Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 06 DECEMBRE 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 09 JANVIER 2026
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 05 AVRIL
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 22 JUILLET2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 03 MAI 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL JANVIER 23INTERNET
Procès Verbal - Proces verbal 30 septembre 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DETAILLE Conseil Municipal du 17 SEP
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE
Procès Verbal - Proces Verbal du 06 septembre 2024
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Condat-en-Combraille.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 06 septembre 2024)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Logement,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 06 SEPTEMBRE 2024
Présents : Pascal MOUTON -Maire- Guillaume LEGOY, Dominique DUMAS, Alain ROMANEIX -Adjoints- Monique BOLLE, Aurélien MAZET, Thierry MICHON, Florence THOMAS, Chantal TOURNEUR.
Absents excusés : Florian GIRAUDON – Mathieu GARDE.
- CIMETIERE : MUR ET JARDIN DU SOUVENIR
Le mur du cimetière est tombé et il va falloir le faire remonter par un maçon.
La Mairie demandera des devis afin de connaître le coût des travaux pour remonter le mur.
Le columbarium est installé et le jardin du souvenir doit être délimité et installé, il reste à mettre les galets lorsqu’ils auront été livrés.
- CLUB HOUSE
Nous avons obtenu un avis favorable pour l’accessibilité et la sécurité incendie et le Permis de Construire a également été délivré.
Une réunion de chantier a eu lieu le Vendredi 02 Août 2024 à 19 H 00 avec les entreprises.
Afin que le dossier passe en commission du Conseil Départemental, il faudra transmettre les devis des entreprises sélectionnées.
- CHARTE D’ENGAGEMENT SYDEM
Le Sydem nous a transmis une charte d’engagement à signer concernant la gestion du tri des déchets à la salle des fêtes.
Afin de répondre aux évolutions réglementaires et budgétaires (loi Anti gaspillage pour une économie Circulaire et Taxe sur les activités polluantes), le SYDEM souhaite accompagner les communes dans la réduction des déchets produits en dehors des foyers (salle des fêtes, manifestations…). Le SYDEM a proposé à chacune de ses communes d’équiper une de leur salle communale en matériel de tri (poubelles et signalétique). En contrepartie, le SYDEM demande à la commune de s’engager à intégrer une clause sur l’obligation du tri des déchets dans le règlement de location de la salle des fêtes.
Ainsi, la commune de Condat-en-Combraille bénéficie de matériel de tri des déchets pour sa salle des fêtes. La présente charte d’engagement liste les obligations des parties concernées par ce projet : la commune de Condat-en-Combraille et le SYDEM.
Le Conseil Municipal ne souhaite pas signer la charte pour le moment.
- VISITE DE MADAME LA SOUS-PREFETE
Madame la sous-préfète viendra visiter la commune le samedi 28 septembre 2024 (matin) à l’occasion de la foire agricole. Il faut lui communiquer le programme ainsi que le moment le plus adapté pour son arrivée.
- RENOVATION BUREAU DE POSTE
Un acompte DETR a été encaissé en Août 2024. - QUESTIONS DIVERSES
- Renouvellement contrat jean-Lucien GAUMET
Le contrat de Jean-Lucien GAUMET arrive à terme le 15 Septembre 2024.
Avis favorable du Conseil Municipal pour renouveler le contrat de M. Jean-Lucien GAUMET .
- Rentrée scolaire
La rentrée scolaire s’est bien passée.
23 élèves dont une nouvelle en CE2 (TERMINIELLO Lili).
1 Départ à Cisternes : BENTEUX Taylor.
Visite de l’Inspectrice Mme VACHETTE et de la Conseillère Pédagogique Mme CHAZAREIX le mardi 03 septembre.
Un courrier a été fait pour informer les parents d’élèves du transfert de la cantine scolaire à la Mairie du prix du repas et des diverses possibilités de paiement à compter du mois de septembre.
- Enquête publique
Le conseil municipal s’est prononcé favorablement sur le projet de délimitation du zonage réglementaire précité établit par l’entreprise SAFEGE et a décidé de sa mise à enquête publique.
Pascal indique que la publication a eu lieu dans la presse le Vendredi 06 septembre 2024 (La Montagne et le Semeur Hebdo) pour une durée de 15 Jours et que l’enquête publique se déroulera du 23 septembre 2024 au 07 Octobre 2024 inclus.
Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, en mairie de CONDAT-EN-COMBRAILLE les :
- Lundi 23 septembre 2024 de 10 h à 12 h
- Lundi 07 octobre 2024 de 14 h à 16 h
- Théâtre Coccinelle
Mme BILLON-TYRARD Danielle domicilié à la Villetelle a demandé s’il serait possible de mettre le siège social de l’association Théâtre COCCINELLE à la Mairie de CONDAT.
- Travaux voirie : L’entreprise ANIORTE devrait débuter les travaux, suivant les conditions météorologiques, courant septembre.
- Marché de producteurs : Le vendredi 13 septembre 2024 à 17 H 00, le Drive Fermier organise un marché de producteur à la Halle du Puy-Maury.
- Réparation à faire au stade des mains courantes en bois qui sont endommagées pour le repas de la foire.