Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 04
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 04
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 04
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 10
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 10
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 02
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 02
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - 99 de d2
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - 99 de d2
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 02
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 04 35 vote des subventions aux associations pour 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 04 35 vote des subventions aux associations pour 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DEPARTEMENT : DROME « DU ROYANS VERCORS» ARRONDISSEMENT : DIE 28 rue Hector Alléobert
BP 37
26190 SAINT JEAN EN ROYANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Le neuf avril deux-mille vingt-quatre, à dix-neuf-heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des fêtes de Saint-Agnan-en-Vercors sous la Présidence de Pierre-Louis FILLET.
Date de la convocation : 3 avril 2024
Nombre de délégués en exercice : 34 Présents : 29
Etaient présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Fabienne BEGUIN, 3ème Vice, présidente, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice- président, Marie GUIRIMAND, 5ème Vice-Présidente , Hervé GONTIER, 6ème Vice-Président , Déborah DREVARD, Déléguée du Président, Fernand FAURE, délégué du Président, Jacques ARMAND, Claude ANTELME, Olivier BERALDIN, Jacqueline CHARVE, Jean-Jacques DALLON, Jean-Christophe DAUTY, Jean-Luc FAURE, Valery FRIOL, Frédéric GENIN, Philippe INARD, Nathalie KOUSSENS, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Andrée SEQUIER, Patrick TANCHON , Jean-Michel TARIN, Olivier TESTOUD, Mauricette VALLET, délégués titulaires.
Excusés : Damien FERLIN, Odile GIRBES, Rémi SAUDAX, Pascal GIVERT.
Absent : Claude ROUSSET.
Procurations : Damien FERLIN, donne procuration à Frédéric GENIN, Odile GIRBES, donne procuration à Mauricette VALLET, Rémi SAUDAX donne pouvoir à Denis PARMENTIER.
Secrétaire de séance : Marie GUIRIMAND
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.
D2024/04/35 – Vote des subventions aux associations à vocation intercommunale pour 2024
Mesdames Fabienne BEGUIN et Christine LECOMTE, membres du Conseil d’Administration de l’association « Œuvre St Jeannaise » ne prennent pas part au vote de la subvention allouée à l’association.
Monsieur Jean-Christophe DAUTY, membre du Conseil d’Administration de l’association « Les yeux fertiles » ne prend pas part au vote de la subvention allouée à l’association.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération 2022/11/ 137 sur la révision du règlement intérieur pour les demandes de subventions à la CCRV ;
Vu la délibération 2022/11/ 138 sur la suppression de la commission ad’hoc ;
Vu les avis de la commission économie/ agriculture/ évènements sportifs du 07 mars 2024, de la commission sociale du 14 mars 2024, de la commission culture du 21 mars 2024 ;
Considérant la proposition d’attribution de subvention suite aux commissions thématiques dans le tableau ci- joint. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés,
DECIDE d’allouer les subventions, au titre de l’année 2024, aux organismes selon le tableau joint et selon les votes exprimés pour chaque bénéficiaire.
AUTORISE le Président à signer les avenants avec les associations conventionnées pour permettre le versement des subventions ;
AUTORISE le Président à signer tout document nécessaire pour la mise en œuvre de la présente délibération.
Fait à Saint-Jean-en-Royans, le 09/04/2024.
Le Président,
Pierre-Louis FILLET
Affichage le