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Déliberation - Liste des deliberations CM21032026
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Démocratie,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
09
février
2026
N°
TITRE
DECISION
2026-001
Exercice 2026
- Adoption
du budget
primitif - budget
MAJORITE
communal
« 24
voix
POUR
- 4 ABSTENTIONS
(Mmes
Marie-
Cécile
RIEDI,
Isabelle
CHABRAN,
MM.
Didier
GOUPIL,
Nicolas
MARGERIN)
2026-002
Exercice
2026
- Adoption
du
budget
primitif - budget
annexe
|
UNANIMITE
mouillages
océan
2026-003
Exercice
2026
- Adoption
du
budget
primitif - budget
annexe
|
UNANIMITE
port du
Logeo
et mouillages
du
golfe
2026-004
Exercice
2026
- Adoption
du
budget
primitif - budget
annexe
|
UNANIMITE
maraîchage
biologique
2026-005
Exercice
2026
- Adoption
du
budget
primitif - budget
annexe
|
UNANIMITE
Penvins
centre
2026-006
Exercice
2026
- Adoption
du
budget
primitif - budget
annexe
|
MAJORITE
zones
de repli
- 24 voix POUR - 3 voix
CONTRE
(Mmes
Marie-
Cécile
RIEDI,
Isabelle
CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN) - 1 ABSTENTION
(M.
Didier
GOUPIL)
2026-007
Exercice
2026
- Adoption
du
budget
primitif - budget
annexe
|
UNANIMITE
vignes
2026-008
Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
|
UNANIMITE
des
budgets
primitifs 2026
- retrait de
la délibération
2025-153
et vote
de
nouveaux
plafonds
2026-009
Fiscalité directe : vote des taux communaux
pour 2026
MAJORITE - 25 voix
POUR
- 3 ABSTENTIONS
(Mmes
Marie-
Cécile
RIEDI,
Isabelle
CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN)
2026-010
Création d'une autorisation de programme
: travaux sur les
UNANIMITE
édifices
cultuels
2026-011
Office Public de l'Habitat du
Morbihan:
Garantie d'emprunt
UNANIMITE
pour
l'acquisition
en VEFA
de
8 logements
à Sarzeau
- Le
Hameau
de
Saint Jacques
- Rue
de
la Butte
Tranche
2
2026-012
Convention
de
partenariat
avec
la Maison
d'Accueil
UNANIMITE
Spécialisée
(M.A.S.)
de
Kerblay
et le centre
culturel
de
l'Hermine
2026-013
Piste cyclable
Sarzeau-Arzon
: Acquisition
de
la parcelle ZE
UNANIMITE
n°266
2026-014
Cession
des
parcelles
XM
n°156p,
XM
n°155p
et XM
n°154
|
UNANIMITE
sises
route
de Saint-Jacques
2026-015
Convention
fixant les conditions
de transfert d'un
réseau
de
UNANIMITE
collecte
des
eaux
usées
privées
à Golfe du
Morbihan
Vannes
Agglomération
- PRL
Feunteunnio
2
2026-016
Poulmenac'h
: révision des
loyers pour 2026
dans
le cadre de |
UNANIMITE
la convention
avec
morbihan
habitat
2026-017
Subvention
communale
logements
sociaux
- résidence
habitat |
UNANIMITE
jeunes
actifs 2026-018
Dénomination
d'une
impasse
privée
secteur
coeur de
bourg
MAJORITE - 25 voix
POUR
- 3 voix
CONTRE
(Mmes
Marie-
Cécile RIÉDI, Isabelle CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN)
2026-019
Dénomination
d'une
impasse
privée sise au scluze
MAJORITE - 25 voix
POUR
- 3 voix CONTRE
(Mmes
Marie-
Cécile
RIÉDI,
Isabelle
CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN)
2026-020
Dénomination
d'une
impasse
privée
sise à banastere
MAJORITE - 25 voix
POUR
- 3 voix
CONTRE
(Mmes
Marie-
Cécile RIÉDI, Isabelle CHABRAN,
M.
Nicolas
MARGERIN)
2026-021
Avis sur le projet de Schéma
de Cohérence
Territorial valant
| UNANIMITE
Plan
Climat
Air Energie
de
Golfe
du
Morbihan
Vannes
Agglomération
2026-022
Approbation
de
la modification
des
statuts
du Syndicat
UNANIMITE
Départemental
d'Énergies
du
Morbihan
(Morbihan
Énergies).
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS QUESTIONS
DIVERSES
Sarzeau
le
20
fhiner
AO
LA
AO
Durer
LOLE
Affiché
le