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Déliberation - D 2026 04 15
Déliberation - D 2026 04 22
Déliberation - D 2026 04 01b
Déliberation - D 2026 04 13
Déliberation - D 2026 04 03
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villars.
Lien du pdf (Déliberation - D 2026 04 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
République
Française
COMMUNE
DE
VILLARS
Nombre
de
membres
En
exercice
|
Présents
|
Ayant
pris
part
à la
délibération (Présents
et
représentés) =suffrages exprimés
15
14
15
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
mardi
28
AVRIL
2026
N°D-2026-04-03
Le
mardi
28
avril
2026
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
22
avril
2026
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Thomas
SAMPIETRO. Présents
: SAMPIETRO
Thomas,
BALAZUN
Corinne,
LEROYER
Hugues,
JEAN
Marlène,
MUSSO
Tristan,
POCARD
du
COSQUER
de
KERVILER
Christine,
VANEL
Magali,
SAUTEL
Benoit,
NICOLE
Romain,
BONAMY
Déborah,
CELIE
Thomas,
REMICHE
Nicolas,
MENSE
Maryline,
FERRIER
Lionel.
Procuration
: JULIEN
Sarah
a donné
procuration
à
BALAZUN
Corinne.
Secrétaire
de
séance
: POCARD
du
COSQUER
de
KERVILER
Christine.
VOTES
Pour
Abstention(s) |
Contre
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
Budget
Primitif
15
0
0
2026 :
- donne
lecture
des
différents
articles
du
Budget
Primitif
2026
et,
apporte
des
précisions
sur
les
projets
prévus
en
2026.
Objet
de
la délibération
Vote
du
Budget
Primitif 2026
Monsieur
le Maire
invite
le Conseil
Municipal
à délibérer
sur
ce
projet
de
budget,
tel
que
décrit
ci-dessous :
Désignation
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
VOTE
1473
723.48
€
760
899.89
€ |
842
557.69
€
822
079.91
€
Reste
à réaliser
228
664.23
€
113
717.00
€
Résultat
reporté
712
823.59
€
135
425.01
€
TOTAL
section
147372348€
|
1147372348
€ |
1071
221.92 €
1 071
221.92
€
Mr
le Maire
invite
l'assemblée
délibérante
à se
prononcer.
L'ORGANE
DÉLIBÉRANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
OUÏ L'EXPOSÉ
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
ET APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
APPROUVE
le
Budget
Primitif
principal
de
la Commune
pour
l'exercice
2026
arrêté
aux
sommes
de
la
balance
présentée
ci-dessus,
AUTORISE
Mr
le
Maire
à
signer
la
présente
délibération,
tous
les
documents
se
rapportant
à
cette
décision
et,
tous
les
actes
administratifs
nécessaires
à sa
mise
en
œuvre.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal,
Le
Maire,
Thomas
S
La
présente
délibération,
à supposer
que
celle-ci
fasseg
La
Secrétaire,
POCARD
du
COSQUER
de
KERVILER
Christine
ko
péut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication
et/ou
de
son
affichage,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de Nimes,
sis
16
avenue
Feuchères
-
CS
88010
—30941
NIMES
Cedex
09,
ou par
l'application
Télérecours sitsyens accessible
à
parlir
du
sile
www.telerecours.fr
. Dans
ce
délai,
il pourra
être
présenté
un
recours
gracieux,
prorogeant
le délai
de
recows
ès-dea-C
£t
cenentienx-aupf
mmune-étant-préeisé-que
celle-ci
dispose
alors
d'un
délai
de
deux
mois
pour
répondre.
Sauf
dans
le cas
où
un
régime
de
décision
implicite
d'acceptal
RS
RAA
a
EU ASS RATE
pendant
plus
de
.
|
.
at
décision
implici
tt La décielénainel pri
:
:
deux
mois
par l'autorité administrative
sur une demande
vaut
décision implicite de rejet.
La
décision ainsi prise, qu'elle soit ep
ste
Ds
re
PoneRA RTS
Erétérée
devant
la juridiction
administrative
compétente
(cf ci-dessus)
dans
un
délai
de
deux
mois.
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
le :
256)
LAC COMMUNE
DE
VILLARS
(M57)
- COMMUNE
DE
VILLARS
- BP
- 2026
V
- ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
>| <
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 14
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
VOTES
: Pour
: 15
Contre
: O0
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: 22/04/2026
Présenté
par
SAMPIETRO
Thomas,
le Maire
(1),
A Villars,
le 28/04/2026
Délibéré
par
l'assemblée
le Conseil
Municipal
de
la COMMUNE
DE
VILLARS(2),
réunie
en
session
ordinaire
A Villars, le 28/04/2026
|
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
Conseil
Municipal
de
la COMMUNE
DE
VILLARS
(2),(3).
001.
SAMPIETRO
Thomas
, Maire
002.
BALAZUN
Corinne
, 1er
Adjoint
003.
LEROYER
Hugues
, 2ème
Adjoint
004.
JEAN
Marlène
, 3ème
Adjoint
005.
MUSSO
Tristan
, 4ème
Adjoint
006.
POCARD
DU
COSQUER
DE
KERVILER
Christine
, conseillère
E
DC
007.
VANEL
Magali,
conseillère
008. JULIEN
Sarah
, Conseillère
precsehe
BALAZAN
Ce
À
009.
SAUTEL
Benoit
, Conseiller
010.
NICOLE
Romain
, Conseiller
011.
BONAMY
Déborah
, Conseillère
012.
CELIE
Thomas
, Conseiller
013.
REMICHE
Nicolas
, Conseiller
014.
MENSE
Marilyne
, Conseillère
015.
FERRIER
Lionel ,
Conseiller
Certifié
exécutoire
par
SAMPIETRO
Thomas,
le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le 29/04/
29/04/2026 (1) Indiquer
« la présidente
»
ou «
le président
».
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Pave
78
, et de
la
publication
le
A
Villars,
le 29/04/2026