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Déliberation - liste des deliberations adoptees 17.11.2022
Ordre du Jour - odj 03042026
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm 14.12.2023
Déliberation - liste delib adoptees 1
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Narbonne.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib adoptees 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Violences sexistes et sexuelles,
Liste des délibérations municipales adoptées
lors du conseil municipal du 3 avril 2026
Numéro Libellé Date de séance
20260006 AFFAIRES JURIDIQUES - Délégation de pouvoir accordée au maire en application de l'article L.2122-22 du Code général des
collectivités territoriales
3 avril 2026
20260004 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mars 2026
3 avril 2026
20260005 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du Maire - Application de l'article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
3 avril 2026
20260008 AFFAIRES JURIDIQUES - Mode de scrutin pour la désignation des représentants de la Ville dans les différents organismes
3 avril 2026
20260034 AFFAIRES JURIDIQUES - Fixation du nombre des membre du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS)
3 avril 2026
20260035 AFFAIRES JURIDIQUES - Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election des représentants
3 avril 2026
20260009 AFFAIRES JURIDIQUES - Conseil de surveillance du Centre Hospitalier - Désignation des représentants
3 avril 2026
20260010 AFFAIRES JURIDIQUES - Alenis - Désignation des
représentants
3 avril 2026
20260012 AFFAIRES JURIDIQUES - ALOGEA - Désignation d'un représentant à la commission d'attribution des logements et
d’examen de l’occupation des logements (CALEOL)
3 avril 2026
20260013 AFFAIRES JURIDIQUES - Domitia Habitat - Désignation d'un représentant au sein de la commission d'attribution des
logements et d’examen de l’occupation des logements
(CALEOL)
3 avril 2026
20260014 AFFAIRES JURIDIQUES - MARCOU - Désignation d'un représentant à la commission d'attribution des logements et
d’examen de l’occupation des logements (CALEOL)
3 avril 2026
20260015 AFFAIRES JURIDIQUES - Habitat Audois - Désignation d'un représentant au sein de la commission d'attribution des
logements et d’examen de l’occupation des logements
(CALEOL)
3 avril 2026
20260026 RESSOURCES HUMAINES - Centre de Gestion de l'Aude - Désignation des représentants
3 avril 2026
20260017 AFFAIRES JURIDIQUES - Désignation de représentants auprès de la Commission Départementale de Présence Postale
territoriale (CDPPT)
3 avril 2026
20260028 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Conseils
d'administration et commissions permanentes des collèges et
lycées - Désignation des représentants
3 avril 2026
20260029 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Lycée agricole Martin Luther King - Désignation des représentants au conseil intérieur
3 avril 2026
20260030 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Conseils des écoles maternelles et primaires - Désignation des représentants
3 avril 2026
20260031 CULTURE - Scène Nationale du Grand Narbonne - Désignation des représentants - Etablissement Public de Coopération
Culturelle (EPCC)
3 avril 2026
20260032 PATRIMOINE - EPCC NARBOVIA - Désignation des 3 avril 2026 Numéro Libellé Date de séance
représentants
20260019 AFFAIRES JURIDIQUES - Commission Locale d'Information et de Surveillance - Plateforme de compostage BIOTERRA -
Désignation des représentants
3 avril 2026
20260020 AFFAIRES JURIDIQUES - Commission de suivi des sites - Pôle multi filières de Lambert - Désignation des représentants
3 avril 2026
20260021 AFFAIRES JURIDIQUES - Commission de suivi de la zone industrielle de Malvési - Désignation des représentants
3 avril 2026
20260022 AFFAIRES JURIDIQUES - Commission locale de l'eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la
basse Vallée de l'Aude - Désignation des représentants
3 avril 2026
20260024 AFFAIRES JURIDIQUES - Syndicat Audois d'Energie et du Numérique (SYADEN) - Désignation des représentants
3 avril 2026
20260023 AFFAIRES JURIDIQUES - Syndicat mixte du Parc Naturel de la Narbonnaise en Méditerranée - Désignation de représentants
3 avril 2026
20260018 AFFAIRES JURIDIQUES - Point d'Information Médiation Multi-Services (PIMMS) - Désignation de représentants
3 avril 2026
20260016 AFFAIRES JURIDIQUES - Union des Villes Portuaires d'Occitanie (UVPO) - Désignation de représentants
3 avril 2026
20260027 RESSOURCES HUMAINES - Désignation des représentants de la collectivité au sein du Conseil Médical
3 avril 2026
20260038 URBANISME - Approbation de la première modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
3 avril 2026
20260036 COMMANDE PUBLIQUE - Création de la commission d'appel d'offres et conditions de dépôt des listes
3 avril 2026
20260037 COMMANDE PUBLIQUE - Constitution d’une Commission de Délégation de Service Public – Conditions de dépôt des listes
3 avril 2026
20260025 AFFAIRES JURIDIQUES - Désignation de représentants - Commission départementale de lutte contre la prostitution, le
proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation
sexuelle
3 avril 2026
20260011 AMENAGEMENT - Société Publique Locale (SPL) GRAND NARBONNE DEVELOPPEMENT - Désignation des membres
3 avril 2026
20260033 CITOYENNETE - Approche Territoriale Intégrée (ATI) urbaine "Narbonne - Lézignan Corbières" - Désignation des
représentants
3 avril 2026
20260039 COMMANDE PUBLIQUE - Approbation des sous-traités d’exploitation de la plage naturelle concédée pour la saison
estivale 2026
3 avril 2026
20260007 AFFAIRES JURIDIQUES - Création de conseils de quartier 3 avril 2026