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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 10 89a dde subvention association ya pas photo
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2024 10 89a dde subvention association ya pas photo)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DEPARTEMENT : DROME « DU ROYANS VERCORS » ARRONDISSEMENT : DIE 28 Rue Hector Alléobert
BP 37
26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Le huit octobre deux-mille vingt-quatre, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des fêtes de Vassieux-en-Vercors sous la Présidence de Pierre-Louis FILLET, Président.
Date de la convocation : 02 octobre 2024
Nombre de délégués en exercice : 34 Présents : 19 Votants : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0
Etaient présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice-Président, Marie GUIRIMAND, 5ème Vice-Présidente , Hervé GONTIER, 6ème Vice-Président, Frédéric GENIN, 7ème Vice-Président, Déborah DREVARD, Fernand FAURE, délégués du Président, Claude ANTELME, Jacqueline CHARVE, Damien FERLIN, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX, Andrée SEQUIER, Jean-Michel TARIN, Mauricette VALLET, délégués titulaires.
Excusés : Jacques ARMAND, Fabienne BEGUIN, Olivier BERALDIN, Jean-Jacques DALLON, Jean-Christophe DAUTY, Valery FRIOL, Odile GIRBES, Nathalie KOUSSENS, Patrick TANCHON, Olivier TESTOUD, Pascal GIVERT.
Absents : Jean-Luc FAURE, Philippe INARD, Denis PARMENTIER, Claude ROUSSET.
Procurations : Jacques ARMAND donne procuration à Andrée SEQUIER, Fabienne BEGUIN donne procuration à Frédéric GENIN, Odile GIRBES donne procuration à Mauricette VALLET, Patrick TANCHON donne procuration à Valery FRIOL, Olivier TESTOUD donne procuration à Nancy FILET-COCHE.
Secrétaire de séance : Andrée SEQUIER
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.
D2024/10/89a Etude d’une demande de subvention pour l’Association « YA PAS PHOTO »
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération 2022/11/ 137 sur la révision du règlement intérieur pour les demandes de
subventions à la CCRV ;
Considérant la demande de subvention de l’association Ya pas photo portant sur une exposition photos
itinérante sur le thème de l’eau pour l’année 2024 ;
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés ;
DECIDE d’allouer la subvention de 400 €, au titre de l’année 2024 à l’association Ya pas photo ;
AUTORISE le Président à signer tout document nécessaire pour la mise en œuvre de la présente délibération.
Fait à Saint-Jean-en-Royans, le 08/10/2024
Le Président, Pierre-Louis FILLET