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Document publié le Mercredi 12 août 2026 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal des deliberations du conseil municipal du mercredi 12 Aout 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
R£ USIes eve
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 12 AOÛT 2026
Etaient
présents:
Carole
DEVOS,
Bemard
HASSELIN,
Christel
BAILLY,
Maro—BARSOUM.
Gwendolne PUT-LIENARD,
Denis-PiN,
Périne-JOUNIAUX,
Thomas
DIOT,
Jacky
DISY,
Nathalie
LOURDAIS, Sylvie MASTALERZ,
Pascale BLONDEAU, Alain LELUBRE,
Philippe LAURENT, Mathilde
ÉTÉVÉ, Pauline BERTONI, Jean-Bernard-VANDENBUSSCHE, Jocelyn PHILIPPE, Ophélie DUPUIS, Audrey-POUGET.-Vielor LOMBARD,
Johan-LECERF,
Sébastien-TAVERNE,
Manuela
GEOFFROY;
Clarisse-RENOTTE, Océane ODEN, Hélène SPORTA. Absents ayant donnés
procuration : Marc BARSOUM pouvoir à Carole DEVOS,
Périne JOUNIAUX
pouvoir à Christel BAILLY, Audrey POUCET pouvoir à Thomas DIOT, Victor LOMBARD pouvoir
à Jacky
DISY, Sébastien TAVERNE pouvoir à Manuella GEOFFROY. Absents
Excusés : Gwendoline
PUT-LIENARD,
Denis
PIN,
Jean-Bernard
VANDENBUSSCHE,
LECERF Johan, Clarisse RENOTTE. 1-5-2 Installation du nouveau conseiller municipal.
Madame Hélène SPORTA, conseillère
municipale est installée dans
ses fonctions suite à la
démission de monsieur
Vincent MYSLICKI.
11-5-2 Désignation du secrétaire de séance,
A l'Unanii
fonctions de secrétaire.
par 22 Voix Pour, monsieur Bernard
HASSELIN
est nommé pour remplir les
Avant de dérouler les questions inscrites à l'ordre du jour, madame le Maire demande au
conseil municipal de bien vouloir autoriser l'ajout d'une question relative à la nomination d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour représenter la commune au
sein de la Commission
d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CAMVS.
A l'Unanimité par 22 Voix Pour, le conseil municipal autorise l'ajout de ladite question.
!ll-5-3 Remplacement de l'élu démissionnaire au sein du
Syndicat Mixte du Parc
Naturel Régional de
l'Avesnois.
A l'Unanimité par 22 Voix Pour, monsieur Jocelyn PHILIPPE et monsieur Jacky DISY sont
respectivement nommés délégué titulaire et délégué suppléant pour représenter la commune au sein de Syndicat Mixte du PNRA. 1V-7-5 Institution d'une prime de réussite et octroi d'une récompense aux bacheliers de
la
commu À
la Majorité par 19 Voir Pour et 3 Contre (Mme GEOFFROY + procuration, Mme ODEN), le
conseil municipal approuve le principe de mise en place d'un dispositif de récompense pour les lycéens résidant sur la commune et qui ont obtenu le baccalauréat avec mention Assez Bien, Bien ou Très Bien. Fixe le montant de la récompense à 50 euros. V: 3-4 Instauration du permis de démolir sur la commune
A l'Unanimité par 22 Voix Pour,
le permis de démolir est instauré sur le territoire de la
commune. VI- 3-2 Echange sans soulte de la parcelle communale AL 529 avec la parcelle AL 508 propriété de monsieur Jean-Bernard VANDENBUSSCHE et madame Pauline POISSON.
A l'Unanimité par 22 Voix Pour, le conseil municipal approuve l'échange sans soulte des
parcelles AL 529 er AL 508.entre la commune et Monsieur Jean-Bernard VANDENBUSSCHE et Madame Pauline POISSON. Vil-6-4 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
A l'Unanimité par 22 Voix Pour, le règlement du conseil municipal est adopté.
VII Nomin:
k
lé titulaire et d'un délégué suppléant
pour représenter la
commune au sein de la CLECT de la CAMVS.
A l'Unanimité par 22 Voix Pour, monsieur Bernard HASSELIN et madame DUPUIS Ophélie
sont respectivement nommés délégué titulaire et déléguée suppléante au sein de la CLECT de la CAMVS.
Rousies le 12 Août 2026. Pour
le
Maire,
Le
1°
adjoint
délégué.
Bernard HASSELIN.