Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 34 d1380870419990 524
Déliberation - 132 d1380873598469 499
Déliberation - 176 d1373550842628 315
Déliberation - 36 d1380274471651 363
Déliberation - 39 d1450363008493 405
Déliberation - 29 d1423479398094 9
Déliberation - 38 d1420451921919 537
Déliberation - 20090010
Déliberation - 31 d1508232147594
Déliberation - 59 d1469625977996
Déliberation - 98004
Document publié le Lundi 4 mai 1998 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 98004)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
[PAS
D'ANNEXE]
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 4 Mai 1998
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 19 Mai 1998
SEANCE DU 15 mai 1998
Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, M. Michel GENDREAU, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE
Secrétaire de séance : Jean-Michel PASSERAULT
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Gérard GAUDUCHON donne pouvoir à Mme Marie-Josèphe SOULISSE. M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Chantal BARRE donne pouvoir à M. Patrick ARNAUD.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Hervé LAMPIN.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Pierre GUERIT.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
M. Michel RIVALLIN donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Excusés :
Adjoints :
M. Jean-Robert BEJUGE
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA, M. Guy-Marie GUERET DELIBERATION Rc-98004
Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire expose :
Recueil des Décisions L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales
L-98105 Urbanisme & Affaires Immobilières
Convention entre la Ville de NIORT et la Société Française de Radiotéléphone - autorisation d’installer une antenne sur le château d’eau désaffecté - rue Pierre Chantelauze
L-98102 Informatique
Contrat de maintenance sur site des matériels et logiciels Informatique DIGITAL
L-98083 Direction Ressources Humaines
Formation du personnel territorial - Convention passée avec l’Association Quai des Ludes - Participation de Mme Sylvette DESCARTES à un stage de formation au métier de Ludothècaire
L-98118 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1998 - Gardiennage de nuit, surveillance et contrôles des entrées de jour
L-98117 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1998 - Contrat régie publicitaire sur catalogue
L-98021 CAMJI
Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle
L-96589 Service Intérieur
Cession de Matériel reprographique à la Société LIERE BUREAUTIQUE L-96635 Service Intérieur
Cession de matériel reprographique à la Société INFORMAT 79
L-98008 Finances Ressources Financières
PASSATION d’une CONVENTION avec la SOCIETE FININDEV - de Conseil sur la Gestion de la Dette de Niort, la recherche des Ressources, l’Optimisation de la Gestion de Trésorerie en 1998.
L-96820 Développement Economique
Frais d’huissier de justice Jean-Luc PONROY à l’occasion d’un procès-verbal de constat
Recueil des Décisions L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales
L-98014 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1998 - Contrat de prestation de service avec Artique Voyages Selectour
L-98113 Foire-Exposition
Foirexpo 1998 - Convention de mandat pour l’organisation et la
programmation des spectacles et animations L-98082 Direction Ressources Humaines
Formation du personnel territorial - Convention passée avec les Rencontres d’Affaires - DELTA VIDEO ENTREPRISES - Participation de Mme
Véronique GUIGNE à la journée ’’Emplois Jeunes’’
L-98088 Pépinière dEntreprises
Pépinière d’Entreprises du Niortais - Contrat de mise à disposition d’un local avec l’Individuelle MGGP
L-98091 Pépinière dEntreprises
Pépinière d’Entreprises du Niortais - Contrat de mise à disposition d’un local avec la SARL ABNI
L-98090 Pépinière dEntreprises
Pépinière d’Entreprises du Niortais - Contrat de prestations de services avec l’Individuelle FORUM Entreprises
L-98015 Parc des Expositions
Foire-Exposition 1998 - Contrat de prestation de service avec El Poncho L-98119 Direction Ressources Humaines
Formation du personnel territorial - Convention passée avec l’Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs - Participation de M. Emmanuel
GIRARD au stage de renouvellement du BAFD
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Envoyé en Préfecture le ?
Enregistré en Préfecture le ?
Pour ampliation, certifié conforme
no de prefecture
Ordre du jour