Séance - seance du 17 10 19

Documents similaires

Séance - seance du 02 12 19

Séance - seance du 11 04 19

Séance - seance du 25 02 19

Séance - seance du 09.06.20

Séance - seance du 2020 10 27

Séance - seance du 01 07 19

Séance - seance du 08 fevrier 2021 2

Séance - seance du 27.02.20

Procès Verbal - PV seance 24 juin 2024 1

Séance - seance du 26.05.20

Séance - seance du 17 10 19 Document publié le Jeudi 17 octobre 2019 par la commune de Truel. Lien du pdf (Séance - seance du 17 10 19)Thèmes du document : Tourisme, Banque, Aménagement du territoire, 1

LE TRUEL le 17/10/2019.

Compte-rendu du conseil municipal qui s’est déroulé le 17 octobre 2019 à la salle de la piscine à 21h00.

Présents : Mmes Mrs ALIBERT JP, AURIOL D, VAYSSETTES J, COUGOULE G, GAUBERT M, LOMBARD MJ, BOSC G.

Absents : Mme Mrs GASTAL Danielle, VOGEL Damien, GINESTE Christian.

A 21h00 ouverture de la séance

Secrétaire de séance : Mr COUGOULE G.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion du 1er juillet 2019

Réfection de la toiture de l’école du Truel : Mr COUGOULE s’occupe de planifier les travaux pour 2020 avec les sociétés C2A et GALZIN pour une réalisation pendant les congés scolaires.

Station-service : installation d’une pompe de distribution de Bioéthanol en lieu et place du SP98 : On ne fera pas les modifications des cuves. Par contre il faut prévoir de nettoyer la cuve à gasoil suivant devis fourni par la société TOKHEIM.

Choix du colombarium pour le cimetière du Truel : Mr Le Maire nous informe que les travaux vont être réalisés prochainement.

Mise en place d’une alarme aux garages municipaux et station d’épuration. : Mr Le Maire propose d’attendre que le dossier en cours concernant la propriété du Hangar du SIVOM transféré à la communauté de commune en 2014 soit résolu définitivement avant de prendre des décisions pour des travaux.

Remplacement éventuel des chaudières des appartements de Costecalde par des chaudières à granules : Mr Le Maire nous informe qu’il a été fait un devis pour remplacer la chaudière défectueuse à l’identique.

Du coup le conseil décide de remettre une chaudière.

Embauche d’un(e) ATSEM dans l’éventualité où une classe de maternelle serait transférée au Truel : Mr le Maire nous informe que nous avons embauché une ATSEM pour l’année scolaire 2019/2020.

Crépis de la Chapelle de La Romiguière : Mr Le Maire nous informe que les travaux ont été réalisés.

Réunion du Conseil du RPI du Truel et Saint-Victor et Melvieu :

Mr Le Maire nous informe qu’il se retrouve tout seul pour se rendre aux réunions du conseil d’école. Il nous informe qu’aujourd’hui il y a 46 enfants et qu’ils seront 52 en 2020. Cela va être compliqué si l’académie ne nous donne pas un demi-poste supplémentaire.2

Garage mis à disposition de la Communauté : Validation du projet d’accord transactionnel entre le SIVOM de Saint Rome de Tarn, La Communauté de Communes de la Muse et des Raspes du Tarn et la Commune du Truel et autorisation donnée à Monsieur Le Maire pour sa signature

Mr AURIOL nous lit la convention tripartite qui a été rédigée avec les conseils d’Aveyron Ingénierie et la Trésorière de Saint AFFRIQUE.

Il nous précise qu’il faut que l’on prenne une délibération pour autoriser Mr Le Maire à signer cette convention.

Dans l’attente que les délibérations de chaque partie aient été votées.

Bien soumis à droit de préemption : Déclaration d’intention d’aliéner la maison, située au village de La Romiguière, propriété de Mr et Mme Maurice BERGONNIER, au prix de 53.000 euros

Mr Le Maire nous informe de cette mise en vente.

Il demande au conseil s’il faut préempter.

Le conseil est CONTRE.

Location éventuelle de la salle mise à disposition des chasseurs du Truel

Mr Le Maire nous informe que les chasseurs proposent une participation annuelle, d’un montant de 300 €, aux frais de fonctionnement du local mis à leur disposition par la commune.

Après débat, le conseil accepte cette proposition et demande que cette somme soit reversée au CCAS.

Employés municipaux : Paiement des heures supplémentaires – Fonctionnement des comptes Epargne-temps

Mr Le Maire nous informe que des employés ont demandé à ce que la commune leur paye les heures supplémentaires.

Mr Le Maire informe le conseil que les heures supplémentaires réalisées par les employés peuvent être mise sur un compte épargne- temps mais en volumes limités. Suite à cette demande, le conseil est POUR le paiement des heures supplémentaires dans la limite de la règle.

Réfection de rues à La Romiguière

Mr VAYSSETTES présente au conseil les deux devis reçus pour la réalisation de ces travaux.

Devis Entreprise SEVIGNE pour un montant de 36.000 euros HT

Devis Entreprise COLAS pour un montant de 23.112 euros HT.

Le conseil est POUR prendre l’Entreprise COLAS.3

Embauche d’une Adjointe administrative non titulaire (agence postale et secrétariat) trois semaines en octobre 2019

Mr Le Maire nous informe de l’embauche d’une secrétaire administrative non titulaire pour 3 semaines en octobre.

Cela permettra de laisser la Poste ouverte pendant les congés.

Mr Le Maire nous informe qu’après étude des candidatures c’est la candidature de Madame Amandine MAILLÉ qui a été retenue.

Embauche d’un agent recenseur pour le prochain recensement qui doit avoir lieu en janvier 2020

Mr Le Maire nous informe qu’i faut recruter un agent recenseur pour le début d’année 2020. Le conseil est d’accord.

Compte rendu de la saison touristique 2019 (Piscine-Camping)

Mr Le Maire nous présente les chiffres concernant l’ouverture de la piscine en 2019.

Il y a eu 7.159 entrées

La recette des entrées est de 12.255,70 euros

La vente des glaces a rapporté 2.935 euros

Concernant la gestion du camping Mr Le Maire n’a pas eu de chiffres.

Nettoyage du terrain de tennis

Mr Le Maire nous informe que le terrain de tennis est sale et a fait réaliser un devis pour nettoyage. Le devis pour ces travaux est 5.105 euros TTC.

A voir pour le city stade de La Romiguière.

Le conseil est POUR faire réaliser ces travaux.

Questions diverses :

Appel d’offre des travaux de réfection de la RD31 depuis le pont qui enjambe le Tarn et la Mairie.

Mr Le Maire nous informe que l’appel d’offre vient d’être publié.

Réservation d’une concession au Cimetière

Après débat le conseil propose de clore la réservation au moment du départ de la Commune des personnes concernées.

Proposition d’achat du Presbytère de La Romiguière.4

Mr Le Maire informe qu’il a eu une demande d’achat pour le presbytère de La Romiguière. Il nous informe qu’il a demandé une expertise et estimation par l’agence PEYROTTE de Saint Affrique.

Le conseil précise que s’il doit y avoir une mise en vente, il faudra faire une annonce publique, il pourrait y avoir d’autres candidats à l’achat.

Facture d’eau d’un habitant du Pouget

Le conseil propose de faire comme pour les situations similaires rencontrées par le passé : On prend les 3 dernières années de facturation et on fait une moyenne pour définir la nouvelle facture.

A l’avenir être un peu plus rigoureux sur les responsabilités de chacun quant à la surconsommation.

Renouvellement du contrat de Madame Magali BONHOMME

Mr Le Maire nous informe que le contrat de Madame BONHOMME pour la gestion de l’espace HYDRO est arrivé à l’échéance et qu’il faut le renouveler.

Le conseil est POUR.

Foyer de vie : Projet de conservation du patrimoine

Mr Le Maire nous informe que dans le cadre d’un projet subventionné par Le SIVOM, le Foyer de vie est en train de réaliser des panneaux signalétiques pour repérer le Patrimoine de la commune.

Ces réalisations sont faites en Céramique avec l’aide d’un artiste venant de Saint SEVER du MOUSTIER pour l’aide à la réalisation.

Ils seront bientôt mis en place.

Les deux premiers panneaux réalisés concernent le Cadran Solaire qui se trouve sur la façade de l’Auberge et le Lavoir au cœur du village.

Demande de réservation d’un terrain au lotissement LES TERRASSES

Mr le Maire demande à Mr COUGOULE de quitter le conseil car la demande le concerne.

Après débat le conseil rappelle Mr COUGOULE pour l’informer que le conseil est d’accord pour que le LOT N°9 du lotissement LES TERRASSES lui soit réservé.

Par contre le conseil informe Mr COUGOULE que la vente du lot sera réalisée quand le projet de construction en bonne et due forme sera déposé en Mairie.

Dossier concernant la fermeture avec une chaîne d’un accès communal par un propriétaire de la

commune :

Mr le Maire informe le conseil qu’après plusieurs avertissements de ce propriétaire par Mr Le Maire

du non-respect de l’accès à ce passage qui est public, il en a informé la Gendarmerie afin que cette

situation rentre dans l’ordre.5

Cérémonie du 11 novembre :

Mr Le Maire informe le conseil que la cérémonie aura bien lieu le 11 novembre à 10h30. Comme l’année dernière il y aura la chorale.

Ensuite il y aura un apéritif servi au SNACK.

Congrès des Maires 2019 :

Mr Le Maire demande au conseil s’il y a des personnes intéressées pour se rendre au congrès des maires cette année.

Pas de candidatures cette année.

Demande création d’une micro crèche :

Mr Le Maire nous informe qu’il a eu une demande pour la création d’une micro crèche. Après débat, le conseil propose de réfléchir car cela demande des bâtiments conformes et avec une surface adéquate à l’activité de la structure.

Tous les sujets ayant été abordés, Mr Le Maire propose de lever la séance à 23h30.