.P., CORMIER F., RIVRY L., JACQUET F., Mme FRAYSSE N., M. BROSOLO P., Mmes, CHANTELOUP C., DUVEAU F., FAVROLLE M.C., M. ZIOLKOWSKI H., Mmes DE VOS F et BUCHER M.
Absents excusés a (ont) donné pouvoir : Néant
Absents excusés : Mme FOURNIER M.
Secrétaire de séance : M. BAUDRIER J.P. a été désigné comme tel.
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu du précédent conseil municipal.
CHOIX DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire informe les Membres du Conseil Municipal que M. le Sous-Préfet, conformément à l’article L.2122-15 du C.G.C.T., a accepté la démission de monsieur Clément DEPIN-ROUAULT de son mandat de 2ème Adjoint le 05 mai 2015.
En application de l’article L. 2122-2 du C.G.C.T. qui permet au conseil municipal de déterminer librement le nombre des adjoints jusqu’à 30% de l’effectif du conseil municipal, celui-ci peut, lorsqu’un ou plusieurs postes d’adjoints deviennent vacants, à la suite de décès, de démissions ou d’annulations, décider le cas échéant, par délibération de ne pas pourvoir à cette ou ces vacances.
Monsieur le Maire propose aux Membres du Conseil Municipal de délibérer à bulletin secret sur le choix de poursuivre avec un seul ou deux adjoints (cf. article L. 2121-1 et L. 2122-1 du CGCT).
Le Conseil municipal décide à l'unanimité des membres présents, de ne conserver qu’un seul poste d’adjoint au Maire. 2
MODIFICATION des MEMBRES des COMITES et
COMMISSIONS
A la suite de la démission M. Clément DEPINT-ROUAULT du Conseil Municipal, il doit être procédé à la désignation de nouveaux représentants de la Commune pour les Comités « Culture – Communication » et « Politique Territoriale » de la Communauté de Communes dont il faisait partie.
Pour le Comité « Culture et Communication », Mme Cécile FAVROLLE, délégué suppléante, a été désigné délégué titulaire et M. Luc RIVRY, délégué suppléant. Pour le Comité « Politique Territoriale », Monsieur Flavien CORMIER a été désigné en tant que délégué suppléant.
Pour la commission communale « Culture et Associations », M. Frédéric JACQUET remplacera M. Clément DEPIN-ROUAULT.
Pour le délégué suppléant auprès du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine, Mme BUCHER a été désignée.
AMENAGEMENT de la PLESSE du BOURG :
Les Travaux d’aménagement de la piste cyclable et de l’installation de mobilier en bois financés par la Communauté de Communes du Pays d’Azay le Rideau sont programmés pour la semaine 25.
DECISION MODIFICATIVE BUDGET EAU et
ASSAINISSEMENT
Comme cela avait été évoqué lors du vote du budget Eau et Assainissement, le 17 mars dernier, les amortissements du tracteur représentent une importante dépense de fonctionnement. Une demande exceptionnelle de dérogation afin d’intégrer une partie des recettes d’investissement non utilisées (pour 50 000 €) en fonctionnement a été faite auprès de M. le Sous-Préfet et le Ministre des Finances Publiques.
Par courrier du 12 mai dernier, M. le Sous-Préfet a répondu favorablement à cette demande. Une décision modificative est votée à l’unanimité afin de transférer la somme de 50 000 € des recettes d’investissements en recettes d’exploitation.
TRAVAUX d’ISOLATION des BATIMENTS COMMUNAUX
Les travaux d’isolation des bâtiments communaux votés lors de la réunion du Conseil Municipal du 17 février dernier auront lieu fin août ou début septembre.
Ces travaux seront effectués sur une journée.
Auparavant, il faut prévoir un gros travail de préparation dans les greniers de l’école, du logement communal et de la salle polyvalente.
Les membres du Conseil Municipal seront mis à contribution pour cette préparation fin juillet. 3
TARIFS CANTINE et GARDERIE 2015-2016
Suite à l’augmentation du Traiteur JMG de 1.57 % et afin d’harmoniser les tarifs des cantines du RPI de Lignières de Touraine – La Chapelle aux Naux, le Conseil Municipal a décidé d’appliquer les mêmes tarifs que la cantine de Lignières de Touraine ; ceci de façon à ce que les parents qui ont des enfants dans chaque école paient le même tarif, soit 3,40 € pour le tarif enfant et 5,25 € pour le tarif adulte pour l’année scolaire 2015-2016.
Le Conseil Municipal décide de ne pas appliquer cette année d’augmentation des tarifs de la garderie qui sont par mois de 29 € pour 1 enfant, 55 € pour 2 enfants et 80 € pour 3 enfants.
SUBVENTION ASSOCIATION des PARENTS d’ELEVES
Monsieur le Maire donne lecture des échanges de courrier avec le Président de APE et la Trésorière concernant la demande de subvention parvenue le 12 mai dernier donc bien après le vote lors du Conseil Municipal du 17 mars 2015.
Après discussion, le Conseil Municipal décide de renouveler exceptionnellement la subvention pour l’Association des Parents d’Elèves du RPI Lignières de Touraine – La Chapelle aux Naux pour la somme de 200 euros pour l’année 2015.
QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES :
Aménagement du Hameau des Yutiers
Le procès-verbal de réception des travaux a été signé le 19 mai dernier. M. le Maire rappelle les échanges de courrier avec certains administrés.
Organisation du relevé des compteurs
Monsieur le Maire indique que la personne qui s’occupe de l’arrosage des plantations pendant les congés annuels de M. Jean-Marie LEBLANC, sera également recrutée pour le relevé des compteurs d’eau (2 à 3 jours de travail).
Evénements à venir
Samedi 20 juin Grand nettoyage des berges et du port Plesse du Bourg Fête de la musique et feux de Saint-Jean
Samedi 11 et
dimanche 12 juillet Loire Plage du Ridellois Plesse du bourg Samedi 25 juillet Fête des Bateliers Plesse du Bourg Samedi 01 août Cinéma en plein air Plesse du Bourg Vendredi 11 septembre A.G. Familles Rurales Salle polyvalente Samedi 26 septembre Loto Comité des Fêtes Salle polyvalente Vendredi 27 novembre A.G. des Bateliers Salle polyvalente 4
Dimanche 6 décembre Marché de Noël Salle polyvalente 1er tour des Elections Régionales Mairie
Dimanche 13 décembre Arbre de Noël du Comité des Fêtes Salle polyvalente 2ème tour des Elections Régionales Mairie
Bilan Fête Soirée Loire Nature – Samedi 13 juin 2015
Malgré la pluie arrivée au moment de l’apéritif, la soirée Loire Nature a connu un grand succès.
Seuls l’annonce des lauréats du Concours Photos, les discours et le repas se sont passés sous la pluie. Néanmoins, le spectacle musical avec les enfants des écoles et les sorties de la soirée ont pu avoir lieu.
Concours des Maisons Fleuries
Les inscrits au Concours des Maisons Fleuries sont les mêmes que l’an passé. La première visite des Membres de la Commission « Environnement » aura lieu fin juin.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h.00.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,