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Déliberation - 176 d1373550842628 315
Déliberation - 20090010
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20090010)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
________
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
___________
VILLE DE NIORT ___________
Service : SECRETARIAT GENERAL
Rc-20090010
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Anne LABBE - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Maryvonne ARDOUIN -
Secrétaire de séance : M. Hüseyin YILDIZ -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Christophe POIRIER donne pouvoir à Alain PIVETEAU
- Delphine PAGE donne pouvoir à Jean-Claude SUREAU
- Nicole GRAVAT donne pouvoir à Bernard JOURDAIN
- Patrick DELAUNAY donne pouvoir à Gaëlle MANGIN
- Frédéric GIRAUD donne pouvoir à Nathalie SEGUIN
- Dominique BOUTIN-GARCIA donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD
- Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Marc THEBAULT
- Elsie COLAS donne pouvoir à Alain BAUDIN
Excusés :
Conseillers :
Mme Françoise BILLY - Mme Julie BIRET - RECUEIL DES DÉCISIONS L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
1. L-20090498 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - convention passée avec l´Institut
de l´évènement - Participation d´un agent au stage
´sensibilisation aux risques professionnels dans
l´évènementiel´
2009,28 € TTC
2. L-20090535 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Reprise d´un appareil de dépistage ergovision de la
médecine du travail
A titre Gratuit
3. L-20090581 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec Adhara -
Participation d´un agent à la formation ´Photoshop -
fonctions avancées´
700,00 € Net
4. L-20090582 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - convention passée avec le CFP
de JALLAIS - Participation d´un agent à la formation
diplômante de niveau IV cuisinier gestionnaire de
collectivités
8 747,00 € TTC
5. L-20090584 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec AFCCRE
- Participation d´un agent à la ´formation - Europe du
citoyen : échanges jumelages, partenariats´
150,00 € TTC
6. L-20090590 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - convention passée avec
EPLEFPA/CFPPA de Saintes - Participation d´un agent à la
formation diplômante ´brevet professionnel aménagements
paysagers´
8 397,00 € TTC
7. L-20090595 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec GNFA -
Participation de 6 agents à une évaluation ´profils et
accompagnement´
1 650,48 € TTC
8. L-20090609 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Personnel municipal - Participation de l´équipe de la
Direction Générale à un stage d´accompagnement et de
formation dans le domaine de l´encadrement des équipes et
de la mise en oeuvre de la stratégie de la Collectivité
13 300,00 € Net
9. L-20090610 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec AOHARA
- Participation de 9 agents à la formation ´photoshop :
fonctions de base´
2 400,00 € TTC
10. L-20090579 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS
Contrat d´adhésion au service Fast ´Contrôle de Légalité´
avec la Caisse des Dépôts et Consignations
8 108,88 € TTC
11. L-20090606 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS
Marché de Concession de droits d´usage, de maintenance
et d´assistance technique avec la Société EPSILON -
Progiciel PHONEIS
1 203,17 € TTC
12. L-20090561 ENSEIGNEMENT
MUSIC HALL PARADE - convention réglant l´organisation
d´un spectacle pour les centres de loisirs le 23 décembre
2009
1 000,00 € TTC
13. L-20090577 ENSEIGNEMENT
Avenant de transfert n° 1 du marché de fourniture de pains
et de brioches - Lot n° 6, 7 et 16
Le montant reste
inchangé.
14. L-20090589 ENSEIGNEMENT
TAM TAM - convention réglant l´organisation d´un spectacle
pour l´école Agrippa D´Aubigné le 17 décembre 2009
203,00 € TTC 15. L-20090573 ESPACES VERTS ET NATURELS
Aménagement de la rue de chauray et de la rue des maisons
rouges - consultation par procédure adaptée - signature du
marché de travaux
26 847,45 € HT
soit
32 109,55 € TTC
16. L-20090592 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Fourniture d´engins motorisés pour l´aide au balayage de
voirie
15 000,00 € HT
soit 17 940,00 €
TTC pour le lot n° 1
14 240,00 € HT
soit 17 031,04 €
TTC pour le lot n° 2
17. L-20090594 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Mairie de quartier de Saint-Liguaire : fourniture de gaz
Abonnement
annuel :
146,60 € HT soit
154,66 € TTC
coût annuel de
livraison :
684,00 € HT soit
818,06 € TTC
18. L-20090599 SECRETARIAT DES ELUS
Convention relative à la formation de Mesdames Annie
COUTUREAU et Maryvonne ARDOUIN, avec l´organisme
POLIADE sur la prise de parole en public : maîtriser son
disocurs, gérer son stress´, le jeudi 3 décembre 2009.
940,00 € TTC
19. L-20090598 SECRETARIAT DES ELUS
Formation de Madame Elisabeth BEAUVAIS, Conseillère
Municipale- Convention entre la Ville de Niort et France
Action Locale ´Projets de Loi Réformant les collectivités
locales : Modalités de mise en oeuvre dans nos territoires
et nouveaux enjeux politiques pour les Conseillers
Territoriaux´, le mercredi 2 décembre 2009.
145,00 € TTC
20. L-20090585 SECRETARIAT GENERAL
Paiement des honoraires SCP PIELBERG KOLENC - affaire
MARCIREAU (cour d´appel)
/
21. L-20090586 SECRETARIAT GENERAL
Paiement des Honoraires à la SCP d´Avocats Clara
COUSSEAU REYE (cabinet TEN France) - Affaire Ville de
Niort C/ SCI MARCIREAU 79 et DSA (cour d´appel de
Poitiers)
/
22. L-20090560 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la Ville de Niort et
l´Association ´Nouvelle Vie Sans Alcool´ d´une partie des
bâtiments intégrés aux locaux du Groupe Scolaire Edmond
Proust
241,00 € / mois
23. L-20090571 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Acquisition dans le cadre du droit de préemption urbain du
bien sis Rue du Chant des Alouettes cadastré YE 216
propriété de Mme VAUTHERIN
60 460 €
+
1 000,00 € de frais
d’agence
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Madame le Maire de Niort,
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD