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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Curienne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2019 11 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
19-7
LUNDI
25
NOVEMBRE
2019
ut
mo ms ms me
Compte-Rendu
Le
quorum
n'ayant
pas
été
atteint
lors
de
la
séance
du
19
Novembre
2019,
le
Conseil
Municipal
a
été
à
nouveau
convoqué
le
lundi
25
novembre
2019
à
18
H
30.
Etaient
présents:
S.
BOCHET,
Maire,
P.
COUPEAU
et
C.
CHEVALIER,
Adjoints,
JP.
BARON,
E.
ECHANTILLAC
et
D.
JEAN,
Conseillers
Municipaux.
Absents:
D.GARNIER,
P.
GUILLOT,
A.
ORTOLLAND,
S.
PETITDEMANGE,
F
PUPPINI
et
L.
RENAUD.
Le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
étant
adopté,
il est
passé à
l'ordre
du
jour.
Le
séance
est
déclarée
ouverte
à
18
H
30;
E.
ECHANTILLAC
est
élue
secrétaire
de
séance.
1
- BUDGET
- Décision
modificative
n°3.
Sur
explication
de
M.
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
décision
modificative
n°
3
portant
sur
des
virements
de
crédits
en
fonctionnement
et
investissement
en
dépenses
et
recettes
pour
18720
€.
Décision
prise
à l'unanimité.
2
- SDES
-
Demande
de
financement
d'opérations
d'investissement
2019.
Le
Conseil
Municipal,
approuve
le
projet
présenté
d'un
coût
prévisionnel
global
de
44
200
€
HT,
et
demande
au
Syrdicat
Départemental
d'Ene:gie
de
la
Savoie,
la
subvention
d'un
montant
le
plus
élevé
possible
pour
la deuxième
phase
du
projet
de
rénovation
de
l'éclairage
public.
Par
ailleurs,
il autorise
M.
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
entreprendre
toute
démarche
nécessaire
pour
mener
à
bien
ce
projet.
Décision
prise
à l'unanimité.
3
-
FONDS
DÉPARTEMENTAL
D'ÉQUIPEMENT
DES
COMMUNES
—
Demande
de
financement
d'opérations
d'investissement
2020.
Le
Conseil
Municipæapprouve
le
projet
présenté
d'un
coût
prévisionnel
global
de
2550
€
HT,
et
demande
au
Conseil
Départemental
de
la
Savoie,
la
subvention
la
plus
élevée
possible
pour
financer
cette
opération.
||
demande
au
Conseil
Départemental
de
la
Savoie,
l'autorisation
d'engager
l'acquisition
avant
accord
de
financement
et
autorise
M.
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
entreprendre
toute
démarche
nécessaire
pour
mener
à
bien
ce
projet.
Décision
prise
à l'unanimité.
4
-
FONDS
DÉPARTEMENTAL
D'ÉQUIPEMENT
DES
COMMUNES
-
Demande
de
financement
d'opérations
d'investissement
2020.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
projet
présenté
d'un
coût
prévisionnel
global
de
8
000
€
HT,
et
demande
au
Conseil
Départemental
de
la
Savoie,
la
subvention
la
plus
élevée
possible
pour
financer
cette
opération.
||
demande
au
Conseil
Départemental
de
la
Savoie,
l'autorisation
d'engager
l'acquisition
avant
accord
de
financement,
et
il
autorise
M.
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
entreprendre
toute
démarche
nécessaire
pour
mener
à
bien
ce
projet.
Décision
prise
à l'unanimité.
5
- SICSAL
- Approbation
des
modifications
apportées
aux
statuts.
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
du
rapport
d'activité
du
SICSAL.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
la
nouvelle
rédaction
de
l'article
9
des
statuts
du
syndicat
et
charge
M.
le
Maire
de
transmettre
la
délibération
à
M.
Le
Préfet
et
à
M.
Le
Président
du
SICSAL. Décision
prise
à l'unarimité.
6 - INDEMNITE
DE
CONSEIL
2019
DE
LA
TRÉSORIÈRE
MUNICIPALE.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
demander
le
concours
du
Receveur
municipal
pour
assurer
des
prestations
de
conseil,
d'accorder
l'indemnité
de
conseil
au
taux
de
100
%
par
an,dit
que
cette
indemnité
d'un
montant
de
354,68
€
net,
après
décompte
des
charges
sera
accordée
à
Mme
Laurence
BERNARDIN,
comptable
public,
dit
que
les
crédits
nécessaires
à
la
dépense
sont
prévus
au
budget
rincipal.
Pécsun
prise
à la majorité
(4 pour/
2 Abstentions).
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
H
30.
Le
Maire,
S.
BOCHI
La
Secrétaire
de
séance,
E.
ECHANTILLAC
£
ET