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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Charmoy.
Lien du pdf (Déliberation - 1695891439 Liste des deliberations du 26.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
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Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 26 septembre 2023 à 18h30
Le vingt-six septembre deux mille vingt-trois, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charmoy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-huit juin deux mille vingt, se sont réunis à la salle Charles Boursin de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, Madame Mariane SUZANNE, le vingt septembre deux mille vingt-trois, conformément aux articles L 2121-10, L2122-8, L2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance, était de 15 Le nombre de Conseillers présents au jour de la séance, était de 11 Quorum : 8
PRESENTS :
Mme Mariane SUZANNE, Mme Isabelle GIROD, M. Bertrand GONOD, M. Bernard BORDERIEUX, M. Laurent BOUTON, Mme Brigitte FAVROT, Mme Séverine GAUTREAU, Mme Alisson MEYER, Mme Jeannine DURAND, M. Jean-Guy LEROY, Mme Cécile GENCE.
Absents représentés :
M. Jean-Pierre PRÉVOT représenté par Mme Mariane SUZANNE
Mme Amélie VINCENT-DEBÈZE représentée par Mme Alisson MEYER, Mme Delphine BOSSER représentée par Mme Séverine GAUTREAU.
Absent :
M. René ROSSILLON
Secrétaires de séance :
Madame Alisson MEYER et Madame Jeannine DURAND
Délibérations
2023-09-26/05 - Tarifs de l’eau – Approuvés
2023-09-26/03 – Admission en non-valeur – Budget Principal – Approuvée
2023-09-26/04 - Admission en non-valeur – Budget Eau – Approuvée
2023-09-26/01 – Achat des bons cadeaux – Approuvé
2023-09-26/02 – Acquisition de la parcelle AI 213 – Approuvée