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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations bc 03 11 2025
Document publié le Lundi 3 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations bc 03 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 03 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 04/11/2025
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 13/11/2025
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉE /
AJOURNÉE
2025_115_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 06 octobre 2025
ADOPTÉE
2025_116_BC_2 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Maisons Sociales Multisites Rivière des Galets -
23 LLTS sur la commune du Port
ADOPTÉE
2025_117_BC_3 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Maisons Sociales Multisies RHI Say Piscine Fidji 7
- 13 LLTS sur la commune du Port
ADOPTÉE
2025_118_BC_4 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Maisons Sociales Multisites "Bois de Nèfles" - 8
LLTS sur la commune de Saint-Leu
ADOPTÉE
2025_119_BC_5 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Maisons Sociales Multisites "Les Attes" - 8 LLTS
sur la commune de Saint-Leu
ADOPTÉE
2025_120_BC_6 Validation du projet d'accord cadre OGRAL multisites Velio/Montvert et du plan de financement
ADOPTÉE
2025_121_BC_7 Attribution d'une cotisation à l'Agence Régionale de l'Innovation (ARI) de La Réunion
ADOPTÉE
2025_122_BC_8 ZAC Environnement / Secteur Ecoparc : Validation de l'avenant N°13 à la concession d'aménagement
ADOPTÉE
2025_123_BC_9 EXTENSION ZAE POINTE DES CHATEAUX - Prorogation du délai de signature du bail à construction - Parcelle CA 255
(lot n°12)
ADOPTÉE
2025_124_BC_10 Programme FEDER ITI : Avis relatif au projet d’aménagement d’une aire de loisirs au niveau du littoral
sud de Trois-Bassins
ADOPTÉE
2025_125_BC_11 ZAE Henri Cornu - Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial avec la société Logibaie ADOPTÉE
2025_126_BC_12 Attribution d'une subvention à l'OCCE pour financer les écoles lauréates de l'appel à projets Nout Zanim'o 2025-
2026
ADOPTÉE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 03 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 04/11/2025
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 13/11/2025
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉE /
AJOURNÉE
2025_127_BC_13 Approbation du plan de financement définitif pour l'opération "renouvellement du réseau d'eau potable des
rues Gérard Philippe et Ernst Zermelo sur la commune de Le
Port"
ADOPTÉE
2025_128_BC_14 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'opération "renouvellement de réseaux d’eau potable sur la
commune de La Possession"
ADOPTÉE
2025_129_BC_15 Avenant n°2 à la convention de co-maitrise d'ouvrage 2022 entre le Territoire de l'Ouest et la commune de Le Port pour
la réalisation de travaux de VRD (Voiries et Réseaux Divers)
ADOPTÉE
2025_130_BC_16 Convention de partenariat technique entre le Territoire de l’Ouest et le GIP RNNESP pour l’intervention d’urgence dans
le cadre de la gestion des espèces exotiques envahissantes
et des pollutions localisées dans les milieux aquatiques du
périmètre de la commune de Saint-Paul
ADOPTÉE
2025_131_BC_17 Modalités de mise à disposition des véhicules de service pour l'année 2026
ADOPTÉE