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Déliberation - 25 d1397740607871 114
Document publié le Jeudi 17 avril 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 25 d1397740607871 114)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 17 avril 2014
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 04/04/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 18/04/2014
SEANCE DU 11 AVRIL 2014
Délibération n° D-2014-114
Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat mixte
pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA)
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Madame Elisabeth BEAUVAIS, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 avril 2014
Délibération n° D-2014-114
Direction du Secrétariat Général Désignation dans les organismes extérieurs – Syndicat mixte pour la Restauration du Lambon et de
ses Affluents (SYRLA)
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’article L.5711-1 et suivants du code général des collectivités territoriales ;
Vu les statuts du Syndicat mixte pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA) ;
Vu l’article L.2121-33 du code général des collectivités territoriales selon lequel de Conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs ;
Il convient de désigner 8 représentants de la Ville de Niort au Comité syndical du SYRLA.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- désigner six membres titulaires et deux membres suppléants pour représenter la Ville de Niort au Comité syndical du Syndicat mixte pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents.
Ont été désignés :
Titulaires
- Monsieur SIMMONET Florent
- Monsieur SIX Dominique
- Monsieur PAILLEY Michel
- Madame BRUNETEAU Carole
- Monsieur PERSAIS Eric
- Madame TRUONG Elodie
Suppléants
- Monsieur DESCAMPS Fabrice
- Monsieur PIVETEAU Alain
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 1
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE