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Déliberation - DELIB 2018C 39 subv excep usm rugby JLR
Document publié le Mardi 3 avril 2018 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2018C 39 subv excep usm rugby JLR)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Institutions publiques,
Marwande TERRE D E G A R O N NE
N° 2018 C 39 REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 9 avril à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 3 avril 2018 s'est
réuni le lundi 9 avril à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents : BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CALZAVARA Martine,
SCHELCHER-GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, DUBOURG Jean-Luc, JACQUET Josette, CARBONNET Serge, CARRERE-GALDIN Nicole, BALLEREAU Marie-Catherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, HOSPITAL Michel, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, MARCHAND Jean-Pierre, DALLA SANTA Jean-Christophe, COUZINEAU Patrick, CORREGES Jacqueline, BRETAGNE Karine, SPECOGNA Marilyn, BROUILLON Hervé, FIGUËS Fatima, HOCQUELET Joël, CILLIERES Charles, BORDERIE Sophie, CERUTI Michel, GAY Laurent, MANIER Bernard, Conseillers Municipaux
Absents ou excusés : VERDIER Alain, CAMPS Brigitte, MAURIN Patrick, MAHIEU Anne
Pouvoirs : de MAURIN Patrick à ANGELY Lydie, de CAMPS Brigitte à BRETAGNE Karine, de MAHIEU Anne à HOCQUELET Joël
C.39
Subventions exceptionnelles à l'USM Rugby, au JLR Marmande
La Commission Sport a émis un avis favorable pour l'attribution de subventions aux
associations sportives suivantes :
e USM Rugby a créé une section Handicap, et demande une subvention exceptionnelle de 1 000 € pour le lancement de leur action Rugby Handicap Mental et AUtisme
La Commission Sport émet Un avis favorable pour le montant d'une subvention exceptionnelle de 600,00 €
e _JLR Marmande demande une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais
engendrés pour la participation de leur athlète Mr BRIERE Nicolas au Championnats
du Monde de Développé Couché sous les couleurs des JLR à Helsinki (Finlande). La Commission Sport émet un avis favorable pour le montant d'une subvention exceptionnelle de 521.00 €
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20180410-2018C_39-DE
Reçu le 17/04/2018 Délibération 2018.C.39 du CM.09.04.2018 page 2
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer les subventions aux associations sportives suivantes :
- USM Rugby 600.00 €
- JLR Marmande 521.00 €
Précise que le montant de ces subventions sera prélevé sur les enveloppes prévues au
budget 2018
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 10 avril 2018
Le Maire de Marmande
| À BENQUET
1
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le 4b.10420K et de sa transmission au contrôle de légalité le 44. {04/2018
Fe Maire de Marmande
| Daniel BENQUET
La: