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Déliberation - liste delib adoptees
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Narbonne.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib adoptees)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Tourisme, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations municipales adoptées lors du Conseil municipal
du 11 décembre 2025
Numéro Libellé Date de séance
20250212 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2025
11 décembre 2025
20250213 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du Maire - Application de l'article L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
11 décembre 2025
20250214 SOLIDARITE - Convention de partenariat avec l'Association PIMMS (Point Information Médiation Multi Service du
Narbonnais) - Renouvellement
11 décembre 2025
20250215 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement - Mise à disposition auprès du PIMMS (Point d'Information Médiation
Multi Services)
11 décembre 2025
20250216 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement - Mise à disposition au profit du CCAS - DPO RGPD
11 décembre 2025
20250217 RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d'un agent au profit du Grand Narbonne - Contrat local de santé
intercommunal
11 décembre 2025
20250218 COMMANDE PUBLIQUE – Contrat de délégation de service public relatif à l exploitation de l espace culturel, sportif et
économique dénommé NARBONNE ARENA - Avenant n°5
11 décembre 2025
20250219 COMMANDE PUBLIQUE – Contrat de délégation de gestion du service public du camping caravaning de « La Côte des Roses
» - Avenant n°2
11 décembre 2025
20250220 FINANCES - Approbation du budget primitif principal de la commune - Année 2026
11 décembre 2025
20250221 FINANCES - Approbation du budget annexe - Caisse de retraite des sapeurs pompiers - Exercice 2026
11 décembre 2025
20250222 FINANCES - Approbation du budget annexe - Ports - Exercice 2026
11 décembre 2025
20250223 FINANCES - Approbation du budget annexe - Parkings - Exercice 2026
11 décembre 2025
20250224 FINANCES - Approbation du budget annexe - Camping La Falaise - Exercice 2026
11 décembre 2025
20250225 FINANCES – Fixation des taux d'imposition pour l'année 2026 11 décembre 2025
20250226 FINANCES - Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)
11 décembre 2025
20250227 FINANCES - Apurement du déficit de la régie Monuments et Musées – écarts de comptage lié au dispositif Illicode
11 décembre 2025
20250228 FINANCES - Apurement du déficit des régies stationnement, Parcs en enclos et Horodateurs
11 décembre 2025
20250229 ANIMATION - Ludothèque La Fée Bistande - Convention de partenariat avec l'Institut Médico-Educatif (IME) Louis Signoles
11 décembre 2025
20250230 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Subvention - Associations de quartier 2026
11 décembre 2025
20250231 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Protocole d'adhésion avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA) Grand Sud -
Transmission aux maires de données à caractère personnel -
Suivi de l'obligation scolaire
11 décembre 2025 Numéro Libellé Date de séance
20250232 ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION - Convention Territoriale Globale (CTG)
11 décembre 2025
20250233 SPORTS - Subventions aux associations sportives 11 décembre 2025
20250234 SPORTS – Fonds de concours du Grand Narbonne -
Réhabilitation des terrains de sport - Gens du voyage - Complexe
de Montplaisir
11 décembre 2025
20250235 PATRIMOINE - Partenariat avec la Société de production PULX - Projet "Danse au Musée"
11 décembre 2025
20250236 CULTURE - Convention Réseau PYRAMID 2026 11 décembre 2025
20250237 CULTURE - Convention Salon du Livre 2026 11 décembre 2025
20250238 COEUR DE VILLE - Dispositif Actions Façades 2026 11 décembre 2025
20250239 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Convention attributive de fonds de concours - Plan de mobilités actives - Carrefour des
plages - Création d'une piste cyclable
11 décembre 2025
20250240 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Recensement des voies communales - DGF 2025
11 décembre 2025
20250241 INTERCOMMUNALITE - Redevance spéciale 2024 - Convention entre le Grand Narbonne et la Commune de
Narbonne
11 décembre 2025
20250242 BATIMENTS – Convention attributive de subvention au bénéfice de la commune de Narbonne au titre du Fonds européen
FEDER - Valorisation écotouristique du Domaine du Grand
Castelou - Programme complémentaire Maison de la
Narbonnaise
11 décembre 2025
20250243 URBANISME - Convention de prestations de services - Instruction des autorisations et des actes d'urbanisme
11 décembre 2025
20250244 FONCIER - Echange Foncier - Rue Rossini - Société SM COEUR DE VILLE
11 décembre 2025
20250245 FONCIER - Régularisation Ecole de Bourg - Consorts DAVID, THOMAS et MICHAUDON - AC 398
11 décembre 2025
20250246 CITOYENNETE - Convention de réservation de logements et de gestion en flux avec le bailleur S.A.A.H.L.M. ERILIA
11 décembre 2025
20250247 CITOYENNETE - Convention de réservation de logements et de gestion en flux avec le bailleur DOMITIA HABITAT O.P.H.
11 décembre 2025
20250248 CITOYENNETE – Politique de la Ville - Subvention aux associations - Acompte 2026
11 décembre 2025
20250249 ANIMAL EN VILLE - Convention de partenariat - Fondation 30 millions d'amis - Gestion des chats errants - Avenant
11 décembre 2025
20250250 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - Proposition de vente - MANITOU
11 décembre 2025
20250251 INTERCOMMUNALITE – Convention de gestion avec le Grand Narbonne sur la mission d'ingénierie d'accompagnement au
déploiement de la géomatique
11 décembre 2025
20250252 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Dépôt du permis d'aménager pour la construction du parking Cassayet - Rue Gay Lussac
11 décembre 2025
20250253 COEUR DE VILLE– convention-chapeau Opération de Revitalisation de Territoire - Avenant n°1 - prorogation du
dispositif « Petite Ville de Demain »
11 décembre 2025