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Ordre du Jour - ODJ CM 2023 06 AVRIL
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Veynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2023 06 AVRIL)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Eau et assainissement,
Département des Hautes Alpes Veynes, le 31 mars 2023
MAIRIE DE VEYN ES
Monsieur le Maire de Veynes
aux Arrondissement de Gap
Mairie de Veynes =
05400 Veynes Conseillers Municipaux
Tél: 04 92 58 10 22
Fax: 04 92 57 29 71
Mesdames les Conseillères Municipales,
Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal le :
Jeudi 06 avril 2023 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal
en vue de l'examen de l'ordre du jour suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 mars 2023.
Commission Education — Enfance - Jeunesse
e Fusion des écoles de Saint Marcellin et Emilie Carles
Commission Administration — Ressources Humaines — Économie - Communication
e Finances
Ÿ Vote des budgets primitifs 2023
Ÿ Vote des taxes locales 2023
e Subventions
Ÿ Attributions de subventions aux associations ;
Ÿ Répartition des subventions affiliées à l’office municipal des Sports
e Fongibilité des crédits
Ÿ Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement d’investissement - décision du taux applicable
e Cantine
Ÿ Tarifs des services périscolaires 2023 : délibération rectificative
Commission Travaux - Voirie — Réseaux — Patrimoine — Urbanisme
Ÿ Travaux de rénovation du réseau d’alimentation en eau potable du Hameau les Paroirs :
modification du plan de de financement
Commission Lien social — Vie des quartiers et hameaux - Jumelage
Ÿ Participation au Fonds de Solidarité pour le logement 2023
| Commission Culture - Tourisme
vŸ Extension des horaires de la Médiathèque : demande de subvention
Commission Prévention — Sécurité — Accessibilité — Affaires Militaires
Ÿ Convention relative à l'installation ou au raccordement d’une sirène au Système d’alerte et d’information des populations (SAIP)
Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre recevez, cher(e) collègue, l'expression de mes sentiments les meil- leurs.