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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Charmoy.
Lien du pdf (Déliberation - 1744035570 Liste des deliberation du 03.04.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
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Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 03 Avril à 2025 18h30
Le trois avril deux mille vingt-cinq, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charmoy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-huit juin deux mille vingt, se sont réunis à la salle Charles Boursin de la mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, Madame Mariane SUZANNE, le vingt-huit mars deux mille vingt-cinq, conformément aux articles L 2121-10, L2122-8, L2122-9 et L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.
Le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance, était de 15 Le nombre de Conseillers présents au jour de la séance, était de 11 Quorum : 8
Présents :
Mme Mariane SUZANNE, Mme Isabelle GIROD, M. Bertrand GONOD, Mme Amélie VINCENT-DEBÈZE, M. Laurent BOUTON, Mme Brigitte FAVROT, Mme Alisson MEYER, Mme Séverine GAUTREAU, M. Christophe JARRY, Mme Jeannine DURAND, M. Jean-Guy LEROY.
Absents représentés :
Mme Cécile GENCE représentée par Mme Jeannine DURAND,
Mme Marion DAHCHOUR AUDREN représentée par Mme Amélie VINCENT-DEBÈZE, M. Bernard BORDERIEUX représenté par M. Christophe JARRY,
M. Jean-Pierre PRÉVOT représenté par Mme Alisson MEYER.
Secrétaires de séance :
Madame Amélie VINCENT-DEBÈZE et Monsieur Jean-Guy LEROY
Délibérations
2025-04-03/01 – Compte financier unique 2024 – Budget Principal- Approuvé
2025-04-03/02 – Compte financier unique 2024 – Budget Eau – Approuvé
2025-04-03/03 – Budget Principal 2025 - Approuvé
2025-04-03/04 – Budget Eau 2025– Approuvé
2025-04-03/05 – Vote des taux – Approuvé
2025-04-03/06 – Provisions 2025 pour créances douteuses – Approuvées
2025-04-03/07 – Refacturation des charges de personnels au budget annexe eau– Approuvée
2025-04-03/08 – Admission en non-valeur – Budget eau - Approuvée
2025-04-03/09 – Renouvellement de la convention Saur (Mission d’assistance technique et d’entretien des installations de distribution d’eau potable) – Approuvé
2025-04-03/12 – Subventions aux associations 2025 – Approuvées 2/2
2025-03-04/13 – Tarif horaire de la main d’œuvre communale – Approuvé
2025-04-03/10 – Convention d’assistance technique avec l’ATD pour l’établissement du schéma communal de défense extérieur contre l’incendie- Approuvée
2025-04-03/11 – Convention d’assistance technique avec l’ATD pour l’élaboration du programme de travaux d’eau potable – Approuvée