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Compte-Rendu - CR du 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Corquilleroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 25 mai 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Consommateurs,
COMPTE RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 25 MAI 2020
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L’an deux mil vingt, le vingt-cinq mai à dix-neuf heures trente, les membres du conseil municipal, dûment convoqués le 19 mai 2020, se sont réunis dans la salle de réunions du n°02 rue des Mollus, sous la présidence de Monsieur René BEGUIN, Maire.
Présents : Claudine GEORGES-LECOMTE, Thierry NOZIERES, Fabienne LANGRAND, Jean-Marie DUCHENE, Catherine BIRONNEAU, Didier PICARD, Jean- Claude CAROUX, Antonio PINTO, Bernard HAMARD, Francine NEUVILLE, Joël HOORNAERT, Nelly CORDEAU, Nadège DEVERGNE, Patrick JEMETZ, Bruno PHELIZOT, Annie TOULLIC, Virginie WILHELM, Grégory KISZKO, Natacha DROULERS, Emilie DERLAND, Tony PRESLES.
Absente excusée : Sylvie MENIGAULT (pouvoir à Catherine BIRONNEAU).
ELECTION DU MAIRE
Monsieur René BEGUIN se porte candidat. Il est ELU MAIRE à l’unanimité.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Le conseil municipal fixe le nombre d’adjoints à SIX.
ELECTION DES ADJOINTS
La liste Claudine GEORGES-LECOMTE, Thierry NOZIERES, Fabienne LANGRAND, Jean-Marie DUCHENE, Catherine BIRONNEAU, Didier PICARD se porte candidate. Cette liste est ELUE à l’unanimité.
INDEMNITES DES ELUS
Le conseil municipal ACCEPTE le taux d’indemnité de fonction qui sera versée au Maire, soit 51.6 % de l’Indice Brut Terminal (IBT) de la fonction publique, VOTE le taux des indemnités de fonction qui seront versées aux adjoints à 19.8 % de l’Indice Brut Terminal (IBT) de la fonction publique.
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Le conseil municipal VOTE les délégations au Maire concernant les attributions suivantes :
Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget, dans la limite d’un montant maximum de 10 000 euros HT et qui n’entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 10 %.
Procéder à la rédaction et à la signature des baux de locations des bâtiments communaux pour une durée n’excédant pas douze ans,
Passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes,
Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière communal,
D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges, Fixer les reprises d ‘alignement en application d’un document d’urbanisme, COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (C.A.O.)
Le conseil municipal PROCEDE A L’ELECTION des membres représentants du conseil municipal à la commission d’appel d’offres :
Membres titulaires : Jean-Marie DUCHENE, Bernard HAMARD, Patrick JEMETZ
Membres suppléants : Jean-Claude CAROUX, Antonio PINTO, Tony PRESLES
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)
Le conseil municipal VOTE le nombre de 4 les membres devant siéger au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.), PROCEDE A L’ELECTION des membres qui siégeront au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) :
Claudine GEORGES-LECOMTE, Catherine BIRONNEAU, Virginie WILHELM, Nadège DEVERGNE, Emilie DERLAND
CHARGE LE MAIRE de procéder à la nomination de 5 membres extérieurs au conseil municipal.
COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
Le conseil municipal PROCEDE A L’ELECTION d’un membre du conseil municipal devant siéger à la commission de contrôle des listes électorales :
Sylvie MENIGAULT
COMMISSIONS COMMUNALES
Le conseil municipal DESIGNE les différentes commissions communales et les membres du conseil municipal qui y siégeront :
Finances et Budget : Thierry NOZIERES, Annie TOULLIC, Natacha DROULERS
Travaux : Jean-Marie DUCHENE, Bernard HAMARD, Jean-Claude CAROUX, Bruno PHELIZOT, Tony PRESLES, Patrick JEMETZ, Antonio PINTO, Grégory KISZKO
Urbanisme, environnement, développement durable : Fabienne LANGRAND, Nelly CORDEAU, Bernard HAMARD, Bruno PHELIZOT, Antonio PINTO, Natacha DROULERS
Animation, vie culturelle, sport, loisirs : Catherine BIRONNEAU, Nelly CORDEAU, Emilie DERLAND, Tony PRESLES, Francine NEUVILLE, Joël HOORNAERT
Communication-Bibliothèque : Fabienne LANGRAND, Nelly CORDEAU, Bruno PHELIZOT, Sylvie MENIGAULT, Francine NEUVILLE
Scolaire et Périscolaire : Fabienne LANGRAND, Grégory KISZKO, Natacha DROULERS, Emilie DERLAND
Correspondant Défense : Bruno PHELIZOT
E.P.A.G.E. DU BASSIN DU LOING
Le conseil municipal DESIGNE les délégués de la collectivité à l’EPAGE du Bassin du Loing :
Titulaire : Didier PICARD
Suppléant : Patrick JEMETZ