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Compte-Rendu - compte rendu CM 18 novembre Document publié le Samedi 18 novembre 2023 par la commune de Chirassimont. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 18 novembre)Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement, PV CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2023 1

Compte-rendu du Conseil Municipal

du samedi 18 novembre 2023 à 9h30

Ordre du jour :

• Délibération concernant :

✓ Convention Agence Postale Communale

✓ Tarif pour le traitement des eaux usées

✓ Subvention pour l’association « Villages Partages »

✓ Assainissement : intégration des frais d’études

✓ Assainissement : reprise du résultat de clôture 2022

✓ Lotissement : ajustement du stock sur budget 2023

✓ Budget général : provisions pour créances non recouvrables

✓ Adressage : dénomination de voies communales

✓ Orientations budgétaires et demandes de subventions 2024 :

- Voirie

- Salle d’animation rurale

- Eglise St Barthélémy : clocher et peinture des menuiseries

- Annexe multiservices

✓ Fixation du prix de vente de la parcelle B538 « lotissement Maison Neuve »

• Informations, orientations, décisions diverses :

✓ Point sur les effectifs scolaires et l’activité du RPI

✓ Information projet plantation de haies

✓ Commission chemin de randonnée

✓ Chantier de rénovation de l’église St Barthélémy

✓ Éclairage public

✓ Commission plan climat

✓ Date des vœux 2024

✓ Installation du sapin de Noël

• Questions diverses

Jean Paul JUSSELME (Président de séance) Jean-Marc FOURNIER

Bruno MUZEL Térésa XAVIER MARTINS

Gisèle VERNE Marie-Servane BILLAY (Excusée)

Alain ROCHARD Claude DUBESSY

Pascal CRIONAY Eglantine GIRAUD

Florence LABOUTIERE (Secrétaire de séance)

Présents : 10 Absents : 0 Excusés : 1 Quorum : atteint

Date de convocation : 14 novembre 2023PV CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2023 2

Lecture et approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 28 septembre

2023

M. le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport des décisions municipales prises par

délégation depuis le conseil municipal du 28 septembre dernier :

2023-005 : Décision modificative pour un virement de crédit sur le budget communal M57,

du chapitre 011 au chapitre 67 pour un montant de 720,00 €

• Renouvellement de la convention de l’agence postale communale

Monsieur le Maire donne lecture aux membres du conseil municipal de la convention à renouveler avec La Poste pour l’agence postale communale.

La convention signée le 18 mai 2005 est arrivée à son terme le 16 mai 2023, avec une prolongation d’un an.

Considérant les termes de cette convention,

Considérant la nécessité de maintenir le service de l’agence postale dans notre commune et dans les locaux de la mairie,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal,

✓ AUTORISE M. le Maire à signer la convention présentée par la Poste.

• Fixation de la taxe d’assainissement (prime annuelle et prix au m3)

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal la tarification actuelle de la redevance assainissement collectif :

Part fixe annuelle : 80 € HT par abonné

Part variable : 1,35 € HT par m3 consommé

Il rappelle que la redevance doit couvrir les charges consécutives à l’investissement, au fonctionnement et au renouvellement nécessaire à la fourniture de services.

Vu l’exposé de M. le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, ✓ DÉCIDE de fixer la redevance assainissement collectif comme suit :

Part fixe annuelle : 85 € HT par abonné

Part variable : 1,60 € HT par m3 consommé

✓ DÉCIDE d’appliquer ces tarifs à compter du 1er décembre 2023

✓ AUTORISE M. le Maire à communiquer ces modifications de tarifs à SUEZ, délégataire du réseau.

• Subvention pour l’association « Villages Partages »

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal de la création d’une association regroupant les bénévoles des bibliothèques de Chirassimont et Machézal, sous le nom de « Villages Partages ».

L’association a pour objet l’animation des villages de Chirassimont et Machézal par l’organisation d’évènements culturels et d’animations notamment en lien avec les bibliothèques municipales.

M. le Maire rappelle la délibération n°20072023-002 du 20 juillet 2023 approuvant le contenu de la convention de partenariat en matière de lecture publique avec le Département de la Loire, et notamment la préconisation d’un budget de 0,50€ par habitant pour développer l’action culturelle sur le territoire de la commune.

Vu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :PV CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2023 3

✓ DÉCIDE le versement d’une subvention de 200 € à l’association « Villages Partages »

✓ CHARGE M. le Maire à imputer cette dépense au compte 65748 du budget communal 2023

• Assainissement : décision modificative n°1 – reprise du résultat de clôture 2022 Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un excédent de 129,31 € a été reporté par erreur sur le résultat de clôture 2022 du budget assainissement.

Une décision modificative est nécessaire pour régulariser cet excédent.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

✓ APPROUVE la décision modificative comme suit sur le budget assainisse- ment 2023 :

Diminution de crédits en recettes de fonctionnement – compte 002 pour 129,31 € Augmentation de crédits en recettes de fonctionnement – compte 70611 pour 129,31 €

• Assainissement : décision modificative n°2 - intégration des frais d’études

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les études suivies de travaux doivent être intégrées à l’opération d’investissement, en opérations patrimoniales.

Considérant que les frais d’études engagés en 2011 et 2016 pour les travaux sur le réseau d’assainissement et la station d’épuration pour un montant de 6 257,99 € ont été suivis de travaux.

Considérant que les crédits budgétaires sur le compte 2158/041 sont insuffisants

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal,

✓ APPROUVE la décision modificative comme suit sur le budget assainisse- ment 2023 :

Augmentation de crédits en dépense d’investissement – compte 2158/041 pour 6 257,99 € Augmentation de crédits en recettes d’investissement – compte 203/041 pour 6 257,99 €

• Lotissement – ajustement du stock sur budget 2023

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le virement de l’excédent de fonctionnement à la section d’investissement n’est pas possible dans un budget de stock comme celui du lotissement.

Considérant que le résultat d’exploitation reporté à la section d’investissement doit être annulé ;

Considérant que les crédits budgétaires ne sont pas suffisants pour les écritures de fin d’année ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

✓ APPROUVE la décision modificative n°1 suivante sur le budget lotissement 2023 :

Augmentation de crédits en dépenses de fonctionnement :

- Compte 6045 pour 1 846,07 €

- Compte 71355 pour 43 825,39 €

Augmentation de crédits en recettes de fonctionnement :

- Compte 002 pour 14 485,73 €

- Compte 71355 pour 16 700,00 €

Diminution de crédits en dépenses de fonctionnement :

- Compte 023 pour 14 485,73 €PV CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2023 4

Augmentation de crédits en dépenses d’investissement :

- Compte 3555 pour 16 700,00 €

Augmentation de crédits en recettes d’investissement :

- Compte 3555 pour 43 825,39 €

Diminution de crédits en recettes d’investissement :

- Compte 021 pour 14 485,73 €

- Compte 1641 pour 12 639,66 €

• Budget général : provisions pour créances non recouvrables

Depuis l’entrée en vigueur le 17 juillet 2022 d’un décret du 15 juillet 2022, la nouvelle

rédaction de l’article R2321-2 fait disparaître l’intervention du conseil municipal. C’est

désormais le maire seul, et non plus le conseil municipal, qui décide de constituer une

provision.

Cette délibération n’est donc plus à l’ordre du jour. Cependant M. le Maire porte à la

connaissance du conseil, le détail et le montant de la provision.

La décision du Maire sera transmise à la trésorerie de Roanne et à la Préfecture de la Loire.

• Adressage : dénomination de voies communales

Monsieur le Maire rappelle la délibération n°151217-010 relative à l’approbation des voies communales lors de la mise en place de l’adressage.

Considérant le permis d’aménager pour la construction de 10 lots au lotissement de la Bûche ; Considérant la réhabilitation d’une habitation isolée située au hameau de la Sauvetey ; Considérant que les voies donnant accès à ces nouvelles habitations ne portent pas de dénomination ;

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal,

✓ ADOPTE les dénominations suivantes :

▪ Impasse de la Bûche

▪ Impasse du Calvaire

▪ Passage de la Sauvetey

✓ CHARGE M. le Maire de procéder à la numérotation des habitations

✓ CHARGE M. le Maire à communiquer cette décision aux services concernés ✓ AUTORISE M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération

• Orientations budgétaires 2024

Monsieur le Maire propose d’établir les orientations budgétaires pour la section d’investissement du budget communal 2024.

Bruno Muzel, adjoint aux bâtiments propose les travaux suivants :

- Maintien du projet inscrit sur 2023 pour le changement du système de chauffage pour 2 appartements situés dans le bâtiment de l’ancienne poste : remplacement de la chaudière fioul par des pompes à chaleur

- Pour rappel, une demande d’enveloppe solidarité 2022 a été acceptée par le Département, pour le changement de menuiseries dans le sous-sol de la salle d’animation rurale en perspective de la création d’une MAM. Au vu du manque de candidatures d’assistantes maternelles, ce projet est reporté. M. l’adjoint propose tout de même de changer les menuiseries, mais dans la première partie du local technique.

- Pour rappel, le système de chauffage/climatisation actuel de la salle d’animation est défectueux, une étude est en cours pour connaître le système le mieux adaptée à l’utilisationPV CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2023 5

de cette salle. Les travaux de modification de chauffage/climatisation seraient donc à prévoir sur début 2024.

- Pour rappel, l’étanchéité du toit de l’auvent d’entrée de la salle d’animation rurale a été réalisé en avril 2023, il reste l’étanchéité de toute la toiture de la salle. Au vu des devis reçus et malgré les travaux imprévus sur le système de chauffage de la salle, le Maire propose d’inscrire ces travaux au budget 2024.

M. le Maire propose également les travaux suivants :

- Maintien du projet inscrit sur 2023 pour le changement des luminaires de l’éclairage public pour un passage en LED et programmation de la tranche évoquée pour 2024. - Rénovation du bas de la flèche du clocher et du zinc sur les cadrans de l’horloge qui se sont détériorés avec le temps. Le paratonnerre n’est plus conforme, il convient de le mettre aux normes. Un rejointage des pierres formant la base de la flèche est à prévoir. La peinture des portes complèterait ce dossier.

- Une estimation des travaux préalables de rénovation pour une annexe au multiservices est à programmer.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal,

✓ ADOPTE les orientations budgétaires citées ci-dessus.

• Demande de subvention auprès du Département au titre de l’enveloppe voirie 2024 Alain Rochard, adjoint à la voirie, rappelle les différents travaux validés en conseil municipal

du 28 septembre dernier pour les travaux de voirie 2024 :

- Chemin de Clavières

- Mur de soutènement en béton pour le chemin de Chez Michat.

Il présente les offres tarifaires reçues par les entreprises EUROVIA, SAS FUYATIER et TPCF COLAS. Le montant total des travaux s’élève à 60 666 € HT.

Après échanges de vues, à l’unanimité, le Conseil Municipal,

✓ SOLLICITE l’octroi d’une subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire, dans le cadre des fonds de solidarité, plus précisément l’enveloppe de voirie commu- nale pour l’aider financièrement dans les travaux présentés ci-dessus.

✓ AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

• Demande de subvention auprès du Département au titre de l’enveloppe de solidarité 2024

Monsieur le Maire indique aux membres du conseil municipal que les devis relatifs aux tra- vaux de la flèche de l’église, du paratonnerre, du rejointage des pierres et de la peinture des menuiseries évoqués ci-dessus, pouvant bénéficier d’une aide du Département, sont en cours d’élaboration.

Cette délibération est donc ajournée au prochain conseil municipal.

• Fixation du prix de vente de la parcelle B538 « lotissement Maison Neuve » Une discussion s’engage sur l’évaluation de cette parcelle rendue constructible, avec des travaux récents permettant l’évacuation des eaux usées et la présence à proximité des réseaux d’eau potable et d’électricité.

En effet, Monsieur le Maire a été contacté dernièrement par n éventuel acheteur intéressé par cette parcelle pour un investissement immobilier par la construction de 4 logements pour la location.

Le plan présenté montre que ce terrain est d’une surface de 1 520 m² constituée à 50% de remblai.

Monsieur le Maire suggère le prix de 25 € le m².PV CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2023 6

Après échanges et discussions, le Conseil estime que ce prix ne reflète pas le prix du marché et fixe cette évaluation à la somme de 40 € le m² à laquelle il conviendra de rajouter le coût du branchement des eaux usées par logement…prix à débattre.

Monsieur le Maire rencontrera à nouveau cet éventuel acheteur pour lui présenter cette propo- sition et lui demander un exemplaire des plans détaillés de ce projet immobilier, qui sera présenté lors du prochain conseil municipal.

• Informations, orientations, décisions diverses

✓ Point sur les effectifs scolaires et l’activité du RPI

Gisèle Verne, adjointe aux affaires scolaires, informe les membres du conseil municipal que les effectifs pour la rentrée de septembre 2024 sont en baisse, avec un total de 44 enfants. 9 CM2 partent au collège contre seulement 4 rentrées en PS.

Elle fait part des demandes matérielles des enseignantes :

- Installation d’un interphone avec vidéo, la porte d’entrée en bois n’est pas suffisamment sécurisée

- Panneau d’affichage extérieur plus grand

- Peinture d’une marelle au sol dans la cour

- Acquisition d’un PC portable pour la maternelle

- Aménagement de bandes de liège pour affichage intérieur

Pour la fin d’année 2023, une fête de Noël est organisée à Machézal le jeudi 21 décembre avec la venue du Père Noël.

Le sou des écoles organise un marché de Noël le vendredi 22 décembre à 16h45 à Chirassimont.

✓ Information projet plantation de haies

Bruno Muzel informe qu’il a participé à une réunion de sensibilisation pour la plantation des haies. L’information s’adressait essentiellement aux agriculteurs mais également aux collectivités. Ces haies dites « cultivables » pourraient remplacer les barrières à neige. Des aides financières sont proposées pour la plantation de nouvelles haies, restituant l’agroforesterie, la plantation d’arbres isolés.

D’autre part, il est utile de s’intéresser sur l’inutilité de tailler le dessus des haies en bordure de chemins communaux.

✓ Commission chemin de randonnée

Alain Rochard informe de sa participation à 2 réunions organisées en février et octobre 2023 par la CoPLER. Le territoire est découpé en plusieurs secteurs pour travailler sur les circuits de randonnées et leur aménagement. Chirassimont, appartient au secteur 6 avec Fourneaux et Machézal.

Les pistes de travail sont la suppression de certains circuits actuels, comme ceux goudronnés et améliorer l’attractivité et la qualité des autres chemins restants.

Un topoguide en format papier devrait être de nouveau édité.

Il est également évoqué de créer des liaisons avec les communautés de communes frontalières.

✓ Chantier de rénovation de l’église St Barthélémy

M. le Maire informe de l’avancement des travaux de l’Eglise St Barthélémy : - Le démontage de l’échafaudage débutera le lundi 4 décembre, en commençant par la sacristie pour permettre au couvreur d’intervenir en suivant,

- Les joints des soubassements seront réalisés après le démontage de l’échafaudage, - Le plancher et l’échelle meunière sont prévus d’être remplacés la semaine du 20 novembre, ainsi que l’installation des grilles sur les voûtes.

- Les abat-sons seront remplacés la semaine du 27 novembre,PV CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2023 7

- Les panneaux photovoltaïques seront installés la semaine du 27 novembre, - Le type de contrat actuel du compteur électrique (avec EJP) n’est pas compatible avec la mise en fonction des panneaux photovoltaïques, un changement de compteur est nécessaire, - La rénovation extérieure des vitraux est terminée,

- Le traitement de la charpente est en cours de réalisation.

✓ Éclairage public

M. le Maire précise que suite aux échanges avec le SIEL et Citéos, les horaires de l’éclairage public ne peuvent être modulé chaque jour, contrairement à la décision prise au conseil municipal du 28 septembre dernier. Il présente les nouveaux horaires définitifs, à savoir :  Allumage jusqu’à 20h30 (100 %)

 de 20h30 jusqu’à 01h00 (40%)

 de 01h00 jusqu’à 06h00 (éteint)

 de 06h00 jusqu’au lever du soleil (40%)

Il y aura la possibilité d’installer d’une antenne pour les projecteurs de l’église et de la chapelle pour définir des horaires différents.

✓ Commission plan climat

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (APER), qui prévoir l’élaboration des zones d’accélération (ZACC) pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables.

Vincent ROGER et la CoPLER ont souhaité accompagner les élus du territoire dans cette démarche avec l’organisation de 4 séminaires.

L’objectif étant de définir les possibilités d’installations envisageables sur notre commune pour réduire la consommation énergétique :

- Panneaux photovoltaïques sur des bâtiments communaux et/ou sur des parcelles communales

- Méthanisation / biogaz : il est nécessaire d’avoir une canalisation de gaz à proximité - Réseau de chaleur : regroupement de plusieurs bâtiments communaux ou privés - Géothermie avec un puit arthézien

- Éolien

- Solaire thermique / biomasse

Les informations doivent être transmises à la Préfecture de la Loire avant le 31 décembre 2023.

✓ Date des vœux 2024

M. le Maire informe les membres du conseil municipal de la date des vœux de la municipalité le samedi 13 janvier 2024 à 11h à la salle d’animation.

✓ Installation du sapin de Noël

Un casamontois fait la donation d’un sapin pour la commune, l’installation est prévue dans la prochaine quinzaine avec le maire, les adjoints et l’agent technique.

Les guirlandes électriques seront limitées au sapin et sur la mairie.

• Questions diverses

- Alain Rochard informe que :

- par manque de personnel et beaucoup de temps d’installation, il n’y aura probablement pas de barrières à neige cet hiver 2023/2024 ;

- le terrain de boules est anormalement enherbé, il va être difficile au printemps de retrouver un terrain vierge.PV CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2023 8

- M. le Maire informe que la Navette Casamontoise sera disponible au prochain conseil du 22 décembre. Gisèle Verne et Jean-Marc Fournier se proposent pour la mise sous pli dès que l’impression sera terminée.

- M. le Maire remercie toutes les personnes (élus et casamontois) pour avoir aidé au nettoyage du dessus des voûtes de l’église et du clocher.

Prochaine réunion de conseil municipal :

• V endredi 22 décembre 2023 à 20h30

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45

La secrétaire de séance Le Maire

Florence LABOUTIÈRE Jean Paul JUSSELME