Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - doc 336?202509
Déliberation - doc 283?202509
Déliberation - doc 175?202509
Déliberation - doc 311?202509
Déliberation - doc 310?202509
Déliberation - doc 263?202509
Déliberation - doc 232?202509
Déliberation - doc 147?202509
Déliberation - doc 133?202509
Déliberation - doc 132?202509
Déliberation - doc 388?202509
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - doc 388?202509)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 21/05/2025
Regçu
en
préfecture
le
21/05/2025
…
UE
Publié
le
33820
SAINT-AU
BIN
DE
BLAYE
1D
: 033-213303746-20250514-202529FNKIOSQUE-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2025-29
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
présents
: 11
votants
: 11
OBJET :
FORET
NOURRICIERE
-— INSTALLATION
KIOSQUE
Date
de
convocation
du
Conseil
: 06
mai
2025
Affichée
le
: 06
mai
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
: 14
mai
2025
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT-AUBIN
DE
BLAYE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Arnaud
OVIDE.
Présents
: Mmes
BARRERO
Annette,
BERNARD
Magali,
HALLER
Sandrine,
MEYNARD
Amélie.
Mrs
ATTAL
Frédéric,
BERNARD
Dominique,
DUBERGEY
Jacques,
HALLER
Lionel,
REREAU
Damien,
OVIDE
Arnaud,
POTY
Michel.
Absente
: Mme
TYBULE
Marie-José.
M.
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
coût
total
de
la
fabrication
du
kiosque
(parc
de
la
Fontaine
- Forêt
Nourricière)
par
l'entreprise
A2M
PROXIMETAL
s'élève
à 5 486,14
€
TTC.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
de
la
majorité
de
ses
membres
présents
ou
représentés,
accepte
le devis
de
A2M
PROXIMETAL
pour
un
montant
de
5 486,14
€ TTC.,
autorise
M.
Le
Maire
ou
son
représentant,
à
accomplir
toutes
les
actions
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Le
Conseil
Municipal
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Bordeaux
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Pour
copie
conforme
Le
14
mai
2025
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la
réception
en
Sous-Préfecture
le :
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
,
Arnaud
OVIDE
Michel
POTY