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Déliberation - 1741686913 Liste des deliberation du 04.03.2025
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Charmoy.
Lien du pdf (Déliberation - 1741686913 Liste des deliberation du 04.03.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
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Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 4 Mars à 2025 18h30
Le quatre mars deux mille vingt-cinq, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charmoy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-huit juin deux mille vingt, se sont réunis à la salle Charles Boursin de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, Madame Mariane SUZANNE, le vingt-sept février deux mille vingt-cinq, conformément aux articles L 2121-10, L2122-8, L2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance, était de 15 Le nombre de Conseillers présents au jour de la séance, était de 11 Quorum : 8
Présents :
Mme Mariane SUZANNE, M. Jean-Pierre PRÉVOT, Mme Isabelle GIROD, M. Bertrand GONOD, M. Laurent BOUTON, Mme Brigitte FAVROT, Mme Alisson MEYER, Mme Séverine GAUTREAU, M. Christophe JARRY, Mme Jeannine DURAND, M. Jean-Guy LEROY.
Absentes représentées :
Mme Cécile GENCE, représentée par Mme Jeannine DURAND
Mme Amélie VINCENT-DEBÈZE, représentée par Mme Alisson MEYER. Mme Marion DAHCHOUR AUDREN représentée par Mme FAVROT Brigitte
Absent :
M. Bernard BORDERIEUX
Secrétaires de séance :
Madame Jeannine DURAND et Madame Alisson MEYER
Délibérations
2025-03-04/01 – Compte financier unique 2024 – Budget Principal- Approuvé
2025-03-04/02 – Compte financier unique 2024 – Budget Eau – Approuvé
2025-03-04/03 – Affectation de résultat 2024 – Budget Principal - Approuvée
2025-03-04/04 – Affectation de résultat 2024 – Budget Eau – Approuvée
2025-03-04/05 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Approuvée
2025-03-04/06 – Participation de la commune d’Epineau-les-Voves aux fournitures scolaires de l’école maternelle de Charmoy – Approuvée
2025-03-04/07 – Création d’un emploi permanent – Approuvée 2/2
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2025-03-04/08 – Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Approuvée
2025-03-04/09 – Adhésion au service « Conseil en Energie Partagé » du SDEY – Approuvée
2025-03-04/10 – Demande de subventions pour la reconstruction de la salle polyvalente – Approuvée
2025-03-04/11 – Sollicitation de la MACMAE pour l’animation agricole concernant le captage de l’enclos de Charmeau à CHARMOY – Approuvée
2025-03-04/12 – Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 – Approuvée
2025-03-04/13 – Désinscription de la perspective du Château de Charmeau – Approuvée
2025-03-04/14 – Mise à jour des membres de la commission de la vie associative – Approuvée