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Ordre du Jour - ODJ POUR AFFICHAGE
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2
Déliberation - Liste des deliberations CM11122023
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 240624
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 240624)
Thèmes du document : Loisirs, Banque, Logement,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
juin
2024
N°
TITRE
DECISION
2024-082
Titres restaurant
UNANIMITE
2024-083
Avancement
de grade
: Ratios
pour la commune
à compter de |
UNANIMITE
2024
2024-084
Modification
du tableau
des
effectifs
UNANIMITE
2024-085
Présentation
du
Rapport
Social
Unique
2022
de
la Commune
|
Prend
Acte
2024-086
Garantie
partielle d'emprunt
- Construction
de 5 logements
UNANIMITE
"Les Allées de Rohaliguen"
2024-087
Approbation
du
projet de construction
d'une cuisine centrale
UNANIMITE
dans
le cadre de la demande
de
Dotation
de Soutien
à
l'investissement
Local
(DSIL)
2024
2024-088
Approbation
du
projet de construction
du souterrain
de
UNANIMITE
Kergroës
dans
le cadre
de la demande
de Dotation
de
Soutien
à l'investissement
Local
(DSIL)
2024
2024-089
Convention
enquête
famille - INSEE
UNANIMITE
2024-090
Convention
de partenariat - Cohabitation
intergénérationnelle
|
UNANIMITE
2024-091
Restauration
collective
: Prix moyen
du repas
par enfant en
UNANIMITE
2023
2024-092
Coût élève
UNANIMITE
2024-093
Règlement
intérieur des services d'accueil enfance jeunesse
|
UNANIMITE
2024-094
Règlement
périscolaire
UNANIMITE
2024-095
Règlement
de fonctionnement crèche - Proposition
de
UNANIMITE
modification
2024-096
Convention
PEDT-
Plan
mercredi
UNANIMITE
2024-097
convention
de partenariat financier pour l'accueil des
enfants
|
UNANIMITE
des communes
extérieures
2024-098
Convention
complémentaire
relative à la répartition des frais
|
UNANIMITE
de
fonctionnement
pour
les enfants
scolarisés
en
classe
ULIS
2024-099
Demande
du
Label
« Ma
commune
aime
lire et faire lire »
UNANIMITE
2024-100
Convention
tripartite - Classe à horaires aménagés
musique
|
UNANIMITE
et danse
du collège de
Rhuys
2024-101
règlement
intérieur des
salles
communales
UNANIMITE
2024-102
Modification
du
règlement
d'attribution de subvention
UNANIMITE
2024-103
Subventions
évènementielles
et fonctionnement
UNANIMITE
2024-104
Tarif de location
de la salle de spectacles
de l'Hermine
UNANIMITE
2024-105
Tarifs de
location de salles communales
UNANIMITE
2024-106
Adhésion
de la commune
au groupement
des
Déchets
UNANIMITE
Abandonnés
2024-107
Désignation
de représentant au
COPIL
Natura
2000
MAJORITE - 25 voix
POUR
- 3 ABSTENTIONS
(Mmes
Marie-
Cécile
RIÉDI,
Isabelle
CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN)
2024-108
Port Saint-Jacques
: nouvelle
grille tarifaire grutages
et
UNANIMITE
utilisation du terre-plein
2024-109
Projet de
piste cyclable
: échange
foncier au niveau
de la cour |
UNANIMITE
Penvins
2024-110
Cessions
de parcelles
communales
à Kerséal
UNANIMITE
2024-111
Acquisition
de la parcelle ZE
n°55
en zone
naturelle sise à
UNANIMITE
Kermaillard
2024-112
Acquisition de terrains
naturels
à Kerguet
UNANIMITE
2024-113
Convention
meublés
de tourisme
GMVA
UNANIMITE
2024-114
Convention
GMVA
sur l'application
du droit des sols
UNANIMITE
2024-115
Convention
d'occupation
pour l'hébergement
d'une
antenne
UNANIMITE
relais
à Kerollaire N°
TITRE
DECISION
2024-116
ORANGE
- Convention
relative aux travaux de modification
UNANIMITE
des
équipements
de communications
électroniques
appartenant
à Orange
consécutifs
à la réalisation de
l'opération
"Kergroës
- passage
souterrain"
2024-117
Conseil
Départemental
du
Morbihan
- Evaluation
du
besoin
UNANIMITE
d'un aménagement
cyclable - RD780
: section
Le Duer/Saint-
Colombier
2024-118
Syndicat
Morbihan
énergies
: éclairage
- extension
- 2
UNANIMITE
candélabres
solaires - Parking
Saint-Vincent
2024-119
Syndicat
Morbihan
énergies
: éclairage
- extension
- 3
UNANIMITE
candélabres
solaires
- Restaurant
scolaire
Saint-Vincent
2024-120
Syndicat
Morbihan
énergies
: Sobriété
énergétique
- Maîtrise
|
UNANIMITE
de la demande
en énergie
- Contrats de partenariat pour le
pilotage de l'éclairage
public au service des
réseaux
électriques en cas d'alerte "ECOWATT"
2024-121
Accord
de principe pour le transfert du Centre
Nautique
de
UNANIMITE
Sarzeau
à Golfe
du Mobihan-Vannes
agglomération
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS QUESTIONS
DIVERSES
Sarzeaule
2 5
JUIN
2024
Affiché
le
2 5
JUIN
2024