Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1679301002 Liste des deliberation du 08.03.2023
Déliberation - 1741686913 Liste des deliberation du 04.03.2025
Déliberation - 1719559651 Liste des deliberation du 18.06.2024
Déliberation - 1710145937 Liste des deliberation du 07.03.2024
Déliberation - 1705932533 Liste des deliberations du 16.01.2024
Déliberation - 1695891439 Liste des deliberations du 26.09.2023
Déliberation - 1664980869 Liste des deliberations 27.09.2022
Déliberation - 1744035570 Liste des deliberation du 03.04.2025
Déliberation - 1681300726 Liste des deliberations
Déliberation - 1664980662 Liste des deliberations
Déliberation - 1765881497 Liste des deliberations du CM du 04 12 2025
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Charmoy.
Lien du pdf (Déliberation - 1765881497 Liste des deliberations du CM du 04 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques,
1/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 04 décembre 2025 18h30
Le quatre décembre deux mille vingt-cinq, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charmoy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-huit juin deux mille vingt, se sont réunis à la salle Charles Boursin de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, Madame Mariane SUZANNE, le 24 septembre deux mille vingt-cinq, conformément aux articles L 2121-10,
L2122-8, L2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance, était de 15 Le nombre de Conseillers présents au jour de la séance, était de 11 Quorum : 8
Présents :
Mme Mariane SUZANNE, , Mme Isabelle GIROD, Mme Amélie VINCNET DEBEZE, Mr Bernard BORDERIEUX, Mr Laurent BOUTON, Mme Brigitte FAVROT, Mme Alisson MEYER, Mme Séverine GAUTREAU, Mme Marion DAHCHOUR AUDREN, Mme Jeannine DURAND, Mr Jean-Guy LEROY, Mme Cécile GENCE.
Absent représenté : M. Bertrand GONOD,
Absent : M. Jean-Pierre PREÉVOT, M. Christophe JARRY,
Secrétaires de séance : Madame Amélie VINCENT-DEBÈZE et Jean Guy LEROY
Délibérations
2025-12-04/01 — Stratégie de protection de la ressource en eau pour la commune de Charmoy - Reportée
2025-12-04/02 — Autorisation à Madame le Maire à procéder à la vente d’un terrain communal Reportée
2025-12-04/03 — Participation de la commune d’Épineau-les-Voves aux fournitures scolaires de l’école maternelle - Approuvée
2025-12-04/04 — Demande de renouvellement de la semaine scolaire à 4 jours- Approuvée
2025-12-04/05 — Définition et mise en place d’un système d’alerte et de surveillance sur Charmoy-Approuvée
2025-12-04/06 — Élaborer un document d’information Communal sur les risques Majeurs (DICRIM)- Approuvée
2025-12-04/07 — Réalisation d’un avant-projet sommaire de travaux liés aux ruissellements— Approuvée
2025-12-04/08 — Tarifs de location de la salle du foyer- Approuvée
2025-12-04/09 — Nomination du coordonnateur du recensement de la population — Annulée
2025-12-04/10 — Nomination des agents recenseurs — Annulée
2025-12-04/11 — Titularisation des deux agents techniques de catégorie C — Annulée
2025-12-04/12 — Avenant n°1 au contrat de mutuelle MNT — Approuvée
1/1 2025-12-04/13 — Souscription d’un emprunt relais auprès de La Banque Postale Approuvée
2025-12-04/14 — Demande de subvention à l’ Agence de l'Eau Approuvée
2025-12-04/15-Demande de retrait de la borne de recharge électrique installée par le Syndicat d’Électrification de l'Yonne- Approuvée
2025-12-04/16 Décision modificatrice n°2 du budget principal 2025- Approuvée
2/2
2/1 .