Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM du 25 mai 2020
Compte-Rendu - CR CM du 25 mai 2020
Procès Verbal - pv mai 2024
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 16 mai 2024
Compte-Rendu - CR du 25 mai 2020
Compte-Rendu - CR du 25 mai 2020
Procès Verbal - PV CM 01 04 2023 site internet
Procès Verbal - PV CM DU 25.01.2025.internet visé
Procès Verbal - PV SEANCE DU 21 MAI 2024
Procès Verbal - 1668765445 proces verbal cm du 21 mai 2021
Conseil Municipal - 25 mai 2024
Document publié le Samedi 25 mai 2024 par la commune de Dordives.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 25 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
1
Commune de Dordives
Département du Loiret
Arrondissement de Montargis
Canton de Courtenay
Procès-verbal du Conseil municipal
en date du 25 mai 2024
Convocation des membres du
Conseil
18/05/2024
En exercice 23
Présents 13
Pouvoirs 4
Votants 17
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-cinq mai, à 10 h 00, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean BERTHAUD - Maire.
Étaient présents : M. Jean BERTHAUD, M. Guy DUSOULIER, Mme Sophie VRAI, Mme Angélique LEROY, Mme Stéphanie GAILLARD, M. Daniel FRISCH, Mme Élisabeth CHAMAILLÉ, Mme Christiane ROBIN, M. Yaye GARBA, M. Ivan GARCET, Mme Sylvie DE KILKHEN, M. Fabrice THIEBAUD, M. Patrick SABATIER.
Étaient absents : M. Luc PISSIS, M. Fabrice REVAULT, Mme Julie DESSON, M. Valentin ROUMAGNAC, M. Stéphane HARDY, Mme Magali SAUTREUIL.
.
Étaient représentés :
M. Jean-François ACERRA pouvoir à M. Guy DUSOULIER
Mme Nathalie SÉGURA pouvoir à Mme Stéphanie GAILLARD
Mme Delphine PELET pouvoir à Daniel FRISCH
Mme Nicaise DONGAR pouvoir à Mme Élisabeth CHAMAILLÉ
-----------------------------------
Mme ROBIN a été désignée en qualité de secrétaire de séance.
----------------------------------- 2
Délibération Objet Décision 2024.05.25.1 Approbation du procès-verbal de la
Séance du 11 avril 2024
Vote :
Pour(s) : adopté à l’unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.2 Ressources Humaines : modification du
tableau des effectifs
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.3 Finances et marchés publics : attribution
aux entreprises des lots du marché à
procédure adaptée de travaux pour la
création d’une salle multi-activités
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.4 Finances : modification de l’autorisation
de programme et crédits de paiement
(AP/CP) pour la salle multi-activités
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.5 Finances : approbation du Compte de
Gestion du budget principal 2023 de la
ville
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.6 Finances : approbation du Compte
Administratif du budget principal 2023
de la ville
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
Non-participation au vote : 1 (M. Jean BERTHAUD)
2024.05.25.7 Finances : approbation de l’affectation
du résultat du budget principal 2023 de
la ville à reporter sur 2024
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.8 Finances : approbation du budget
supplémentaire de la ville en 2024
reprenant le résultat de l’année 2023 -
sous réserve de la réception du compte
de gestion
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.9 Finances : approbation du Compte de
Gestion du budget de l’eau et de
l’assainissement 2023
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.10 Finances : approbation du Compte
Administratif du budget de l’eau et de
l’assainissement 2023
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
Non-participation au vote : 1 (M. Jean BERTHAUD)
2024.05.25.11 Finances : approbation de l’affectation
de résultat du budget de l’eau et de
l’assainissement 2023 à reporter sur
2024
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.12 Finances : approbation du budget
supplémentaire sur le service de l’eau et
de l’assainissement 2024 reprenant le
résultat de l’année 2023
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.13 Finances : constitution de provisions
pour risques et charges sur le budget
ville
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.14 Finances : adoption du projet
d’acquisition d’une nouvelle collection
pour la nouvelle bibliothèque et
sollicitation d’une aide de l’État via la
DRAC Centre Val-de-Loire (Direction
Régionale des Affaires Culturelles)
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.15 Finances : refacturation du
raccordement des logements au réseau
d'électricité (rue de l’Industrie, rue
Ernest Cosson, allée de la Piloselle et
allée du Petit Houx) à Nexity
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ 3
2024.05.25.16 Finances : modifications des tarifs
communaux 2024
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.17 Affaires intercommunales : intégration
de la commune de Bordeaux-en-
Gâtinais à compter du 1er janvier 2025 –
modification des statuts de la
Communauté de Communes des 4
Vallées
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.18 Aménagement du territoire et tourisme :
validation du tracé de la véloroute « La
Vallée vel’eau »
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.19 Aménagement réseaux énergies :
autorisation à la société URBASOLAR
exploitant bénéficiaire de la Roderie à
déposer toute demande administrative
nécessaire à la réalisation du projet
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.20 Motion : motion relative aux mesures
d’économie annoncées par l’État
susceptibles d’affecter les finances
locales
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
2024.05.25.21 Motion : motion pour alerter les pouvoirs
publics sur la situation budgétaire
critique des EHPAD publics en solution
à l’EHPAD des Hirondelles à Dordives
Vote :
Pour(s) : unanimité
Contre(s) : ᴓ
Abstention(s) : ᴓ
Non-participation au vote : 1 (Mme Angélique LEROY)
2024.05.25.22 Décisions prises en vertu de l’article
L2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales (délégations du
Maire) :
La séance terminée à : 11 h 44
Affiché le 27/05/2024