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Procès Verbal - Proces Verbal cm du 26 AOUT
Document publié le Mardi 26 août 2025 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm du 26 AOUT)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
AOÛT
2025
Conseiller(e}s
en
exercice
:
Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
M.
FOUQUET
Gérard,
PRELERHAUX Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
DUBOIS
Brigitte,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
Mme
POTTIER
Marie-Claude,
Mme
MOUTON
Christine,
Mme
VERIE
Nathalie,
Mme
LABROY
Christine,
M.
TAVERNE
Sébastien,
M.
LECERF
Johan,
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
FOUATIE-Leïla,
Mme
TAQUET
Amandine,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DEVOS
Carole
Mme
MAÎTREPIERRE Sylvie, Mme DUBOIS Géraldine;
M.
BARSOUM
Marc,
Mme-LEBEGUE Nathalie.
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
BAILLY
Christel.
Conseiller(e)s
ayant
donné
pouvoir
: M.
PELERIAUX
Fabrice
pouvoir
à
Mme
SULECK
Josiane,
Mme
MOUTON
Christine
pouvoir
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
DEVOS
Carole
pouvoir
à
M.
BARSOUM
Marc.
1-5-2
Nomination
du
secrétaire
de
séance.
Madame
le
Maire
demande
à
l'assemblée,
qui,
se
présente
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
A
la
Majorité
par
18
Voix
Pour
et
5 Abstentions
(Mme
TAQUET
Amandine,
M.
HASSELIN
Bernard,
M.
BARSOUM
Marc
+
procuration,
Mme
BAILLY
Christel),
madame
VERIE
Nathalie
est
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
11-4.2.3
Délibération
ponctuelle
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
et
détermination
de
la
rémunération.
Art
L332-21-1
DU
CGCT.
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
loi
autorise
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité.
Pour
la bonne
organisation
des
services
de
la cantine
et de
la garderie
pour
l'année
scolaire
2025/2026
madame
le
Maire
demande
l'autorisation
pour
la
création
des
postes
suivants
:
+
11
postes
d'agents
contractuels
relevant
du
grade
des
adjoints
territoriaux
d'animation,
à raison
de
8
heures/semaine
pendant
les
périodes
scolaires
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
la
surveillance
de
la
cantine
scolaire
répartis
dans
les
5
écoles
de
la
commune.
+
6
postes
d'agents
contractuels
relevant
du
grade
des
adjoints
territoriaux
d'animation,
à
raison
de
10
heures/semaine
pendant
les
périodes
scolaires
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
la
garderie
du
matin
et
du
soir
répartis
dans
les
5
écoles
de
la
commune.
+
__2 postes
d'agents
contractuels
relevant
du
grade
d’adjoint
technique
territorial,
à
raison
de
30
heures
par
semaine
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
du
1°°
septembre
2025
au
31
août
2026. La
rémunération
sera
fixée
en
référence
à
l'indice
brut
367,
1°"
échelon
de
l'échelle
C1
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
à
laquelle
s'ajoute
les
suppléments
et
indemnités
en
vigueur.
Questions
:
M.
Barsoum
fait
part
de
son
interrogation
quant
à
la
précarité
de
ces
emplois
vu
te
nombre
d'heures
de
ces
contrats
ainsi
que
la
difficulté,
pour
les
agents
de
cumuler
ces
contrats
avec
un
autre
emploi.
L'emploi
temporaire
est
remis
au
vote
chaque
année.
Mme
Le
Maire
répond
qu'elle
n'a
pas
d’autres
choix
car
quel
travail
donné
aux
agents
pendant
les
vacances
scolaires
?
D'autre
part
si
les
agents
étaient
recrutés
à
temps
complet
cela
aurait
forcément
un
impact
sur
les
charges
de
personnel
du
budget
communal
que
l'opposition
conteste
à
chaque
vote.
M.
Barsoum
demande
si
le
delta
de
la
dépense
entre
les
contrats
proposés
et
un
temps
plein
a
été
fait.
Ces
petits
contrats
sont
des
coûts
induits
d'année
en
année
comme
la
formation.
Mme
Le
Maire
clôt
les
discussions
et
passe
au
vote.
A
l'Unanimité
par
23
voix
Pour,
le
conseil
municipal
:
-
Autorise
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
temporaire
d'activité.
-
Fixe
la
rémunération
en
référence
à
l'indice
brut
367,
1°"
échelon
de
l'échelle
C1
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
à
laquelle
s'ajoute
les
suppléments
et
indemnités
en
vigueur.
ll-
7-5
Subvention
exceptionnelle
«
Les
Rosettes
»
Madame
le
Maire
expose
que
l'association
«
Les
Rosettes
»
sollicite
le
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
8000€
pour
l'achat
de
costumes
et
de
bottes
ainsi
que
l'achat
de
chariots
à
instruments.
Considérant
que
le
montant
des
subventions
communales
ne
peut
dépasser
50%
des
dépenses
de
l'association,
la
commission
des
finances
réunie
le
15
juillet
2025
propose
de
fixer
le
montant
de
la
subvention
exceptionnelle
à
3750€
(dépenses
prévues
9750
: 2
=
4875
—
1125
-
subvention
de
fonctionnement
2025
versée).
Questions : Madame
Labroy
demande
que
sont
devenues
les
demandes
de
subvention
de
Racines
et
Patrimoine,
la
FNACA
et
Futsal.
Madame
Le
Maire
répond
que
ces
dossiers
ne
sont
pas
à
l'ordre
du
jour
et
passe
au
vote.
A
l'Unanimité
par
23
voix
Pour,
le conseil
municipal
autorise
le versement
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
«
Les
Rosettes
»
pour
un
montant
de
3750
euros.
IV-7-5
Subvention
de
fonctionnement
au
«
Comité
des
Œuvres
Sociales
de
la
Police
de
Maubeuge.
Madame
le
Maire
expose
que
le
comité
des
œuvres
sociales
de
la
Police
de
Maubeuge
sollicite
le
versement
d'une
subvention
pour
l'organisation
de
manifestations
en
faveur
des
enfants.
Il est
proposé
de
verser
une
aide
de
200
euros.
La
commission
des
finances
réunie
te
15
juillet
2025
a
émis
un
avis
favorable. Pas
de
questions : A
l'Unanimité
par
23
voix
Pour,
le
conseil
municipal
autorise
le
versement
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
comité
des
œuvres
sociales
de
la Police
de
Maubeuge
pour
un
montant
de
200
euros.
Remerciements :
*
Le
Club
roséen
de
Scrabble,
remercie
le
conseil
municipal
pour
l'octrai
de
la
subvention
de
fonctionnement
pour
un
montant
de
350€. L'association
«
ETINCELLE
de
la
Sambre
»,
remercie
le
conseil
municipal
pour
l'octroi
de
la
subvention
de
fonctionnement
pour
un
montant
de
200€.
Rousies
le
22
Octobre
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Josiane
SULECK
hfe
LR
2
Nathalie VERIE
-