Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2021.G.12 subv excep OMS
Déliberation - DELIB 2021.G.10 subv excep aviron marmandais
Déliberation - DELIB 2021.G.13 subv excep raquette mdaise
Déliberation - DELIB 2018C 39 subv excep usm rugby JLR
Déliberation - DELIB 2021.G.22 subv anciens eleves vga
unknown - D 2025.G.16 subvention moto club marmandais
Déliberation - DELIB 2019.A.11 subv excep ASPTT basket garovalin
Déliberation - DELIB 2021.F.21 subv exceptionnelle club auto 1
Déliberation - DELIB 2021.G.21 subv festival lyrique
Déliberation - DELIB 2018.D.03 subv club anim
Déliberation - DELIB 2021.G.11 subv excep moto club
Document publié le Samedi 2 janvier 2021 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2021.G.11 subv excep moto club)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 01/10/2021
Reçu en préfecture le 01/10/2021
Affiché le se
ID : 047-214701575-20210928-DELIB_2021_G_11-DE
Marwande TERRE E G A R O N NE
N° 2021 G 11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 27 septembre 2021 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 25 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 21 septembre 2021
s'est réuni le lundi 27 septembre 2021 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil
Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, REY- LE MEUR Noëll, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, FIGUEIRA Muriel, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: CARUHEL Maud, MILHAC Michel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, PORTMANN Pascal, BALLEREAU Marie-Catherine, BENQUET Daniel, PREVOT Jérémie
Pouvoirs : de CARUHEL Maud à NOSMAS Karen, de MILHAC Michel à MARTIN Dominique, de
ROQUES Loréline à CARDOIT Patrick, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, PORTMANN Pascal à CALZAVARA Martine, de BALLEREAU Marie-Catherine à FRANCIS Stéphane, de BENQUET Daniel à CALZAVARA Martine, de PREVOT Jérémie à FRANCIS Stéphane
G.11
Subvention exceptionnelle au Moto Club Marmandais
L'association « Moto Club Marmandais », sollicite une aide financière afin de compenser partiellement les pertes financières occasionnés par la situation sanitaire lors de l'organisation du Grass Track du Mardi 13 juillet 2021.
La Commission Sports émet Un avis favorable pour le montant de 10 000 €. Envoyé en préfecture le 01/10/2021
Délibération 2021.G.11 Reçu en préfecture le 01/10/2021
Affiché le se
ID : 047-214701575-20210928-DELIB_2021_G_11-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer la subvention à l'association « Moto Club Marmandais » pour un montant de
10 000 €.
Précise que le montant de cette subvention sera prélevé sur l'enveloppe prévue au budget 2021 - article 65748
Autorise . Monsieur Le Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à ce dossier &
Votants : 33 - Abstention : 00 - Exprimés : 33 - Contre : 00 - Pour : 33- Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 28 septembre 2021
Le Maire de Marmande
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.QA./1af&un et de sa transmission au contrôle de légalité le 04../4o./2024
Le Maire de Marmande