Séance - seance du 27.02.20

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Séance - seance du 27.02.20 Document publié le Jeudi 27 février 2020 par la commune de Truel. Lien du pdf (Séance - seance du 27.02.20)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, 1

LE TRUEL le 27/02/2020.

Compte-rendu du conseil municipal qui s’est déroulé le 27 février 2020 à la salle de la piscine à 21h00.

Présents : Mme Mrs ALIBERT JP, AURIOL D, VAYSSETTES J, COUGOULE G, BOSC G, GAUBERT M, GINESTE Christian, LOMBARD MJ.

Absents : Mmes Mr GASTAL Danielle, VOGEL Damien.

A 21h00 ouverture de la séance

Secrétaire de séance : Mr COUGOULE G.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion du 02 décembre 2019 :

Bail du SNACK -BAR à Mr et Mme BONHOMME

Mr Le Maire informe le conseil qu’il faut mettre à jour le bail du Snack-Bar suite au déplacement de l’activité de Restauration au SNACK.

A voir avec Maitre CUNIENQ

Le conseil approuve le compte rendu à l’unanimité.

Servitudes consenties par la commune au profit d’ENEDIS : lignes électriques souterraines, postes de transformation (parcelles M 629, M627, K894, M26, AB65.

Monsieur Le Maire nous informe que nous n’avons pas le choix et qu’il faut prendre cette délibération.

Le conseil est POUR à l’unanimité.

Rectification de la délibération portant l’acquisition des parcelles de terrain constituant le Chemin des Cazals

Monsieur Le Maire nous informe que nous avons confié la sous-traitance à Aveyron ingénierie. De ce fait Le Maire fait office de Notaire.

La délégation revient au premier Adjoint pour la signature.

Eclairage public : Entretien 2020

Mr Le Maire nous rappelle le montant des travaux pour l’entretien de l’éclairage public ainsi que le remplacement des lampes.

Le montant total est 139233 euros HT.

La part à payer par la commune est de 83539.60 euros dont 27846.6 euros de TVA.

Mr Le Maire nous informe que ce n’est plus la SLA de Salles Curan qui réalisera l’entretien de l’éclairage public mais la société CAUMES de Saint AFFRIQUE suite au nouvel appel d’offre réalisé par le SIEDA.2

Adoption du rapport de la CLECT (Commission Locale des Charges Transférées) au titre de 2019.

Mr COUGOULE informe le conseil du rôle de la CLECT et de son fonctionnement. Le rapport de l’année 2019 est vierge car pas de charges transférées en 2019 à l’Intercommunalité.

Le conseil adopte le rapport à l’unanimité.

Adhésion au projet « itinérance le long du Tarn ou création d’un sentier de grande Randonnée » porté par le Parc Naturel Régional Des Grands Causses :

Concernant ce dossier Mr Le Maire nous informe que le chemin de CABRO s’est effondré sur une partie.

Le montant des travaux de remise en état est 9600 euros.

Mr LE Maire nous précise que 80% du montant des travaux est pris en charge. Le reste à payer pour la commune est 20% soit 2000 euros.

Adhésion au Comité Départemental de la randonnée Pédestre de l’Aveyron :

Mr Le Maire nous informe que pour adhérer la cotisation est de 48 euros par an.

Cette cotisation permet à la commune d’être référence dans le site et elle permet aussi d’avoir accès à un balisage du sentier.

Le conseil est POUR à l’unanimité.

Examen d’une proposition de motion relative à l’organisation de l’offre de santé dans le Sud- Aveyron :

Après débat le conseil est POUR avec 6 voix contre 2 Abstentions.

Questions diverses :

Véhicule C15 Rouge hors d’usage :

Mr Le Maire informe le conseil que le C15 n’est pas passé au contrôle technique et qu’il ne sera plus autorisé à rouler dans 2 mois.

Il faut penser à son renouvellement après les prochaines élections municipales.

Nettoyage du City Stade de l’espace Jean DELFAU :

Monsieur le Maire nous informe qu’il a un devis pour le nettoyage du City Stade. Le montant des travaux est 2012.88 euros.

Est intégré la peinture pour le traçage des lignes.

Le conseil est POUR à l’unanimité.

Compte rendu de la réunion de la COMCOM réalisé par MR AURIOL.

PLUI il est conseillé de le retarder probablement une version définitive en fin d’année 2020.

Candidature pour remplacement au secrétariat de Mairie pour les absences :3

Mr Le Maire nous informe que la personne qui a fait les remplacements en 2019 n’est plus disponible car elle occupe maintenant un emploi à temps plein.

Mr Le Maire a reçu une candidature qui lui parait correspondre aux critères. Le conseil est POUR l’embaucher en CDD à l’essai lors des prochaines vacances.

Demande concession au cimetière du TRUEL par Mr et Mme ALVAR José :

Mr Le Maire doit le rencontrer sur place pour définir l’emplacement.

Mr Le Maire nous informe que la loi a changé en ce qui concerne la durée des concessions, aujourd’hui on ne doit pas dépasser 15 ou 30 ans.

Tous les sujets ayant été abordés, Mr Le Maire propose de lever la séance à 22h40.