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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc 02 09 2024 anonymisees
Document publié le Lundi 2 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc 02 09 2024 anonymisees)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 2 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 02/09/2024
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 09/09/2024
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2024_093_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024.
ADOPTE
2024_094_BC_2 Validation de l’avenant n°1 à la convention Séchoir / Territoire de l’Ouest portant sur la mise en place du Festival
Culturel des Hauts « Dann Kèr Les O ».
ADOPTE
2024_095_BC_3 Renouvellement de la cotisation à la CERBTP. ADOPTE
2024_096_BC_4 Attribution d'une cotisation à la Coordination Nationale des Conseils de Développement (CNCD).
ADOPTE
2024_097_BC_5 Contribution au droit d’entrée à l’Assemblée Générale de l’Agence Régionale de l’Innovation (ARI) de La Réunion.
ADOPTE
2024_098_BC_6 Signature d’une convention de co-maitrise d’ouvrage multi- partenaires pour la mise en œuvre des travaux de
requalification de la RN1E sur les communes de Le Port et
de La Possession.
ADOPTE
2024_099_BC_7 Signature d’une convention de co-maitrise d’ouvrage avec la commune de Saint-Leu concernant les travaux de voiries
relatifs à l’opération d’extension et de réhabilitation du
réseau des eaux usées de la RN1A.
ADOPTE
2024_100_BC_8 Validation du plan de financement relatif au plan d'action et de réduction des eaux claires parasites sur la commune de
Saint-Leu (Impasse Chokas).
ADOPTE
2024_101_BC_9 Validation du plan de financement relatif au plan d’action pour l’amélioration du rendement des réseaux d’eau potable
à Saint-Leu (Impasse Chokas et rue Général Lambert).
ADOPTE
2024_102_BC_10 Abonnement mutualisé à la base juridique "Dalloz Collectivités".
ADOPTE
2024_103_BC_11 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelles EX 375 - 378 - 433 -
435 situées dans le secteur de Savannah.
ADOPTE
2024_104_BC_12 Avenant de modification de la date de la rando vélo intercommunale.
ADOPTE