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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc du 07 09 2026
Document publié le Lundi 7 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc du 07 09 2026)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 07 SEPTEMBRZE 2026
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 07/09/2026
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 14/09/2026 Mise à jour : le 18/09/2026
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ VOTE
ADOPTÉ /
PRENDRE ACTE
2026_041_BC_1B Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 06 juillet 2026 ; ADOPTE
2026_042_BC_2B Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Carré Savane 1 - 43 LLTS sur la commune de Saint-Paul ADOPTE
2026_043_BC_3B Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Carré Savane 4 - 17 LLTS sur la Commune de Saint-Paul ADOPTE
2026_044_BC_4B Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Zornia - 14 LLTS sur la Commune de Saint-Paul ADOPTE
2026_045_BC_5B Validation du projet AQMO - Atelier de Quartier Mobile Ouest 2026 ; ADOPTE
2026_046_BC_6 Convention entre le Territoire de l’Ouest et l’ADIL RÉUNION dans le cadre du déploiement du SPRH sur territoire de l’ouest ; ADOPTE
2026_047_BC_7B Convention entre le Territoire de l’Ouest et l'AIVS SOLEIL RÉUNION dans le cadre du déploiement du SPRH sur le territoire de l’ouest ; ADOPTE
2026_048_BC_8B Plan de financement relatif au contrat de quasi-régie : mission d’information conseil personnalisé et orientation des usagers avec la SPL Energies Réunion dans le cadre du déploiement du SPRH du Territoire de l’Ouest ;
ADOPTE
2026_049_BC_9B Convention cadre du Fonds Mutualisé pour l'Amélioration de l'Habitat (FMAH) entre le Territoire de l'Ouest et les Communes membres ; ADOPTE
2026_050_BC_10 Signature d'un accord de financement pour la participation du Territoire de l’Ouest à la réalisation du projet MOSAIC, dans le cadre du programme européen LIFE.
ADOPTE
2026_051_BC_11 Mobilité des bénéficiaires du PLIE – Sollicitation du financement de l'Etat dans le cadre de la Contractualisation pour l'Insertion et l'Emploi (CIE) 2026-2027 ADOPTE
2026_052_BC_12 ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS) - Renouvellement de la subvention pour 2026 dans la cadre de la convention 2025-2026 des lauréats de l'Appel à Manifestation d'intérêts ESS
ADOPTE
2026_053_BC_13 Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2026 « Dispositif Békali » – Axe Création ADOPTE
2026_054_BC_14A Plan de financement prévisionnel des opérations de modernisation des réseaux humides 2026 sur le périmètre de la commune de Saint-Leu ADOPTE
2026_055_BC_15A Plan de financement prévisionnel des opérations de modernisations des réseaux humides 2026 sur le périmètre de la commune de La Possession ADOPTE
2026_056_BC_16B Projet LITOR’OI « littoraux, observation et résilience dans l’océan indien » - Participation du Territoire de l’Ouest et approbation de la convention de partenariat avec la ville de Mamoudzou dans le cadre de l’appel à projets « aménagement durable du littoral 2025 » du Ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères ;
ADOPTE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 07 SEPTEMBRZE 2026
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 07/09/2026
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 14/09/2026 Mise à jour : le 18/09/2026
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ VOTE
ADOPTÉ /
PRENDRE ACTE
2026_057_BC_17B Coopération décentralisée avec la Commune Urbaine de Sainte-Marie (Madagascar) - projet «gestion des déchets et protection des ressources naturelles » - approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Territoire de l'Ouest et l’ONG GRET ;
ADOPTE
2026_058_BC_18B Accompagnement des enfants vulnérables à Tuléar (Madagascar) - Projet porté par l'Association Eau de Coco Réunion - Programme 2026-2027 ; ADOPTE
2026_059_BC_19 Partenariat avec France Volontaires – Dispositif Territoire Volontaire (TEVO) - Programme 2025 - Avenant n°1 ; ADOPTE
2026_060_BC_20B Partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art de la Réunion (ESAR) – Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens : période 2026-2027 ADOPTE
2026_061_BC_21 Adhésion du Territoire de l'Ouest au Réseau Régional Multi-Acteurs de la Réunion « VELI – vivre les échanges et les liens avec l'international » ; ADOPTE
2026_062_BC_22 Partenariat avec France Volontaires - Programme de Volontariat de Solidarité Internationale de réciprocité 2026 ; ADOPTE
2026_063_BC_23 EXTENSION ZAE POINTE DES CHATEAUX - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire de la parcelle CA 251 (lot n°8) ; ADOPTE
2026_064_BC_24 EXTENSION ZAE POINTE DES CHATEAUX - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire des parcelles CA 242, CA 259 et CD 733 (lot n°18) ;
ADOPTE
2026_065_BC_25B EXTENSION ZAE POINTE DES CHÂTEAUX - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire de la parcelle CA 245 (lot n°2). ADOPTE