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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Brié-et-Angonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees du 11 decembre 2025 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal de BRIE-ET -ANGONNES
du 11 décembre 2025
Numéro Objet des délibérations Vote
47 Convention de mise à disposition des terrains de Padel à l’association Tennis Club Jarrie Brié Adopté
48 Convention de déneigement entre les communes de Brié-et-Angonnes et de Poisat Adopté
49 Remboursement d’une concession au cimetière des Angonnes Adopté
50 Convention de mise à disposition ad hoc dans le cadre du Plan InterCommunal de Sauvegarde- PICS - de Grenoble-Alpes Métropole Adopté
51 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale – CTG -2026-2029 Adopté
52 Mise à disposition des salles communales en période pré-électorale et électorale dans le cadre des élections municipales et communautaires de mars 2026 Adopté
53 Renouvellement de la Convention SAID Adopté
54 Intégration du site – Etang des long – dans le réseau des Espaces Naturels Sensibles - ENS Adopté
55 Proposition de détachement de 20m2 sur la parcelle AN 218 Adopté
56 Viabilisation de la parcelle AY64 Adopté
57 Convention concernant l’externalisation des paies au CDG38 Adopté