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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - CM 1612224 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Déliberation - CM 1612224 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Tourisme,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
16
décembre
2024
N°
TITRE
DECISION
2024-174
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
2025
Prend Acte
2024-175
CCAS
- Subvention
de
fonctionnement
2025
UNANIMITE
2024-176
Garantie
d'emprunt
pour 5 logements
locatifs - Domaine
de
UNANIMITE
Bleuenn
2024-177
Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
|
UNANIMITE
des
budgets
primitifs
2025
2024-178
Clôture
du
budget
annexe
Port Saint Jacques
UNANIMITE
2024-179
Port Saint-Jacques
- Modalités
de reprise de l'actif et du passif | UNANIMITE
par le Conseil
Départemental
2024-180
Budget
principal
- Rattrapage
d'amortissement
des
UNANIMITE
immobilisations
et reprises
de
subventions
2024-181
Délégation
de service
public
: rapport
annuel
2023
relatif à
Prend
Acte
l'exploitation
du
centre
nautique
de
Penvins
2024-182
Délégation
de
service
public
: rapport
annuel
2023
relatif à
Prend
Acte
l'exploitation
du
camping
de
la Grée
Penvins
2024-183
Délégation
de
service
public
: rapport
annuel
2023
relatif à
Prend
Acte
l'exploitation
de
l'aire de camping-cars
du
Roaliguen
2024-184
Délégation
de
service
public
: Approbation
des tarifs 2025
UNANIMITE
relatifs à l'exploitation
du
Camping
de
la Grée
Penvins
2024-185
Délégation
de
service
public
: Approbation
des tarifs 2025
UNANIMITE
relatifs à l'exploitation
de
l'aire de
camping-cars
du
Roaliguen
2024-186
Délibération
instaurant
l'indemnité
spéciale
de fonction
et
UNANIMITE
d'engagement
(ISFE-PM)
2024-187
Régime
indemnitaire
: modification
des
conditions
de
maintien
|
UNANIMITE
en
cas
d'absence
pour
maladie
2024-188
Délibération
portant autorisation
de signature de la convention |
UNANIMITE
générale
d'utilisation
des
missions
facultatives
du
CDG
56
2024-189
Convention
pour
la répartition
des
frais de fonctionnement
UNANIMITE
pour
les enfants
sarzeautins
scolarisés
à Theix
Noyalo
en
classe
ULIS
2024-190
Tarifs
accueils
de
loisirs périscolaires
du
matin
UNANIMITE
2024-191
Ecole
Sainte
Anne
- subvention
2025
et avenant
à la
MAJORITE-
(M. David
convention
financière
LAPPARTIENT
ne
participant
pas
au
vote)
- 28 voix
POUR
2024-192
Collèges
de
Sarzeau
- subventions
2025
MAJORITE:-
(M. David
LAPPARTIENT
ne
participant
pas
au
vote)
- 28 voix
POUR
2024-193
Associations
de
Sarzeau
- Subventions
2025
MAJORITE-
(MM.
Jean-Jacques
LE
PRIOL,
David
LAPPARTIENT
ne
participant
pas
au
vote)
- 26
voix
POUR
2024-194
Dénomination
d'une
impasse
privée
sise
à Saint Jacques
UNANIMITE
2024-195
Dénomination
d'une
impasse
sise
au
Spernec
UNANIMITE
2024-196
Dénomination
d'une
impasse
privée
sise
rue du
Stang
à Saint
|
UNANIMITE
Colombier
2024-197
Dénomination
d'une
voie
privée
au
lieu-dit
Kergroës
UNANIMITE
2024-198
Désignation
des
membres
du
conseil
des
mouillages
Océan
UNANIMITE
2024-199
Désignation
des
membres
du
conseil
des
mouillages
Golfe
UNANIMITE
2024-200
Désignation
des membres
du conseil
portuaire du Logeo
UNANIMITE
2024-201
Tarifs
redevances
2025
- Mouillages
Océan
UNANIMITE
2024-202
Tarifs
redevances
2025
- Mouillages
Golfe
UNANIMITE
2024-203
Tarifs
redevances
2025
- Port du
Logeo
UNANIMITE
2024-204
Tarifs redevances
2025 - Port de Saint-Jacques
UNANIMITE N°
TITRE
DECISION
2024-205
Répartition
des
charges
sur les budgets
du
port et des
UNANIMITE
mouillages
2024-206
Adhésion
à un
groupement
de
commande
pour
la collecte
des |
UNANIMITE
biodéchets
des
bâtiments
communaux
2024-207
Syndicat
Morbihan
Energies
: Géodétection
et
UNANIMITE
géoréférencement
des
réseaux
de
l'éclairage
public
2024-208
Syndicat
Morbihan
Energies
: Etude
de
renouvellement
des
UNANIMITE
ouvrages
d'éclairage
public (volet optionnel
2 du
marché
de
diagnostic)
en
cours
du
1er trimestre 2025
2024-209
Syndicat
Morbihan
Energies
: Eclairage
- Extension
- Rue
de
|
UNANIMITE
l'Océan
- Les
Voiles
- Bâti Armor
2024-210
Syndicat
Morbihan
Energies
: Eclairage
- Rénovation
-
UNANIMITE
déplacement
commande
éclairage
-
Brénudel
2024-211
Morbihan
Energies
: Rapport
annuel
d'activité
2023
Prend
Acte
2024-212
Golfe
du
Morbihan
Vannes
Agglomération
- Rapport
annuel
Prend
Acte
d'activité
2023
2024-213
Parc
National
Régional
du
Golfe
du
Morbihan
- Rapport
Prend
Acte
annuel
d'activité
2023
DECISIONS
PRISES
PAR
LE MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS QUESTIONS
DIVERSES
Sarzeau
le
1
1
DEC,
2024
Affiché
le
4 7
DEC,
2024
Le
Maire,