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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 280425
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarzeau.
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Thèmes du document : Logement, Banque, Démocratie,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
28
avril
2025
N°
TITRE
DECISION
2025-025
Adoption
du compte
financier unique
2024
- budget communal
MAJORITE:-
(M.
Jean-Marc
DUPEYRAT
ne participant
pas
au
vote) - 21
voix
POUR
- 4 ABSTENTIONS
(Mmes
Marie-
Cécile RIÉDI, Isabelle CHABRAN,
MM.
Didier
GOUPIL,
Nicolas
MARGERIN)
2025-026
Adoption
du compte
financier unique
2024
- budget annexe
port saint-jacques
UNANIMITE (M.
Jean-Marc
DUPEYRAT
ne
participant
pas
au vote)
2025-027
Adoption
du compte
financier unique
2024
- Budget
annexe
port du logeo et mouillages
du golfe
UNANIMITE (M. Jean-Marc
DUPEYRAT
ne
participant
pas
au vote)
2025-028
Adoption
du compte
financier unique
2024
- budget annexe
mouillages
océan
UNANIMITE (M. Jean-Marc
DUPEYRAT
ne
participant
pas
au vote)
2025-029
Adoption
du compte
financier unique
2024
- Budget
annexe
vignes
MAJORITE:
{M. Jean-Marc
DUPEYRAT
ne participant
pas
au
vote) - 24 voix
POUR
- 1 ABSTENTION
(M. Didier
GOUPIL)
2025-030
Adoption
du compte
financier unique
2024
- budget annexe
maraichage
biologique
UNANIMITE (M. Jean-Marc
DUPEYRAT
ne
participant
pas
au vote)
2025-031
Adoption
du compte
financier unique
2024
- Budget
annexe
Centre
Nautique
de Sarzeau
UNANIMITE (M. Jean-Marc
DUPEYRAT
ne
participant
pas
au vote)
2025-032
Adoption
du compte
financier unique
2024
- budget annexe
penvins
centre
UNANIMITE (M. Jean-Marc
DUPEYRAT
ne
participant
pas
au
vote)
2025-033
Adoption
du compte
financier unique
2024
- budget annexe
lotissement de
Kerblay
UNANIMITE (M. Jean-Marc
DUPEYRAT
ne
participant
pas
au
vote)
2025-034
Adoption
du compte
financier unique
2024
- budget annexe
zones
de repli
MAJORITE-
(M. Jean-Marc
DUPEYRAT
ne participant
pas
au
vote) - 21
voix
POUR
- 3 voix
CONTRE
(Mmes
Marie-
Cécile RIÉDI,
Isabelle
CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN) - 1 ABSTENTION
(M.
Didier
GOUPIL)
2025-035
Affectation
des
résultats
2024
MAJORITE - 22 voix
POUR
- 4 ABSTENTIONS
(Mmes
Marie-
Cécile RIÉDI,
Isabelle
CHABRAN,
MM.
Didier
GOUPIL,
Nicolas
MARGERIN)
2025-036
Clôture de l'autorisation de programme
aménagement
foncier
- travaux connexes
(n°26)
UNANIMITE
2025-037
Clôture de l'autorisation de
programme
En
Iniz (n°49)
UNANIMITE
2025-038
Ajustement
des
autorisations
de programme
(AP)
et mise
à
jour des crédits de paiements
(CP)
MAJORITE - 25
voix
POUR
- 1 ABSTENTION
(M.
Didier
GOUPIL) N°
TITRE
DECISION
2025-039
Décision
modificative
n°2025-01
- budget
principal
MAJORITE - 22 voix
POUR
- 4 ABSTENTIONS
(Mmes
Marie-
Cécile
RIÉDI,
Isabelle
CHABRAN,
MM.
Didier
GOUPIL,
Nicolas
MARGERIN)
2025-040
Décision
modificative
n°2025-01
- budget
annexe
port du
UNANIMITE
logeo et mouillages
du golfe
2025-041
Décision
modificative
n°2025-01
- budget
annexe
mouillages
|
UNANIMITE
océan
2025-042
Décision
modificative
n°2025-01
- budget annexe
vignes
MAJORITE - 25 voix
POUR
- 4 ABSTENTION
(M.
Didier
GOUPIL)
2025-043
Décision
modificative
n°2025-01
- budget
annexe
Maraichage |
UNANIMITE
biologique
2025-044
Décision
modificative
n°2025-01
- budget annexe
centre
UNANIMITE
nautique
de
sarzeau
2025-045
Décision
modificative
n°2025-01
- budget annexe
Penvins
UNANIMITE
centre
2025-046
Décision
modificative
n°2025-01
- budget
annexe
lotissement |
UNANIMITE
de
kerblay
2025-047
Décision
modificative
n°2025-01
- budget annexe
zones
de
MAJORITE
repli
- 22 voix
POUR
- 3 voix
CONTRE
(Mmes
Marie-
Cécile
RIÉDI,
Isabelle
CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN) - 4 ABSTENTION
(M. Didier
GOUPIL)
2025-048
Garantie
partielle d'emprunt - Construction
de
15 logements
- |
UNANIMITE
5 rue de la Madeleine
2025-049
Avancement
de grade
: Ratios
pour la commune
à compter de |
UNANIMITE
2025
2025-050
Modification
du tableau
des effectifs
UNANIMITE
2025-051
Tarifs ALSH
3-10
ans
UNANIMITE
2025-052
Tarifs espace jeunes
UNANIMITE
2025-053
Tarifs école
municipale
des
sports
UNANIMITE
2025-054
Tarifs restauration
scolaire
UNANIMITE
2025-055
Subventions
aux
associations
UNANIMITE
2025-056
Hermine
- location de salle
UNANIMITE
2025-057
Port Saint Jacques
: transfert au Conseil
Départemental
du
UNANIMITE
Morbihan
2025-058
Réseau
de chauffage
urbain - Délégation
de service
public
UNANIMITE
(DSP)
- approbation
du
principe
de
DSP
2025-059
Enedis
: convention
de servitude cs06
- sur les parcelles
CN
|
UNANIMITE
297
- 295
-162
- rue de
l'ancienne
gare
2025-060
Enedis
: convention
de mise
à disposition
sur la parcelle YP70 |
UNANIMITE
à Penvins
2025-061
Enedis
: convention
de mise
à disposition
sur la parcelle XL79 |
UNANIMITE
à Fetan
Nehue
2025-062
Loi Climat et Résilience
: Consommation
ENAF
MAJORITE - 25 voix
POUR
- 4 voix
CONTRE
(Mme
Marie-
Cécile RIÉDI)
2025-063
Subvention
communale
logements
sociaux - rue de la Butte
UNANIMITE
tranche
2 N°
TITRE
DECISION
2025-064
Désaffectation
et déclassement
de parcelles communales
UNANIMITE
sises
rue Kroez
Hent VIhan
dans
le cadre d'une
cession
foncière de dépendances
de voirie
2025-065
Repli des
campeurs
caravaniers
: échange
foncier au
niveau
|
UNANIMITE
de
la zone
de repli du
Feuntennio
2 contre
une
parcelle en
zone
naturelle à Penvins
2025-066
Repli
des campeurs
caravaniers
: acquisitions
au niveau
de la |
MAJORITE
zone de repli de la Cour Penvins
- 23 voix POUR - 3 voix
CONTRE
(Mmes
Marie-
Cécile
RIEDI,
Isabelle
CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN)
2025-067
Repli
des
campeurs
caravaniers
: échange
foncier au
niveau
|
UNANIMITE
de
la zone
de repli du
Feuntennio
2 contre
une
parcelle en
zone
naturelle à Suscinio
2025-068
Acquisition
de parcelles agricoles
via la SAFER
UNANIMITE
2025-069
Lutte contre
le frelon asiatique
: soutien
financier à la
UNANIMITE
destruction des
nids sur le domaine
privé pour 2025
2025-070
Plan
Partenarial
de Gestion
de la Demande
de logement
UNANIMITE
social
et d'information
des demandeurs
( PPGD)
de Golfe du
Morbihan
Vannes
Agglomération
- avis
sur projet 2025-2030
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS QUESTIONS
DIVERSES
Affiché
le
©
9/04/2025
Jean-Marc
DUPEYRAT
Sarzeau
le
29/04/2085
Le
Mhire,