Compte-Rendu - CR CM du 12.07.2022

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Compte-Rendu - CR CM du 12.07.2022 Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune de Ratenelle. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 12.07.2022)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Aménagement du territoire, Approuvé lors de la réunion du Conseil

DEPARTEMENT Municipal le 07/10/2022

DE SAONE-ET-LOIRE

de CONSEIL MUNICIPAL

RATENELLE DU MARDI 12 JUILLET 2022 à 19H30

Tél : 03.85.40.30.74

Email : ratenelle.mairie@orange.fr PROCES-VERBAL DE SEANCE

L'an deux mille vingt-deux, le douze juillet, à dix-neuf heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la

commune de RATENELLE, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, en mairie de

RATENELLE, sous la présidence de Monsieur LACOSTE Patrick, Maire.

Date de convocation du conseil municipal : 06 juillet 2022

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 10

Nombre de conseillers municipaux présents : 7

Nombre de conseillers municipaux représentés : 3

Présents : Mmes BUCHAILLARD Sylvie, FARRIS Sandrine, MATTHEY Emmanuelle, MM. DAVID Frédéric, LACOSTE

Patrick, LAUBLANC Jean-Jacques, FIERIMONTE Sébastien

Excusé(s): M FERRE Jérémy (pouvoir à Mme BUCHAILLARD) M. BOULY Laurent (pouvoir à M LACOSTE), M. FOLLIET Frédéric (pouvoir à M DAVID)

Absent(s) : néant

Secrétaires de séance : Mmes FARRIS Sandrine et BUCHAILLARD Sylvie

Monsieur le Maire ouvre la séance, après constat du quorum.

Le conseil municipal observe une minute de silence en mémoire de M. Daniel BOUVARD, ancien conseiller municipal de Ratenelle, décédé le 8 juillet 2022.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la précédente séance du 20 mai 2022.

Des précisions sont apportées concernant l'installation faite par Les Pagaies de la Bresse — M. Jean-Jacques

HAYNE — sur le terrain communal à proximité du pont.

POUR RAPPEL :

1. Suite à la présentation effectuée en conseil municipal par M. Jean-Jacques HAYNE lui-même concernant

son projet, l'installation validée avec lui devait être en bois (type chalet ou roulotte) mais en aucun cas

une installation légère de type tente ou chapiteau installation non conforme donc à sa demande /

présentation effectuée en conseil municipal et pour laquelle un accord lui a été donné

2. M. Jean-Jacques HAYNE — Les Pagaies de la Bresse — occupe le terrain communal depuis le mois d’avril

2022 ; malgré les multiples demandes (orales et écrites) effectuées par la mairie auprès de M. HAYNE, les

documents attendus de sa part n'ont toujours pas été fournis (justificatifs d'assurance entre autres) et la

convention définissant les conditions de mise à disposition du terrain pour la saison estivale 2022 n'est à

ce jour toujours pas signée par M. HAYNE Jean-Jaques ;

Messieurs Jean-Jacques LAUBLANC et Patrick LACOSTE ont rencontré une nouvelle fois M. HAYNE à ce sujet, sans suite de sa part à ce jour.

Au regard de cette situation et face au non-respect par M. Jean-Jacques HAYNE des engagements prévus au

projet de contrat de location et validés en sa présence en conseil municipal, malgré les multiples relances restées

sans résultat, le conseil municipal décide à l’unanimité de mettre en demeure M. Jean-Jacques HAYNE de

régulariser sans délai sa situation administrative {fournir les justificatifs d'assurance et signer le contrat de

location) et de procéder au démontage du chapiteau au plus tard le 31 juillet 2022.

TRAVAUX SIVOM

M. et Mme Michel FEVRE ont été invités à participer au conseil municipal. M. le Maire les remercie de leur

présence; M. le Maire rappelle le contexte : M. et Mme FEVRE ont autorisé que le camion pour la collecte des

déchets ménagers fasse demi-tour pendant 30 ans dans leur entrée de cour ; mais avec le nouveau camion du

SIVOM du Louhannais (de taille plus importante) et en application du règlement du SIVOM qui interdit aux camions

de collecte d’effectuer des marches arrières, la collecte en porte à porte dans la rue du Gué n’est plus effectuée(confère conseil municipal du 20 mai 2022).

Des solutions sont en réflexion au sein du conseil comme la réalisation d’une plateforme pour l'impasse de la Teppe confrontée à la même situation et la création d’une aire de retournement {15m x 15m) pour la Rue du Gué. Une proposition d'échange de terrain (qui pourrait permettre la création de cette aire de retournement) a été faite à M. et Mme FEVRE qui l'ont refusée. Ces derniers effectuent une autre proposition au conseil, à savoir: faire l’acquisition d'une partie du chemin rural derrière la lagune et céder en parallèle à la commune une partie de leur terrain en bordure de la Rue du Gué.

M. Jean-Jacques LAUBLANC indique qu’en cas de prochaine tranche d'assainissement, il faudrait passer par ce chemin rural. M. Patrick LACOSTE rappelle également les préconisations du futur PLUI. Le conseil municipal va étudier la situation et la proposition de M. et Mme FEVRE et leur communiquera une ré-

ponse prochainement. M et Mme FEVRE quittent la réunion.

M. Sébastien FIERIMONTE indique qu’au vu du montant nécessaire pour la création d’une aire de retournement, il

serait préférable de remettre en état le chemin rural, qui ainsi pourrait être utilisé par tous, tout en sachant que la

Communauté de Communes prend à ses frais les 42 premiers mètres (compétence voirie). M. Patrick LACOSTE va prendre contact avec le SIVOM afin d'évoquer cette possibilité pour le camion de collecte

d'emprunter ledit chemin rural une fois remis en état (conditions de largeur, contraintes, etc.). Le conseil municipal décide à l'unanimité de retenir comme projet, une fois validé avec le SIVOM, la remise en état

du chemin rural, en tant que dépense cohérente pour la commune.

VIE SCOLAIRE

Mme Sylvie BUCHAILLARD dresse un bilan de l’année scolaire écoulée ;

- l’année s’est bien passée malgré une rentrée très compliquée, grâce notamment aux bonnes relations avec les

enseignantes. Une parure de stylos a été offerte aux CM2 qui partent en 6ème et un panier gourmand aux ensei- gnantes

- les deux classes sont allées en sorties scolaires aux Grottes d’AZE et au cinéma. Tous les enfants ont bénéficié de

l’animation sport boules à l'initiative de l’ESBRR. Les élèves de l’élémentaire ont beaucoup appris lors des inter-

ventions des gendarmes sur le harcèlement et le permis piétons. Des articles ont été publiés sur le site internet de la commune.

Mme Sylvie BUCHAILLARD présente les modifications prévues à la rentrée de septembre 2022 :

- deux nouvelles enseignantes arrivent : Mme Christine PAYEBIEN enseignante en classe élémentaire et directrice et Mme Sophie ROPERO enseignante en classe maternelle et CP

- les effectifs seront les suivants : 11 élèves en maternelle et CP et 14 élèves en élémentaire

- Les deux classes vont être équipées d’un ordinateur et de nouveaux téléphones

Concernant la garderie et le restaurant scolaire, l’année s’est déroulée correctement malgré des soucis de disci-

pline fréquents nécessitant la présence de l’adjointe en charge de la vie scolaire. Des adaptations d'inscription, à

la semaine, ont permis un meilleur fonctionnement. La jauge de 20 enfants maximum au restaurant scolaire a été

souvent dépassée, il a fallu mettre en place deux groupes dont un géré par un élu ;

Les galets de la porte du sas école restaurant scolaire vont être changés.

EPAGE — MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES DE BRESSE : EXTENSION

DES COMPETENCES FACULTATIVES DE LA CCTB AUX COMPETENCES « MISE EN PLACE ET EXPLOITATION DE DIS-

POSITIFS DE SURVEILLANCE DES MILIEUX AQUATIQUES SUPERFICIELS » ET « ANIMATION ET CONCERTATION DANSLE DOMAINE DE LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES »

M. Patrick LACOSTE rappelle à l’assemblée :

- la délibération de la CCTB en date du 3 février 2022 portant la volonté de création de l’EPAGE du bassin versant

de la Seille et la volonté de transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inonda- tions (GEMAPI) à l'EPAGE

- la délibération de la CCTB en date du 23 juin 2022 portant volonté d'extension de ses compétences aux compé-

tences « Mise en place et exploitation de dispositifs de surveillance des milieux aquatiques superficiels » et « Ani-

mation et concertation dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques » Le conseil valide à l'unanimité

M. Patrick LACOSTE informe l'assemblée qu’afin d'assurer la continuité des actions réalisées par les syndicats de

rivière et de consolider les moyens financiers mobilisables auprès des financeurs (Agence de l'Eau, il est nécessaire

que le conseil municipal délibère sur l'approbation d'extension des compétences facultatives de la CCTB aux com- pétences « Mise en place et exploitation de dispositifs de surveillance des milieux aquatiques superficiels » et« Animation et concertation dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques » ; l'objectif étant de disposer

au sein de l’EPAGE Seille et affluents, des compétences liées à l'animation et la surveillance des milieux aquatiques.

Le conseil municipal, après délibération, décide à l’unanimité d'approuver la modification statutaire étendant les

compétences facultatives de la CCTB à la « Mise en place et exploitation de dispositifs de surveillance des milieux

aquatiques superficiels » et à « l’Animation et concertation dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques »

PLAN ZONAGE ASSAINISSEMENT

M. Patrick LACOSTE informe l'assemblée que la Communauté de Communes Terres de Bresse a missionné un con- sultant / expert afin de rencontrer chaque commune et effectuer un diagnostic de l'assainissement pour chacune

d'entre elle, dans le cadre du projet de transfert de la compétence assainissement des communes aux intercom-

munalités dès 2026. Ainsi, quand la CCTB reprendra la compétence, elle aura d’ores et déjà tous les éléments en sa possession pour définir ses choix (priorités, etc.)

Dans le rapport établi sur la situation actuelle de l'assainissement à Ratenelle, il n’y pas de travaux prévu dans

l'immédiat. Toutefois, la commune pourrait proposer des idées visant à améliorer son assainissement existant (en

effet, si la commune n'effectue aucune demande, elle ne sera pas prioritaire).

M. Sébastien FIERIMONTE propose de recenser les secteurs où des problèmes existent.

M. Patrick LACOSTE propose d'adresser un questionnaire à tous les foyers, raccordés ou non raccordés à l’assainis-

sement collectif, afin d'établir ce recensement des problèmes.

Le conseil municipal décide à l'unanimité de se positionner ainsi auprès de l'expert missionné (propositions d’amé-

lioration de l’assainissement existant) et valide l’envoi l’envoi d’un courrier à tous les habitants pour effectuer le recensement des problématiques.

POINT TRAVAUX EN COURS

- Salle polyvalente : M. le Maire fait un point sur le dossier de la salle polyvalente, plusieurs réunions de la com- mission ont eu lieu. Il en ressort plusieurs axes :

°e La toiture est à renforcer ainsi que l’avancée ; deux couvreurs ont été contactés

° Plusieurs entreprises ont été contactées pour l'implantation de la cuisine (CUNY et THYRODE)

e Possibilité de chauffage au sol avec un nouveau carrelage

e _L’aspect phonique est également étudié

e Reste à voir la sono

+ L'idée d'installer des ombrières (panneaux photovoltaïques) pour l'énergie est évoquée ; M. Sébastien sug-

gère de demander une étude auprès de Vinci ou Bouygues ; il faudrait monter un dossier avec le SYDESL

° Pour l’éclairage du parking, M. Sébastien FIERIMONTE suggère un branchement sur l’éclairage public (avantage niveau entretien et raccordement du bon côté)

* Les chiffrages étant en cours voire bien avancés, les dossiers de demandes de subventions seront envoyés en fin d'année

- Logement étage Ecole Elémentaire: début des travaux programmé le 18/07/2022 (plaquiste, électricien puis plombier)

- La bascule : M. Gérald DALL'ACQUA a proposé de donner des tuiles pour la rénovation de la bascule (3 palettes)

le conseil municipal le remercie et décide à l’unanimité de lui racheter les tuiles pour la somme de 100€.

Suivant devis établi par BIGMAT pour la charpente et l’achat de matériel, le conseil municipal valide à l’unanimité

l'achat de ces matériaux pour un montant maximum de 4000 € TTC.

-Boîte à livres : le modèle initialement choisi n’est pas disponible pour le moment ; la recherche est donc relancée

- Classe élémentaire : Les travaux de peinture sont reportés aux vacances de la Toussaint en raison d’un calendrier de travaux chargé

CREATION D'UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET AU 01.10.2022

Dans le cadre du recrutement de M. Christophe PANNETIER, Mme FARRIS Sandrine fait part des formalités admi-

nistratives à accomplir et notamment des conditions obligatoires de reprise de son ancienneté ;

Le conseil municipal décide par 6 voix pour et une abstention de créer à compter du 01/10/2022 un poste d’adjoint

technique territorial à temps non complet d’une durée de 28h hebdomadaires, et de supprimer à la même date,

le poste d’adjoint technique territorial à temps complet existant.

MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 au 01.01.2023

Mme Sandrine FARRIS rappelle le contexte réglementaire et institutionnel et informe l’assemblée que les com-

munes auront obligation, au plus tard au 01/01/2024, de mettre en place la nouvelle nomenclature comptableM57 (Simplification des articles comptables, etc.). Après concertation avec la trésorerie, il est proposé de passer à la nomenclature M57 à Ratenelle à compter du 01/01/2023.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'adopter la mise en place de la nomenclature

budgétaire et comptable de la M57 abrégée, pour le Budget principal de la Commune de RATENELLE à compter du ler janvier 2023.

REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX ELUS

Le Conseil Municipal, suite à la présentation des justificatifs correspondants, décide à l’unanimité le rembourse-

ment des frais suivants avancés par les élus pour des achats effectués pour le compte de la commune : Rembour-

sement à Mme Sylvie BUCHAILLARD de la somme de 77,30€ pour divers achats (achat de cadeaux pour les maî- tresses + achat de petit matériel d'entretien).

QUESTIONS DIVERSES

- Église : M. Jean-Jacques LAUBLANC évoque le problème de fuites au niveau du pignon, il indique qu’il faut bâcher rapidement pour éviter que l’eau ne détériore davantage

- Vie associative et sociale : Mme Sylvie BUCHAILLARD au nom de la commission propose que les locaux des an-

ciens vestiaires soient mis à disposition des associations qui en ont fait la demande. La répartition est validée par

le conseil et sera opérationnelle pour fin juillet.

- Une délégation du conseil municipal est allée souhaiter l’anniversaire à Mme Germaine FROMAIN le 19 juin der-

nier, pour ses 107 ans {doyenne de Bresse et sans doute doyenne de Saône et Loire). L'article rédigé à l’occasion a

été mis en ligne sur le site internet de la commune.

- Logements communaux : le logement communal à l'étage de la mairie étant vacant, une annonce de mise en

location va être diffusée et une liste des personnes intéressées sera ouverte en mairie; Concernant le logement

de l’ancienne poste, des travaux devront être effectués une fois la dédit donnée avant d'envisager une remise en location.

- M. Frédéric DAVID propose d'établir un calendrier pour l’arrosage des fleurs au mois d'août.

- Marché aux puces du Rugby : elles auront lieu le 28 août 2022 et seront organisées pour des raisons de sécurité

d’un seul côté de la Route Départementale (du côté de la mairie)

- Éclairage public : M. Patrick LACOSTE propose, dans un souci d'économie d'énergie, de modifier les horaires de

l'éclairage public et de couper l'éclairage à 22h au lieu de 23h actuellement (pas de modification le matin — mise

en route à 6h). Le conseil municipal valide à l'unanimité ce changement.

- Des devis ont été sollicités auprès de DESIGN PUBLICITE à Sornay et EPSILONE à Tournus afin de floquer le véhicule

communal ; Le conseil municipal valide à l'unanimité cette dépense à venir pour un montant maximum de 400€ TIC.

- Assurance GROUPAMA : en raison de nombreuses difficultés rencontrées récemment avec notre assureur actuel

Groupama, M. Patrick LACOSTE propose de consulter d’autres prestataires en vue d’un changement de contrat. Le

conseil municipal valide ce projet et autorise M. le Maire à effectuer la consultation.

- Un point sur les différentes clés en mairie est à faire ; elles seront triées et une liste à jour sera établie

- M. Pierre NGUYEN a fait don d’un vidéo projecteur à la commune ; le conseil municipal le remercie .

- L'idée a été suggérée récemment par une personne de la commune de créer au sein du cimetière communal un

caveau provisoire destiné à accueillir temporairement un défunt en attente de sépulture ; après réflexion, le con-

seil décide de ne pas créer de caveau d'attente au cimetière.

- Mme Nadège PERNATON {VDI Légendes Gourmandes) a demandé l'autorisation d'organiser un marché des pro-

ducteurs et artisans le 16 septembre 2022 en soirée aux abords du boulodrome ; un accord lui sera donné tout en

lui précisant de bien solliciter les producteurs locaux.

- M. Frédéric DAVID propose de faire l’achat d’un compresseur pour l’agent technique ; Le conseil municipal valide

ce projet d'achat et charge M. Jean-Jacques LAUBLANC de s’en occuper.

- M. Frédéric DAVID fait un point sur les différents problèmes constatés sur le tracteur lors de la recharge de la

climatisation (embrayage, rotules, barres de direction).

- Le prochain conseil est fixé au vendredi 16 septembre 2022 à 19h30

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H10 minutes.

Le Maire, Les Secrétaires de Séance,

Patrick LACOSTE Sandrine FARRIS

Sylvie BUCHAILLARD