Déliberation - liste des deliberations adoptees au conseil municipal du 11 juin 2026

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Déliberation - liste des deliberations adoptees au conseil municipal du 11 juin 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Narbonne. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees au conseil municipal du 11 juin 2026)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Liste des délibérations adoptées au conseil municipal du 11 juin 2026

Numéro Libellé Date de séance

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11 juin 2026

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respectifs

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d’activité de la Commission Consultative des Services Publics

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11 juin 2026

20260106 COMMANDE PUBLIQUE - Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL), approbation

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20260107 CONTRÔLE DE GESTION - Adhésion à l'Association Club des Utilisateurs Sédit-MArianne (CUSMA)

11 juin 2026

20260108 FINANCES - Commission Communale des Impôts Directs - Proposition de représentants

11 juin 2026

20260109 FINANCES – Affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 - Budget principal

11 juin 2026

20260110 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 - Budget annexe Caisse de Retraite des sapeurs-pompiers

11 juin 2026

20260111 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 - Budget annexe des ports

11 juin 2026

20260112 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 - Budget annexe des parkings

11 juin 2026

20260113 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2025 - Budget annexe du camping La Falaise

11 juin 2026

20260114 FINANCES – Approbation du budget supplémentaire 2026 - Budget principal

11 juin 2026

20260115 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Caisse de Retraite des sapeurs-pompiers

11 juin 2026

20260116 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2026 - Budget annexe des ports

11 juin 2026

20260117 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2026 - Budget annexe des parkings

11 juin 2026

20260118 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2026 - Budget annexe du Camping La Falaise

11 juin 2026

20260119 FINANCES - Vote des autorisations de programme et crédits de paiements (AP/CP)

11 juin 2026Numéro Libellé Date de séance

20260120 FINANCES - Garantie d’emprunt accordée à la société ALOGEA pour l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement locatif

social individuel rue Benjamin Crémieux à Narbonne

11 juin 2026

20260121 ASSOCIATIONS - Subventions aux associations 11 juin 2026

20260122 ENFANCE - JEUNESSE - ÉDUCATION - Subventions aux associations de quartier jeunesse - 2e versement

11 juin 2026

20260123 ENFANCE - JEUNESSE - ÉDUCATION - Convention de coopération entre acteurs éducatifs du service Enfance 3-11 ans et

acteurs médico-sociaux du dispositif d'auto-régulation de "

Grandir en couleur".

11 juin 2026

20260124 URBANISME - Projet de renouvellement d’une canalisation de gaz naturel TEREGA – Modalités de concertation préalable du

public en vue d’une mise en compatibilité du PLU

11 juin 2026

20260125 URBANISME - ZAC Les Berges de la Robine - Approbation du compte-rendu financier annuel 2025

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20260126 URBANISME - Projet d'extension du périmètre d'intervention du Conservatoire du Littoral

11 juin 2026

20260127 FONCIER - Convention de servitude ENEDIS - DL 194 - Giratoire de la Liberté

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20260129 FONCIER - Convention de servitude ENEDIS - Parcelle CI 610 - Alimentation électrique du restaurant scolaire

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20260130 FONCIER - Convention de servitude ENEDIS - Parcelles DZ n° 510 (CRABIT), 698, 1355 et 1357 (MEFIOULES) et DP n° 5,

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20260132 FONCIER - Cession de la parcelle AV 480 aux riverains - MAZOYER, EGEA, COMBES, SICRE, GIMENEZ et EL

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11 juin 2026

20260133 FONCIER - Commission communale de dénomination des rues, bâtiments communaux et autres lieux publics - Désignation

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11 juin 2026

20260134 PATRIMOINE - Convention d'attribution - Subvention

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Lombarde

11 juin 2026

20260135 PATRIMOINE - Convention d'attribution - Subvention

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NARBO VIA

11 juin 2026

20260136 PATRIMOINE - Convention de dépôt auprès de la Ville de Narbonne d'un tableau appartenant à la commune de Lézignan

Corbières

11 juin 2026

20260137 CULTURE - Convention de partenariat - Ville de Narbonne - Fondation Bettencourt Schueller - Grand Narbonne (Patio des

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11 juin 2026

20260138 CULTURE - Convention de partenariat entre l'EPCC Scène Nationale et la Ville de Narbonne

11 juin 2026

20260139 CULTURE - Convention Ciném'Aude 11 juin 2026

20260140 RÉGIES - Approbation des tarifs d'occupation des halles 11 juin 2026

20260141 NARBONNE-PLAGE - Partenariat avec la commune de Fleury d'Aude pour l'organisation des feux d'artifice 2026

11 juin 2026Numéro Libellé Date de séance

20260142 TRANQUILLITÉ PUBLIQUE - Respect des Obligations Légales de Débroussaillement

11 juin 2026

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