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Procès Verbal - pv du 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Auffargis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES YVELINES
ARRONDISSEMENT ET CANTON DE RAMBOUILLET
MAIRIE D’AUFFARGIS
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 Mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le 21 mars à 11h00, le Conseil Municipal légalement convoqué le 17 mars 2026 à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre JACQUOT, le plus âgé des conseillers municipaux d’Auffargis.
Présents : VINCENT Marie, HAMET Pascal, KARA Christine, TOUTIN Frédéric, JACOTEZ Marie- Hélène, NICOLA Serge, DELAPLACE Stéphanie, BLANC Jean-François, PETROGALLI Barbara, JACQUOT Jean-Pierre, DEBERDT Agnieska, HYDRIO Vincent, MEYNADIER Isabelle, BONTE Romain, BUREAU Dany, TATOPOULOS Maxime, LANGLADE Anne-Sandrine, DURANT Nicolas, LIGNEL Aurore.
Formant la majorité des membres en exercice.
Le secrétariat a été assuré par : Madame KARA Christine
Ordre du jour :
A/ APPROBATION du PV du 17 Février 2026
B/ DELIBERATIONS
1. Election du Maire
2. Création des postes d’adjoints
3. Elections des adjoints au Maire
C/ INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
D/ QUESTIONS DIVERSES
A/ APPROBATION du PV du 17 Février 2026
Le procès-verbal rédigé pour le Conseil Municipal du 17 Février 2026 est adopté dans son intégralité et à l’unanimité des élus présents et représentés.
B/ DELIBERATIONS
Délibération n°2026-3-1 ELECTION DU MAIRE
La séance a été ouverte par Monsieur Daniel BONTE, Maire sortant, qui a procédé à l’appel nominal et a déclaré installés les conseillers municipaux élus lors du 1er tour des élections municipales dans leurs fonctions. Page 2 sur 3
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire Madame Christine KARA.
Monsieur Jean-Pierre JACQUOT, doyen d’âge parmi les conseillers municipaux élus, préside la suite de cette séance en vue de l’élection du Maire. Il constate que le quorum est atteint.
Le Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ;
CONSIDERANT que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
À déduire (bulletins blancs ou nuls) : 0
Nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
M. Pascal HAMET a obtenu dix-neuf (19) voix.
M. Pascal HAMET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et est immédiatement installé.
Délibération n°2026-3-2 CREATION DES POSTES D’ADJOINTS
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2122-2 et suivants ;
CONSIDERANT que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce
nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
CONSIDERANT que le conseil municipal compte 19 membres.
Monsieur le Maire invite les conseillers à s’exprimer sur le nombre d’adjoints au Maire à élire et
explique que les différents projets en cours et tous ceux proposés au cours de la campagne
nécessitent un investissement en temps et en personne très important.
Il est par conséquent demandé au Conseil Municipal d’élire cinq adjoints au Maire.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité.
DECIDE la création de cinq postes d’adjoints au Maire. Page 3 sur 3
Délibération n°2026-3-3 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;
VU la délibération n°2026-3-2 de ce jour, fixant à cinq le nombre de postes d’adjoints au Maire ;
CONSIDERANT que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Il est, dès lors, procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature :
- Liste conduite par Monsieur Jean-François BLANC
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
À déduire (bulletins blancs ou nuls) : 0
Nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
La liste conduite par Monsieur Jean-François BLANC a obtenu dix-neuf (19) voix La liste conduite par Monsieur Jean-François BLANC ayant obtenu la majorité absolue, Sont proclamés adjoints au maire dans l’ordre du la liste :
- Jean-François BLANC 1er adjoint au Maire
- Marie VINCENT 2e adjoint au Maire
- Serge NICOLA 3e adjoint au Maire
- Christine KARA 4e adjoint au Maire
- Frédéric TOUTIN 5e adjoint au Maire
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
C/ INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
D/ QUESTIONS DIVERSES
L’ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 12h30
Secrétaire de séance, Le Maire,
Christine KARA Pascal HAMET